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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 11 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 6 novembre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 16 novembre 2020
MUSEES – FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE EN FAVEUR DE LA RESTAURATION DES OBJETS MOBILIERS PROTEGES AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES OU OBJETS NON PROTEGES - NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DU PATRIMOINE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Sophia MARC, Sophie BOUTRIT à Thibault HEBRARD, Christelle CHASSAGNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Romain DUPEYROU, Yvonne VACKER à Dominique SIX
Titulaires absents suppléés :
François BONNET par Nathalie CLAIN, Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaires absents excusés :
Dany MICHAUD, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C58-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020 C- 58-11-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 16 NOVEMBRE 2020
MUSEES – FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE EN FAVEUR DE LA RESTAURATION DES OBJETS MOBILIERS PROTEGES AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES OU OBJETS NON PROTEGES - NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DU PATRIMOINE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le patrimoine communautaire, autre que muséal, est une des composantes fortes du paysage, de l’identité et de l’attractivité de la Communauté d’Agglomération du Niortais. Ce patrimoine est souvent méconnu et stocké dans les communes de façons hétérogènes. Ce patrimoine porte l’histoire, l’identité voire l’image du territoire de notre agglomération.
La Communauté d’Agglomération du Niortais souhaite donner une impulsion nouvelle à sa politique du patrimoine, en développant une stratégie de sauvetage, de préservation et de valorisation dans un but de sensibilisation, de conservation, de connaissance, de protection et de valorisation des objets protégés au titre des Monuments Historiques ou objets non protégés.
Il s’agit de :
redonner vie aux objets mobiliers par un programme de restauration et de mise en lumière, mieux connaître l’histoire de notre territoire grâce à ces objets,
valoriser l’intérêt historique, artistique, technique et/ou scientifique des savoir-faire par les objets du territoire de notre agglomération.
Les demandes émanant des communes, maîtres d’ouvrages, seront instruites par la Commission Communautaire du Patrimoine, composée de 5 élus communautaires et de personnes qualifiées :
Alain Chauffier, Vice-Président Délégué à la Culture à la Communauté d'Agglomération du Niortais,
Elisabeth Maillard, Vice-Présidente Déléguée au Tourisme et au patrimoine historique à la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Christelle Chassagne, Adjointe au Maire de la Ville de Niort en charge de la culture, Deux conseillers communautaires :
- M. Alain Canteau
- Mme Nadia Jauzelon
Les statuts joints en annexe sont modifiés : ajustements sur l’article 5 (délégations des Elus siégeant à la commission) et sur l’article 4 (l’Etat ayant revalorisé sa participation).
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C58-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020 Le Conseil d’Agglomération :
- Approuve la modification des statuts (articles 4 et 5),
- Décide à l’unanimité, conformément à l’article L.2121-21 du CGCT, de ne pas recourir au vote à bulletin secret,
- Approuve la nomination des 5 Elus, membres de la commission communautaire du Patrimoine.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 80
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C58-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020