Société d'ingénierie pour l'AMénagement
Département de la Seine et Marne
Commune d’Esbly
ANNEXES DIVERSES
- P i è c e s é c r i t e s -
Mairie d’Esbly
7 rue Victor Hugo
77450 Esbly
Tél : 01 64 63 44 00
Fax : 01 64 63 12 11
P.L.U. P l a n L o c a l d’ U r b a n i s m e
8.2
S I A M - U r b a n i s m e
6 bd du général Leclerc
91470 LIMOURS EN HUREPOIX
www.siamurba.fr
Document approuvé en C.M.
le 10 octobre 2019 ville d'ESBLY Plan Local d’Urbanisme Annexes diverses
SOMMAIRE
1 Délibérations diverses : Urbanisme et fiscalité
2 Zones de Bruit
3 Les Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique
4 Les risques technologiques
5 Les zones humides
6 Le PPRi de la Vallée de la Marne ile d'ESBLY # Plan Local d’Urbanisme Annexes diverses
1. Délibérations
diverses :
Urbanisme et
fiscalité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MLLE
d'ESBLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
“
DÉLIBÉRATIONS
Fe
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
CRECY
er
N°
63/06-2014
77450
000-
SÉANCE
DU
JEUDI
42
JUIN
2014
DATE
DE
CONVOCATION
: 04
JUIN
2014
DATE
D'AFFICHAGE
:
04
JUIN
2014
00-
OBJET
:
RÉVISION
DE
LA
TAXE
D'AMÉNAGEMENT
:
INSTITUTION
DU
TAUX
DE
7%
DANS
LE
SECTEUR
DU
CENTRE
VILLE
L'an
deux
mile
quatorzs,
le
jeudi
12
juin,
le
Conso
municipal
légalement
convoqué,
ses
réunl
à
la
Malle
à
20H30
en
séence
publique,
sous
ja
présidence
de
Madame
Valérie
POTTIEZ-HUSSON,
Maire
d'Esbiy.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 29
NOMBRE
DE
PRÉSENTS
: 25
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 29
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mme
Valérie
POTTIEZ-HUSSON,
M.
Jean-Maro
BOULARAND,
Mme
Thérèse
ROCHE,
M.
René
GARCHER,
Mme
Françoise
SHQUEIR,
M.
Anloins
BOHAN,
Mme
Clotilde
MESSAGER,
M.
Jean-Jacques
RÉGNIER,
Mme
Jeannine
GROSSIER,
M.
Jacques
COCHARD,
M.
Joseph
NOIRAN,
M.
Jean-Luc
DUPIEUX,
M.
Jacques
KAJETANEK,
M.
Bernard
BOYER,
Mme
Françoise
TONNEAUT,
Mme
Sylvie
RICHEFEU,
Mme
Christine
DAUDON,
Mme
Brigitte
PICILI,
M.
Laurent
BOUVIER,
Mme
Sylvie
BRAILLON,
Mme
Armelle
BERCEVILLE,
M.
Cyrille
MAHIEU,
Mme
Julie
HARENZA,
M.
Damien
PERNET
et
Mme
Patricia
LHUILLIER.
ONT
DONNE
POUVOIR
:
-
Mme
Syie
BOURRASSEAU
à
M.
Jean-Marc
BOULARAND
-
M.
Phlipps
BOUYER
à
Mme
Valérie
POTTIEZ-HUSSON
Mme
Dominique
COTTIN
à
M.Damien
PERNET
M.
Cyril
LONG
à
Mme
Patricia
LHUILLIER
ABSENTS :
Néent.
Forment
la majorité des membres
en
exercice.
SECRÉTAIRES
DE
SÉANCE
:
Mme
Thérése
ROCHE
et
Mme
Patricia
LHUILLIER
ont
été
désignées
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaires
de
séance,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général des collectivités territoriales,
000
12
Délibération n°63/06-2014 Vu le code de l'urbanisme et notamment son artiole L. 331-15; Vu
la
délibération
n°
75/11-2011
du
17
novembre
2011
Instiluant
la taxe
d'aménagement
au
taux
de
5%
sur
l'ensemble
du
territoire
intercommunal
;
Considérant
que
l'article
précité
du
code
de
l'urbanisme
prévoit
que
le taux
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
puisse
être
augmenté
jusqu'à
20%
dans
certains
secteurs,
el
la
réalisation
de
travaux
substantiels
de
volrie
ou
de
réseaux
ou
la
création
d'équipements
publics
généraux
sont
rendus
nécessaires
pour
admelire
des
constructions
;
Considérant
que
le
secteur
délimité
par
le
plan
joint
nécessite,
en
raison
des
constructions
qui
pourralent
être
édifiées
dans
ce
secteur,
l'extension
des
réseaux
(eaux
pluviales,
électricité,
éclairage
publie,
assainissement, etc.) ; LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
LA
MAJORITÉ
et
4
VOIX
CONTRE
(M.
Damien
PERNET,
Mme
Dominique
COTTIN,
Mme
Patricia
LHUILLIER
et M. Cyrit
LONG)
;
e
DÉCIDE
d'instituer
sur
le
secteur
délimité
par
le
plan
joint
(zones
UAa,
UAc,
INAb
et
une
partie
de
NAï),
un
taux
de
7%;
+
DÉCIDE
de
reporter
la
délimitation
de
ce
secteur
dans
les
annexes
du
Plan
d'Occupation
des
Sols
(POS)
à titre
d'information
;
En conséquence,
les participations sont définitivement supprimées dans le secteur congidèré.
La
présente
délibération
accompagnée
du plan
est
valable
pour une
durée
d'un
an
reconduolible.
Fait et délibéré en séance,
les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Le Maire certife sous sa responsahlilé [e cerectère exécuioir de co
VE
POTTIEZ-HUSSON.
ecte el informe que cea-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès
de
pouvoir devant le
Tibunal administratif
compétent dans un délai de
deux mols,
à compter :
de sa réception en Sour- Préfsobre 1 : …
1.9 JUIN
20
de sa pubécetion
ou stfchage de: À.
JUIN..2018...
Délibération n°63/08-2014 drag reset
Plan
annexé
à la
délibération
du
conseil
municipal
du
12
juin
2014.
4 Vs
ê
Révision
de
la
taxe
d'aménagement.
Hot
102
_ Institution
du
taux
de
7%
dans
le
secteur
du
centre
ville.
