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Procès Verbal - pv cm 09122025 sans quorum
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Serbonnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 09122025 sans quorum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L’YONNE
COMMUNE DE SERBONNES
89140
tel. 03 86 67 11 25 — courriel : mairie-serbonnes{@wanadoo.fr
Procès-verbal du Conseil municipal
du mardi 9 décembre 2025
L’An deux mille vingt-cinq, le mardi 9 décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué en séance ordinaire le 3 décembre 2025, s’est réuni sous la présidence, par délégation, de Mme Corinne GRELLET, 1*° Adjointe
Présents :, Corinne GRELLET, Jean-Michel SAINTE-CROIX, Alexandra SERDIN, Benoît
JOING
Absents : Claire VARACHE, Renaud de SAINT OURS, Mathieu VALLET
Absents excusés : Olivier MARTIN, Eve JANOT
Pouvoirs : Anaïs BEDEKOVIC à Alexandra SERDIN, Christophe LE PREVOT à Benoît JOING, Nicolas CHARIOT à Corinne GRELLET
Secrétaire de séance : Jean-Michel SAINTE-CROIX
Mme Corinne GRELLET ouvre la séance en rappelant la règle du quorum :
Il s'agit du nombre de membres du Conseil Municipal en exercice qui doivent être présents à la
séance pour que le Conseil puisse délibérer valablement.
L'article L 2121-17 du CGCT prévoit que la majorité des membres en exercice doit être
présente.
Il est constaté que seuls 4 membres sur 12 sont présents, en conséquence, le quorum n’est pas
atteint et le Conseil ne se trouve pas en nombre suffisant pour délibérer
Mme Corinne GRELLET rappelle en conséquence que le Conseil Municipal doit être à nouveau convoqué à 3 jours au moins d'intervalle, pour délibérer sans condition de quorum,
conformément aux dispositions de l'article L 2121-17 susvisé.
La séance est renvoyée au vendredi 12 décembre 2025 à 18h30.
Séance levée à 18h40
Le secrétaire de séance, Par délégation, la 1° Adjointe
Jean-Michel SAIN. TE-CROIX Corinne GRELLET
R Cou su :