——
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À
u ile d'ESBLY # Plan Local d’Urbanisme Annexes diverses
2. Les zones de Bruit PREFECTURE DE LA SEINE-ET-MARNE
DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELEES
1ER BUREAU
URBANISME, AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
ARRETE 99 DAI 1 CV 207 relatif au
classement des infrastructures de transports
terrestres et à l'isolement acoustique des
bâtiments d'habitation dans les secteurs
affectés par le bruit
LE PREFET DE SEINE-ET-MARNE
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code de la construction et de l'habitation et notamment son article R. 111-4-1 :
VU la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à fa lutte contre Île bruit et notamment
ses articles 13 et 14 :
VU le décret n° 95-20 pris pour l'application de l'article L. 111-11-1 du code de ia construction et de l'habitation et relatif aux caractéristiques acoustiques de certains bâtiments autres que d'habitation et de leurs équipements ;
VU le décret n° 95-21 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation ;
VU l'arrêté du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d'enseignement ;
VU l'arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
VU jes avis émis par les conseils municipaux des communes de COURTRY, DARVAULT, ESBELY, JABLINES, LA CHAPELLE LA REINE, LA GENEVRAYE, LIEUSAINT, MESSY, MITRY MORY, MONTCOURT FROMONVILLE, MONTEREAU FAULT YONNE, NEMOURS, POMPONNE, SAINT PIERRE LES NEMOURS, VILLEPARISIS, VILLEVAUDE ;
SUR proposition du Directeur Départemental de l'Equipement de Seine-et-Marne.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité C3
Article 7 : Le présent arrêté est tenu à la disposition du public dans les mairies, les subdivisions territorialement compétentes de la Direction Départementale de l'Equipement et à la Préfecture de Seine-et-Marne, Direction des actions interministérielles - bureau urbanisme, aménagement et cadre de vie.
Article 8 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, Mesdames et Messieurs les maires des communes mentionnées à l'annexe 1, M. le Directeur Départemental de l'Equipement, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Mesdames et Messieurs les maires des communes mentionnées à l'annexe 1, - Monsieur le Directeur Départemental de l'Equipement,
POUR AMPLIATION Melun le 2 4 DEC. 1999
le Préfet,
signé : Cyrille SCHOTT.
{Z
Déminique OTTAVT. ARRETE
Article 1 : Les dispositions des articles 2 à 4 de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé sont applicables dans le département de Seine-et-Marne, dans les communes citées en annexe 1, aux abords du tracé des infrastructures de transports terrestres mentionnées à l'annexe 2 du présent arrêté et représentées sur les plans joints en annexe 3.
Article 2 : Les tableaux de l'annexe 2 donnent en regard du nom des communes concernées et pour chacun des tronçons d'infrastructures mentionnés, le classement dans une des catégories définies dans l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé, la largeur des secteurs affectés par le bruit, ainsi que le type de tissu urbain.
La largeur des secteurs affectés par le bruit correspond à la distance mentionnée dans le tableau comptée de part et d'autre de l'infrastructure :
- pour les infrastructures routières, à partir du bord extérieur de la chaussée le plus proche ;
- pour les infrastructures ferroviaires, à partir du bord du rail extérieur de la voie la plus proche.
Article 3 : Les bâtiments à construire dans les secteurs affectés par le bruit mentionnés à l'annexe 1 doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément aux décrets 95-20 et 95-21 susvisés.
Pour les bâtiments d'habitation, l'isolement acoustique minimum est déterminé selon les articles 5 à 9 de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé.
Pour les bâtiments d'enseignement, l'isolement acoustique minimum est
déterminé selon les articles 5 et 8 de l'arrêté du 9 janvier 1995 susvisé.
Article 4 : Le présent arrêté fait l'objet d'une mention au Recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département, ainsi que dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département.
Article 5 : Une copie de cet arrêté doit être affichée à la mairie des communes citées à l'annexe 1 pendant un mois au minimum.
Article 6 : Le présent arrêté doit être annexé par les maires des communes citées à l'annexe 1 au plan d'occupation des sois.
Les secteurs affectés par le bruit définis à l'annexe 2 doivent être reportés par les maires des communes citées à l'annexe ! dans les documents graphiques du plan d'occupation des sols. ANNEXE N° 1 : LISTE DES COMMUNES
- COURTRY
- DARVAULT
- ESBLY
- JABLINES
- LA CHAPELLE LA REINE
- LA GENEVRAYE
- LIEUSAINT
- MESSY
- MITRY MORY
- MONTCOURT FROMONVILLE
- MONTEREAU FAULT YONNE
- NEMOURS
- POMPONNE
- SAINT PIERRE LES NEMOURS
- VILLEPARISIS
- VILLEVAUDE
êtr xé à l'arrêté Vu pour être annexe à
Lori 29 DATA (MEOF préreciorai n 1199
en date du ? À NEC.
…
‘ Préfe .
POUR AMPLI TION
L :
Pour je Préjet et pai delsee
E
L'Attaché, Chef de Bu
7
Signé : Cyrille SCHOTT ANNEXE N° 2 SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT
Commune de ESBLY Délimitation du tronçon
Nom de l'infrastructure PR |Abscisse | PR Fin | Abscisse | Catégorie de | Largeur des | Type de Début} Début Fin l'infrastructure secteurs |tissu (rue en affectés par le "U" si
bruit (m) renseigné
Sinon tissu
ouvert)
Départementale 5 9 + 650 111 + 950 4 30 Départementale 239 4 30 SNCF Noisy Le Sec à Strasbourg _ 1 300
Vu pour être annexé à l' arrete
préfectoral "
en date du
10 TA Ce
Le Préfet,
Signé : Cyrille SCHOTT Vu
pour
être
anne
préfectoral
n°492
en
date
du
CLASSEMENT
ACOUSTIQUE
Voies
routières
Lignes SNCF
TGV
RER
Hi ir? Hdir3
À | à
€ 1 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 077-247700339-20220922-annexe-A22-2022-AU
P RÉ F ET | | Accusé certifié sxcutoire
D E S Ë [ NJ E-ET- M A RN E [ Réception parle prétet: 29/09/2022
Liberté :
Égalité
Fraternité
Le Préfet de Seine-et-Marne
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Arrêté préfectoral 2022/DDT/SEPR/89
portant approbation du nouveau classement sonore des voies ferroviaires
gérées par la RATP et SNCF Réseau
ainsi que de la ligne 17 Nord, projetée par la Société du Grand Paris,
dans le département de Seine-et-Marne et de [a ligne Charles-de-Gaulle Express
VU le Code de l’environnement, et notamment ses articles L. 5717-10, et R. 571-32 à R. 571-43 :
VU le Code de la construction et de l'habitation, et notamment ses articles L. 111-111, L. 111-111
et L. 111-11-2, R. 111-4-1 et R. 111-23-13 R. 111-23-3 ;
VU le Code de l'urbanisme et notamment ses articles R. 151-53 et R. 153-18 :
VU le décret du Président de la République en date du 30 juin 2021 portant nomination de Monsieur Lionel BEFFRE, préfet de Seine-et-Marne ;
VU l'arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de
transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit modifié par l'arrêté du 23 juillet 2013 ;
VU les arrêtés préfectoraux du département de Seine-et-Marne n° 99/DA1/1/CV/019 du 15 février 1999, 99/DAI/1/CV/048 du 12 mars 1999, 99/DAI/1/CV/070 du 19 avril 1999,
99/DAI/1/CV/102 du 19 mai 1999, 99/DAI/1/CV/207 du 24 décembre 1999, 99/DAI/1/CV/208 du 24 décembre 1999, 2000/DAi/1/CV/083 du 12 mai 2000 et 01/DA1/1/CV/046 du 23 mars 2001, relatifs au classement sonore des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit, assortis des pièces annexées ;
VU l'arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé ;
VU l'arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les hôtels ;
VU l'arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements
d'enseignement ; VU le recensement des infrastructures devant faire l'objet d'un classement sonore ou d'üne actualisation de leur classement sonore, effectué par la RATP, SNCF Réseau et la Société du Grand Paris sur leur réseau existant ou projeté respectif et réalisé pour le compte du Préfet, ainsi que la proposition de classement sonore à leur appliquer ;
VU la consultation des communes du 24 juin 2021 au 24 septembre 2027, et les avis formulés ;
CONSIDÉRANT que le classement sonore des infrastructures gérées par la RATP et SNCF Réseau dans le département de Seine-et-Marne a lieu d'être actualisé compte tenu des évolutions structurelles du réseau, des évolutions du trafic l'empruntant, des évolutions dans les perspectives de développement du trafic projeté et du développement urbain autour de ces infrastructures ;
CONSIDÉRANT qu'il convient de classer les infrastructures projetées par la Société du Grand Paris, en application de l’article R571.32 du code de l'environnement, et notamment la ligne 17 qui a fait l’objet d'une Déclaration d'Utilité Publique par décret n°2017-186 du 14 février 2017 et qui comprendra des sections aériennes dont une en Seine-et-Marne, sur le territoire de la commune du Mesnil-Amelot ainsi que la ligne Charles-de-Gaulle (CDG) Express, qui traverse la commune de Mitry-Mory et qui a fait l'objet d'une DUP le 19 décembre 2008,
prorogée par le décret n°2018 du 19 novembre 2018.
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture et du directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne :
ARRETE
Article 1er :
Les arrêtés préfectoraux du départemerit de Seine-et-Marne n° 99/DAI/1/CV/019 du 15 février 1298, S9/DAI/1/CV/048 du 12 mars 1999, 99/DAI/1/CV/070 du 19 avril 1999, 99/DAI/1/CV/102
du 19 mai 1999, 99/DAI/1/CV/207 du 24 décembre 1999, 99/DAI/1/CV/208 du 24 décembre 1999, 2000/DAI/1/CV/083 du 12 mai 2000 et 01/DAI/1/CV/046 du 23 mars 2001, relatifs au classement sonore des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit sont modifiés conformément aux dispositions du présent arrêté, pour les communes impactées par le classement sonore des voies de la RATP, de SNCF Réseau et de la Société du Grand Paris listées à l'annexe |. Article 2:
La catégorie du classement sonore des infrastructures de transports terrestres est définie en application des dispositions de l'arrêté du 30 mai 1996 sus-visé.
Pour les lignes ferroviaires à grande vitesse :
Niveau sonore Catégorie Largeur maximale des
de référence de secteurs affectés par le
Lac (22h-6h) en dB(A) l'infrastructure bruit de part et d'autre
de l'infrastructure *
Niveau sonore
de référence
Laca (6h-22h) en dB(A)
L> 81 L>76 1 300 m
76
70
65
60
Pour les lignes ferroviaires conventionnelles :
Niveau sonore Niveau sonore Catégorie Largeur maximale des
de référence de référence de secteurs affectés par le
Laea (6h-22h) en dB(A) Laeq (22h-6h) en dB(A) l'infrastructur bruit de part et d'autre
e de l'infrastructure
L> 84 L>79 _ 300m
79
73
68
63
Ces niveaux sonores sont évalués en des points de référence situés, conformément à la norme NF S 31-130 " cartographie du bruit en milieu extérieur ", à Une hauteur de 5 mètres au-dessus du plan de roulement et à une distance de 10 mètres de l'infrastructure, pour les voies en tissu ouvert’ (ce qui est le cas des voies ferrées faisant l’objet du présent arrêté).
Si les niveaux sonores de référence évalués pour chaque période, diurne (6h - 22h) et
nocturne (22 h - 6h), conduisent à classer une infrastructure ou un tronçon d'infrastructure
dans deux catégories différentes, l'infrastructure ou le tronçon de l'infrastructure est classée dans la catégorie la plus bruyante.
Les tronçons d'infrastructures qui disposent d’une protection acoustique par couverture ou par tunnel n'ont pas lieu d'être classés.
1 Pour les infrastructures ferroviaires, la distance est mesurée à partir du rail le‘ plus proche
2 La notion de tissu ouvert est définie dans la norme NF S 31-130 Les infrastructures de transports terrestres concernées par le présent arrêté relèvent de SNCF Réseau, de la RATP et de la Société du Grand Paris.
Chaque infrastructure ou tronçon d'infrastructure de ce réseau, classé au titre du classement
sonore, est listé en annexe 1 du présent arrêté avec la liste des communes concernées pour
chaque tronçon, le débüt et la fin du tronçon classé, sa catégorie et la largeur du secteur
affecté par le bruit associé à la catégorie.
Toutes les zones urbanisées traversées par les voies de la RATP, de SNCF Réseau et de la
Société du Grand Paris sont en tissu ouvert (la précision ne sera donc pas indiquée dans
l'annexe 1).
La cartographie des infrastructures classées ainsi que des secteurs affectés par le bruit associé est annexée au présent arrêté (annexe 2).
La cartographie dynamique des infrastructures classées et des secteurs affectés par le bruit associé est disponible sur le site internet de la préfecture de Seine-et-Marne :
https:/ /Www.seine-et-marne.souv.fr/Politiques-publiq ves/Environnement-et-cadre-de-vie/ Bruit {Classement-sonore-des-infrastructures-terrestres
Article 4 :
Les bâtiments d'habitation, les établissements d'enseignement, de santé et les hôtels à construire, ainsi que les parties nouvelles de ces types de bâtiments existants, situés dans les secteurs affectés par le bruit des infrastructures classées à l’article 3, doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément à l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé.
Article 5 :
Les maires des communes concernées veillent à ce que soient annexés au plan local
d'urbanisme, dans un délai de 2 mois, par un arrêté de mise à jour :
- les arrêtés de classement sonore concernant la commune
- la cartographie des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres classées dans l'une des 5 catégories du classement sonore,
- les prescriptions d'isolement acoustique édictées,
- et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants avec l'indication des lieux où ils peuvent être consultés.
Article 6 :
Le présent arrêté fait l'objet d'une publication dans le recueil des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne et affiché pendant un mois dans les mairies des communes listées en annexe.
Article 7 :
Conformément à l'article R.421-1 du Code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de sa publication ou notification, devant le tribunal administratif de Melun, adressé par courrier au 43 rue du Général de Gaulle - 77 000 Melun ou par l'application « télérecours citoyens » accessible à partir du site
Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le préfet de Seine-et- Marne. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande.
Dans les cas où le silence gardé par l'autorité administrative sur une demande vaut décision de rejet, l'intéressé dispose, pour former un recours, d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née urie décision implicite de rejet.
Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Article 8 :
Le secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne, les sous-préfets de Meaux, Torcy, Fontainebleau et Provins, lé directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne, les maires des communes impactées et listées en annexe 1.4 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des ’acès administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne. j |
| |
|| | - 8 JUIL. 2022
rit
Ca Annexe 1
La largeur des secteurs affectés par le bruit correspond à la distance mentionnée dans les tableaux ci-après, comptée de part et d'autre des voies, à partir du bord extérieur du rail le plus proche.
1.1- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre gérées par la
RATP
Nom de Début du Findu | Catégorie Largeur du Communes concernées
l'infrastructure tronçon tronçon secteur (traversées et/ou
(gare) (gare) affecté par impactées)
le bruit
RER A4 Noisy- Noisiel 3 100 m Champs-sur-Marne
Champs Noisiel
RER A4 Noisiel Lognes 3 100 m Noisiel
ne is à Lognes A\iss dt: 5: _ ue
RER A4 Lognes Torcy 3 100 m Lognes
Torcy.
RER A4 Torcy Bussy- 3 100 m Torcy
Saint- Bussy-Saint-Martin
Georges Collégien
| Bussy-Saint-Georges
RER A4 Bussy- Val 3 100 m Bussy-Saint-Georges
Saint- d'Europe Jossigny
Georges
RER A4 Val Marne la 3 100 m Jossigny
d'Europe Vallée Montévrain
Chessy Serris
Chessy
1.2 - Classement sonore de la future ligne 17 réalisée par la Société du Grand Paris
Nom de Début du Findu Catégorie Largeur du Commune concernée
l'infrastructure tronçon tronçon secteur
affecté par
le bruit
Ligne 17 A la sortie AU < 30 m Le Mesnil-Amelot
du tunnel terminus
au Mesnil- au Mesnil-
Amelot Amelot
(PK 29+571) (PK 30+355) 1.3 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre gérées par SNCF Réseau et de la future ligne CDG S'RTUES
Î ; rgeur N' ligne | N° tronçon | Début Fin vt Catégorie | Catégorie er ll | Communes rune traversées
1206 VILLIERS SUR MARNE (94] | PONTAULT-COMBAULT 140 EMERAINVILLE ;PONTAULT.COMBAULT
1207.0 EMERAINVILLE [ ROBSYENBRIE : 140 ÉMERAINVILLE ; ROÏSSY EN BRIE
\ ROISSY EN 8RIE; OZOIR LA FERRIERE ; YA ROISSY EN BRIE
GRETZ-ARMAINVILLIERS 140 GRETZ-ARMAINVILLIERS !
1000 GRETZ-ARMAINVILLIERS; PRESLES EN BRIE ;: COURQUETAINE ; LVERDY EN BRIE ; SNCF de Paris Est à 1211 GRETZ-ARMAINVILLIERS VERNEUIL L'ETANG 150 OZOUER LE VOULGIS; CHAUMES EN BRIE : Mulhouse YEBLES ; GUIGNES ; VERNEUIL L'ETANG
net
VERNEUIL L'ETANG ; AUBEPIERRE- gueville |
OZOUER-LE-REPOS; QUIERS (impactée) ;
MORMANT ; GRANDPUITS-BAILLY 1212 VERNEUIL L'ETANG LONGUEVILLE 150
CARROIS ; NANGIS na re ;
EN MONTOÏS;
MAISON ROUGE ; URINES limpactée) :
SAINT LOUP DE NAUD ; LONGUEVILLE
2000 er
SNCF de Gretz- HE mrathiee à 1614 GRETZ-ARMANIVILUERS TOURNAN EN BAIE 90 Le
Tournan-en-Brie
1400 1 VAIRES SUR MARNE VAIRES SUR MARNE|
PONNE;
1400.1 VAIRES SUR MARNE MESSY 300 / VILLEVAUDE ;CARNETIN (impactée); ANNET SUR MARNE: ANR
FRESNE SUR MARNE impactée) ; MESS
(i osdie: VILLEROY : 5000 CHAUCONIN NEUFMONTIERS; LE PLESSIS TGV-EST de Chelles L'EVEQUE limpactée); MONTHYON; à Dhuisy PENCHARD; BARCY: CHAMBRY: VARREDDES; ÉTREPILLY; CONGIS SUR THEROUANNE; TROCY EN MULTIEN; LE
PLESSIS PLACY; LIZY SUR OURCO : OCQUÉRRE; MAY EN MULTIEN (impactée)
; CROUY SUR OURCQ ; VENDREST; COULOMES EN VALOIS ; GERMIGNY SOUS
COULOMBS ; DHUISY
1401 MESSY DHUISY 320 /
VAIRES SUR MARNE
(impactée) ; SAINT THIBAULT DES VIGNES VAIRES SUR MARNE {impactée] ; LAGNY SUR MARNE
PÔMPONNE; LAGNY SUR MARNE
(impactée) ; THORIGNY SUR MARNE;
DAMPMART ; MONTEVRAIN (impactée) ;:
LESCHES.
POMPONNE
70000 {impactée); CHALIFERT; (impactée) ; COUPVRAY ;ESBLY SNCF de Noisy-le-
sec à rasbours VILLENOY . LIBIAIRE (impactée) MAREUIL de Chelles à Citry MEAUX VILLENOY_
MEN VILLENOY ; |
GERMIGNY-L'EVEQUE USSY SUR MARNE BRIE ; CHANGIS sun MARNE : USSY SUR | N D ÜSSY SUR MARNE ; LA FE JOUARRE; CHAMIGNY; LUZANCY; MERY
| | 10222 USSY SUR MARNE SUR MARNE; NANTEUIL SUR MARNE: |
SAACY SUR MARNE; CITRY: RELIL-EN LL. BAIE
[7 22600 |! 24011 | 1 TGV NORD-EUROPE ester LISS MOUSSY LE NEUF MOUSSY LE NEUF 230 MOUSSY LE NEUF De Moussy-le-Neuf: de la L 225310)
[__ àOthis 2402 MOUSSY LE NEUF OTHIS | 300 MOUSSY LE NEUF ; OTHIS j
| 2430 | MAUREGARD LE MESNIL-AMELOT | 230 M" MAUREGARD; LE MESNIL-AMELOT | | 24310 | TREMBLAY EN France (93) MITRYMORY | in | pe MITRY MORY 7 24311 MITRY MORY MESSY MITRY MORY; GRESSY; MESSY _ :
MESSY ; CLAYE SOUILLY ; FRESNES SUR
| ————— + — —_ — Î ANNET SUR MARNE; FRESNES SUR | | 226310 2433 ANNET SUR MARNE CHESSY 270 | MARNE; JABLINES ; CHALIFERT; LESCHES| | (impactée}; COUPVRAY : CHESSY |
uns dé E | SERRIS ; JOSSIGNY; VILLENEUVE: {Interconnexion SAINT DENIS; NEUFMOUTIÉRS EN BRIE:
sn FRERE |: … .FAVIERES ; TOURNAN EN BRIE; PRESLES ! a 2 ES . ,___.. _____ENBRE sisi] 2436-2978) PRESLESENBRIE | PRESLESENDRIE | UE. { PRÉSLES EN BRIE | 29980 h | + | ! fondu ! nmdaeie| MOUSSY LE NEUF MOUSSY LE NEUF | MOUSSY LE NEUF | de IS L 225000) ; LL ns nn pisse anse a me CHENNEVIERES LES
DS | Moussrueneur 1 touvres (ss) | A0 LT ee N°Ilgne N° tronçon Début | itesse | Catégorie | Largeur du TT
secteur | Communes de Seine et Marne traversées
po al er
actuelle
SNCF Paris — Crépy
en Valois « La
plaine à Hirson »
23213 MITRY MORY MITRY MORY MITRY MORY ; VILLEPARISIS (impactée) ;
2323 MIFRY MORY COMPANS MITRY-MORY; COMPANS
LT THIEUX ROUVRES THIEUX ; NANTOULLET ;JUILLY ; SAINT- MARD ; MARCHEMORET; ROUVRES
746000
De Corbeil
Essonnes à
Montereau
5027.0 CORGEIL ESSONNES (91) DAMMARIE LES LYS
{SAINT FARGEAU PONTHIERRY ; SEINE
PERF {n'est plus impactée} ; BOISSISE LE
ROI; DAMMARIE LES LYS ;
(n'est plus impactée) ; MELUN
50271
502.0 DAMMARIE LES LYS MELUN MELUN MELUN MELUN :LA ROCHETTE Impactée)
5028.1 MELUN VULAINES SUR SEINE
| MELUN; LA ROCHETTE: VAUX LE PENIL : LIVRY SUR SEINE ; CHARTRETTES: BOIS LE
ROI (impactée): FONTAINES LE PORT: SAMOIS SUR SEINE (impactée) ;
FONTAINEBLEAU (impactée): HERICY; VULAINES SUR SEINE
120
VULAINES SUR SEINE VARENNES SUR SEINE
plus impactée]; LA GRANDE PAROISSE > |
IVARENNES SUR SEINE |
De Moret-sur-
Loing à Souppes-
5151 MORET LOING et ORVANNE SOUPPES SUR LOING
LOING et VENEUX LES SABLONS) FONTAINEBLEAU; MONTIGNY SUR
LOING; BOURRON MARLOTTE: GREZ SUR LOING ; LA GENEVRAYE (impactée): SAINT
PIERRE LES NEMOURS: NEMOURS (impactée] ; BAGNEAUX SUR LOING : LA
MADELEINE SUR LOING : SOUPPES SUR
160
752000
TGV Combs-la-Ville
à Saint-Louis
5141 CRISENOY VERGIGNY (89)
LAISENOY ; FOUJU; MOISENAY; BLANDY ;
SIVRY COURTRY ; CHATILLON LA BORDE;
LA CHAPELLE GAUTHIER : LE CHATELET EN
SRIE; LES ECRENNES ; PAMFOU; VALENCE’
EN BRIE; ECHOUBOULAINS ; |
LA GRANDE PAROISSE ; FORGES :
: MAROLLES SUR SEINE; BARBEY; MISY SUR YONNE;
LA TOMBE (impactée); GRAVON; BALLOY
(impactée)
5170 COUBERT CRISENOY
OUBERT ; COURQUETAINE; SOLERS;
SOIGNOLLES EN BRIE : LISSY {impactée] ;ï |
CHAMPDEUIL ;SAINT GERMAIN IN LAXIS;
CRISENOY
270
2440.1 SANTENY (94) GRISY-SUISNES ; RT ; COSSIGNY ; GRISY-SUISNES
2979 GRISY-SUISNES COUBERT GRISY-SUISNES ; COUBERT ; PRESLES EN BRIE (impactée)
5009.4 MONTGERON (91) — COMEBS-LA-VILLE COMBS LA VILLE 5010 COMBS-LA-VILLE LIEUSAINT COMBS-LA-VILLE ; LIEUSAINT |
5011.0
50271
50111=
LIEUSAINT MELUN
L 3 Y L;
SAVIGNY LE TEMPLE; CESSON; VERT
SAINT DENIS; LE MEE SUR SEINE:
DAMMARIE LES LYS; MELUN _i
MELUN MELUN DAMMARIE LES LYS (impactée) ; MELUN
50120 =
5028 MELUN MELUN MELUN 830 000
de Combs-la-Ville à
La Brosse-
5012.1 MELUN AVON
| | MELUN ; LA ROCHETTE ; LIVRY SUR SEINE fimpactée); CHARTRETTES (impactée];
BOIS LE ROI; SAMOIS-SUR-SEINE limpactée); FONTAINEBLEAU; AVON Montceaux
(sud de la Seine}
SNCF Paris à
Marseille
5013 AVON MORET LOING ET ORVANNE
_ AVON:; FONTAINEBLEAU ; THOMERY:
| CHAMPAGNE SUR SEINE (impactée) ;
MORET LOING ET ORVANNE (VENEUX LES|
SABLONS) |
MORET LOING ET ORVANNE MONTEREAU FAULT YONNE
MORET LOING ET ORVANNE (VENEUX LES| NT 1. ISABLONS ar EVE. : SAINT MAMMES ;
160 PA: | | VERNOU LA CELLE SUR SEINE {impactée) ; |
Fe , LA GRANDE PAROISSE ; VARENNES SUR | SEINE; MONTEREAU FAULT YONNE |
| MONTEREAU FAULT YONNE !
î
Î
SENS (39)
; ‘ MONTEREAU FAULT VONNE : VARENNES a A
| SUR SEINE :: ESMANS; CANNES-ECLUSE ; _ JLA BROSSE
MONTCEAUX ; MAROLLES SUR! ‘ | SEINE {impactée) : BARBEY
(impactée) |
CDG Express | i +. MITRY MORY | MITRY MORY 10 D MITRYMON: VILEPANISIS fimpactée) | 1.4 — Liste des communes concernées par le classement sonore ferroviaire
ANNET SUR MARNE
ARMENTIERES EN BRIE
. AUBEPIERRE OZOUER LE REPOS
AVON
BAGNEAUX SUR LOING
BALLOY
BARBEY.
BARCY
BLANDY
BOIS LE ROI
BOISSETTES
BOISSISE LA BERTRAND
BOISSISE LE ROI
BOURRON MARLOTTE
BRIE COMTE ROBERT
BROU SUR CHANTEREINE
BUSSY SAINT GEORGES
BUSSY SAINT MARTIN
CANNES ECLUSE
CARNETIN
CESSON .
CHALIFERT
CHAMBERY
CHAMIGNY
CHAMPAGNE SUR SEINE
CHAMPDEUIL
CHAMPS SUR MARNE
CHANGIS SUR MARNE
CHARNY
CHARTRETTES
CHATILLON LA BORDE
CHAUCONIN NEUFMONTIERS
CHAUMES EN BRIE
CHELLES
CHESSY
CHEVRY COSSIGNY
CITRY :
CLAYE SOUILLY
COLLEGIEN
COMBS LA VILLE
COMPANS
CONDE SAINTE LIBIAIRE
CONGIS SUR THEROUANNE
COUBERT
COULOMBS EN VALOIS
COUPVRAY
COURQUETAINE
CRISENOY
CROISSY BEAUBOURG
CROUY SUR OURCQ
DAMMARIE LES LYS
DAMPMART
DHUISY
ECHOUBOULAINS
ECUELLES
MORET LOING et ORVANNE
EMERAINVILLE
ESBLY
ESMANS
ETREPILLY
FAVIERES
FONTAINE LE PORT
FONTAINEBLEAU
FORGES
FOUJU .
FRESNES SUR MARNE
GERMIGNY LEVEQUE
GERMIGNY SOUS COULOMBS
GRANDPUITS BAILLY CARROIS
GRAVON
GRESSY
GRETZ ARMAINVILLIERS
GREZ SUR LOING
GRISY SUISNES
GUIGNES (ex Guignes Rabutin)
HERICY
ISLES LES VILLENOY
IVERNY
JABLINES
JOSSIGNY
JUILLY LA BROSSE MONTCEAUX
LA CHAPELLE GAUTHIER
LA FERTE SOUS JOUARRE
LA GENEVRAYE
LA GRANDE PAROISSE
LA MADELEINE SUR LOING
LA ROCHETTE
LA TOMBE
LAGNY SUR MARNE
LE CHATELET EN BRIE
LE MEE SUR SEINE
LE MESNIL AMELOT
LE PLESSIS L'EVEQUE
LE PLESSIS PLACY
LES ECRENNES
LESCHES
LIEUSAINT
LISSY :
LIVERDY EN BRIE
LIVRY SUR SEINE
LIZINES
LIZY SUR OURCQ
LOGNES
LONGUEVILLE
LUZANCY
MAISON ROUGE
MARCHEMORET
MAREUIL LES MEAUX
MAROLLES SUR SEINE
MAUREGARD
MAY EN MULTIEN :
MEAUX
MELUN
MERY SUR MARNE
MESSY
MISY SUR YONNE
MONTGE EN GOELE
MONTHYON
MONTIGNY SUR LOING
MORET SUR LOING
MORET LOING ET ORVANNE
MORMANT
MOUSSY LE NEUF
NANDY
NANGIS
NANTEUIL LES MEAUX
NANTEUIL SUR MARNE
NANTOUILLET
NEMOURS
NEUFMOUTIERS EN BRIE
NOISIEL
OCQUERRE
OTHIS
OZOIR LA FERRIERE
OZOUER LE VOULGIS
PAMFOU
PENCHARD
POINCY
POMPONNE
PONTAULT COMBAULT
PRECY SUR MARNE
PRESLES EN BRIE
QUIERS
RAMPILLON
REAU
REUIL EN BRIE
ROISSY EN BRIE
ROUVRES
SAACY SUR MARNE
SAINT THIBAULT DES
VIGNES
SAMMERON
SAMOIS SUR SEINE
SAMOREAU
SAVIGNY LE TEMPLE
SAVINS
SEINE PORT
SEPT SORTS
SERRIS
SERVON
SIVRY COURTRY
SOGNOLLES EN MONTOIS
SOIGNOLLES EN BRIE
SOLERS
SOUPPES SUR LOING
THIEUX
THOMERY
THORIGNY SUR MARNE
TORCY
TOURNAN EN BRIE
TRILPORT
TROCY EN MULTIEN
USSY SUR MARNE
VAIRES SUR MARNE
VALENCE EN BRIE
‘VANVILLE
VARENNES SUR SEINE
VARREDDES
VAUX LE PENIL
VENDREST
VENEUX LES SABLONS
MORET LOING ET ORVANNE
VERNEUIL L'ETANG
SAINT FARGEAU PONTHIERRY VERNOU LA CELLE SUR SEINE
SAINT GERMAIN LAVAL
SAINT GERMAIN LAXIS
SAINT JEAN LES DEUX
” JUMEAUX
MITRY MORY
MOISENAY
MÔISSY CRAMAYEL
SAINT LOUP DE NAUD
SAINT MAMMES
SAINT MARD
MONTEREAU FAUT YONNE SAINT MESMES
MONTEVRAIN | SAINT PIERRE LES NEMOURS
VERT SAINT DENIS
VILLENEUVE SAINT DENIS
VILLENOY
VILLEPARISIS
VILLEROY
VILLEVAUDE
VULAINES SUR SEINE
YEBLES
10 Annexe 2
Cartographie du classement sonore des infrastructures de transport
terrestre gérées par SNCF Réseau et la RATP,
du projet de ligne 17 de la Société du Grand Paris
et du projet CDG Express
Cartographie consultable également sur le site de la préfecture à l'adresse suivante :
https://www.seine-et-marne.gouv.fr/ Politiques-publiques/Environnement-et-cadre-de-
vie/Bruit/Classement-sonore-des-infrastructures-terrestres
11 Esbly : classement sonore des voies routières et ferroviaires et secteurs affectés par le bruit
LA
= PT
L27
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0 0.5 1 km ii , . : | (271 Limite Zone affectée par le bruit Zone affectée par le bruit
communale ferroviaire (catégorie) routier (catégorie) ++ Voie ferrée classée ZZA NY Cartographie du classement sonore des infrastructures de . _ : UD u —— 1
transport terrestre en application de l'arrêté 99/DAI/1/CV/207 Voie routière classée 0] NY 2
et de l'arrêté 2022/DDT/SEPR/89 JD 3
4
Conception-réalisation : DDT77/SEPR/PRN/JoA
PRÉFET Source des données : DDT 77, SNCF, CD 77 DE SEINE-ET-MARNE
Liberté Fond cartographique numérique : © IGN-BD ADMIN, © IGN-SCAN25 Date : 02/08/2022 Échelle : 1:10341 Égalité ‘ | Fraternité ville d ESBLYLJ
Plan Local d’Urbanisme
Annexes diverses
3. Les Zones
Naturelles d'Intérêt
Écologique
Faunistique et
Floristique Muséum
national
d'Histoire
naturelle
znieff ZONES NATURELLES D'INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE
La) Date d'édition : 25/11/2016 http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 1/26 -
VALLEE DE LA MARNE DE COUPVRAY A POMPONNE
(Identifiant national : 110020191)
(ZNIEFF continentale de type 2)
(Identifiant régional : 77234021)
La citation de référence de cette fiche doit se faire comme suite : ROGER Olivier, 2016.- 110020191, VALLEE DE LA MARNE DE COUPVRAY A POMPONNE. - INPN, SPN-MNHN Paris, 25P. http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191.pdf
Région en charge de la zone : Ile-de-France
Rédacteur(s) : ROGER Olivier
Centroïde calculé : 629834°-2435361°
1. DESCRIPTION ............................................................................................................................... 2 2. CRITERES D'INTERET DE LA ZONE ........................................................................................... 3 3. CRITERES DE DELIMITATION DE LA ZONE .............................................................................. 4 4. FACTEUR INFLUENCANT L'EVOLUTION DE LA ZONE ............................................................. 4 5. BILAN DES CONNAISSANCES - EFFORT DE PROSPECTION .................................................. 5 6. HABITATS ...................................................................................................................................... 5 7. ESPECES ....................................................................................................................................... 7 8. LIENS ESPECES ET HABITATS ................................................................................................. 25 9. SOURCES .................................................................................................................................... 25 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 2/26 -
1. DESCRIPTION
ZNIEFF de Type 1 inclue(s)
- Id nat. : 110020198 - Pâture et bois du château de Montigny (Id reg. : 77248003)
1.1 Localisation administrative
- Annet-sur-Marne (INSEE : 77005)
- Carnetin (INSEE : 77062)
- Chalifert (INSEE : 77075)
- Charmentray (INSEE : 77094)
- Claye-Souilly (INSEE : 77118)
- Coupvray (INSEE : 77132)
- Dampmart (INSEE : 77155)
- Fresnes-sur-Marne (INSEE : 77196)
- Isles-lès-Villenoy (INSEE : 77232)
- Jablines (INSEE : 77234)
- Lesches (INSEE : 77248)
- Pomponne (INSEE : 77372)
- Précy-sur-Marne (INSEE : 77376)
- Thorigny-sur-Marne (INSEE : 77464)
- Trilbardou (INSEE : 77474)
- Vignely (INSEE : 77498)
- Villevaudé (INSEE : 77517)
1.2 Altitudes
Minimum (m) : 40
Maximum (m) : 128
1.3 Superficie
3619,57 hectares
1.4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF
Id nat. : 110020198 - Pâture et bois du château de Montigny (Type 1) (Id reg. : 77248003)
1.5 Commentaire général
L'intérêt de la zone réside dans la présence d'un réseau de plans d'eau servant de halte migratoire et de lieu d'alimentation pour de nombreux oiseaux.
Les milieux sont favorables au développement d'une flore remarquable. D'autre part, la géomorphologie permet d'avoir des milieux boisés de différente nature : sur plateau, sur coteau, pargois en milieu plus humide (boisement humide du marais de Lesches).
La connexion de mileux ouverte et fermés apporte une richesse écologique au niveau des lisières.
1.6 Compléments descriptif
1.6.1 Géomorphologie
- Rivière, fleuve
- Lit majeur
- Méandre, courbe
- Etang
- Vallée
- Colline
- Coteau, cuesta
- Plateau Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 3/26 -
Commentaire sur la géomorphologie
aucun commentaire
1.6.2 Activités humaines
- Agriculture
- Sylviculture
- Elevage
- Chasse
- Navigation
- Tourisme et loisirs
- Habitat dispersé
- Circulation routière ou autoroutière
- Exploitations minières, carrières
Commentaire sur les activités humaines
GR14A.
Future ligne LGV Est traversera la zone.
1.6.3 Statut de propriété
- Propriété privée (personne physique)
- Domaine public départemental
- Domaine régional
- Domaine public régional
- Domaine public fluvial
Commentaire sur le statut de propriété
aucun commentaire
1.6.4 Mesures de protection
- Terrain acquis par le département grâce à la TDENS
- Zone ND du POS
- Site inscrit selon la loi de 1930
- Arrêté Préfectoral de Biotope
Commentaire sur les mesures de protection
aucun commentaire
2. CRITERES D'INTERET DE LA ZONE
Patrimoniaux Fonctionnels Complémentaires Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 4/26 -
Ecologique
Faunistique
Insectes
Poissons
Amphibiens
Reptiles
Oiseaux
Mammifères
Floristique
Phanérogames
Fonctions de régulation hydraulique
Expansion naturelle des crues
Ralentissement du ruissellement
Auto-épuration des eaux
Fonctions de protection du milieu
physique
Role naturel de protection contre
l'érosion des sols
Fonction d'habitat pour les
populations animales ou végétales
Etapes migratoires, zones de
stationnement, dortoirs
Zone particulière d'alimentation
Zone particulière liée à la
reproduction
Historique
Commentaire sur les intèrêts
aucun commentaire
3. CRITERES DE DELIMITATION DE LA ZONE
- Répartition des espèces (faune, flore)
- Répartition et agencement des habitats
- Degré d'artificialisation du milieu ou pression d'usage
Commentaire sur les critères de délimitation de la zone
Le périmètre est calé sur les lmites des ZNIEFF de type 1 incluses dans la zone. Les limites ont été élargies dans certains secteurs lorsque les milieux non ou peu dégradés servent de corridor pour les espèces de la flore et de la faune.
Dans ce cas, le périmètre a été calé sur les chemins ou routes les plus proches. Les zones trop anthropisées (habitations, cultures) ont été exclues.
4. FACTEURS INFLUENCANT L'EVOLUTION DE LA ZONE
FACTEUR Pontentiel / Réel
Voie ferrée, TGV pontentiel
Extraction de matériaux pontentiel
Dépots de matériaux, décharges pontentiel
Mise en eau, submersion, création de plan d'eau pontentiel
Mises en culture, travaux du sol pontentiel
Pâturage pontentiel
Abandons de systèmes culturaux et pastoraux, apparition de friches pontentiel
Entretiens liés à la sylviculture, nettoyages, épandages pontentiel
Sports et loisirs de plein-air pontentiel
Chasse pontentiel
Atterrissements, envasement, assèchement pontentiel
Mouvements de terrain pontentiel
Fermeture du milieu pontentiel Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 5/26 -
Commentaire sur les facteurs
aucun commentaire
5. BILANS DES CONNAISSANCES - EFFORTS DES PROSPECTIONS
Aucun Faible Moyen Bon
- Autres Invertébrés
- Bryophytes
- Algues
- Champignons
- Lichens
- Habitats
- Mammifères
- Reptiles
- Poissons
- Insectes
- Ptéridophytes
- Oiseaux
- Amphibiens
- Phanérogames
6. HABITATS
6.1 Habitats déterminants
CORINE BIOTOPE Source Surface (%) Observation
22.4
Végétations aquatiques
24.1
Lits des rivières
38.1
Pâtures mésophiles
41.2
Chênaies-charmaies
87.1
Terrains en friche
89.2
Lagunes industrielles et canaux d'eau douce
6.2 Habitats autres
CORINE BIOTOPE Source Surface (%) Observation
32.2
Formations arbustives thermo-méditerranéennes
38.2
Prairies de fauche de basse altitude
54
Bas-marais, tourbières de transition et sources
83.3
Plantations
84.3
Petits bois, bosquets
6.3 Habitats périphériques
CORINE BIOTOPE Source Surface (%) Observation
24
Eaux courantes Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 6/26 -
CORINE BIOTOPE Source Surface (%) Observation
41
Forêts caducifoliées
82.1
Champs d'un seul tenant intensément cultivés
86.1
Villes
89.21
Canaux navigables
6.4 Commentaire sur les habitats
aucun commentaire Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 7/26 -
7. ESPECES
7.1 Espèces déterminantes
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
252 Pelodytes punctatus (Daudin, 1803) Informateur : PERSUY P. 2003
Amphibiens
267 Bufo calamita (Laurenti, 1768) Informateur : PERSUY P. 2003
11870 Trichodes alvearius (Fabricius, 1792) Informateur : Confluences 2002
11871 Trichodes apiarius (Linnaeus, 1758) Informateur : Confluences 2002
12113 Meloe violaceus Marsham, 1802 Reproducteur Informateur : ZUCCA M. 2013
12644 Timarcha tenebricosa (Fabricius, 1775) Informateur : Confluences 2002
13975 Lixus paraplecticus (Linnaeus, 1758) Informateur : Confluences 2002
13977 Lixus iridis Olivier, 1807 Informateur : Confluences 2002
53700 Melanargia galathea (Linnaeus, 1758) Informateur : GUER M. 2003
53765 Limenitis populi (Linnaeus, 1758) Informateur : Ecosphère 2002
54475 Iphiclides podalirius (Linnaeus, 1758) Informateur : Confluences 2002
65192 Sympecma fusca (Vander Linden, 1820) Informateur : BITSCH T. 2014
Insectes
65393 Somatochlora metallica (Vander Linden, 1825) Informateur : Végétude 2000 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 8/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
65722 Roeseliana roeselii roeselii (Hagenbach, 1822) Informateur : LABBAYE O. 2002
65882 Ruspolia nitidula (Scopoli, 1786) Informateur : OGE (SPANNEUT L.) 2003
65899 Gryllotalpa gryllotalpa (Linnaeus, 1758) Informateur : LERQUET V. 2003
65910 Gryllus campestris Linnaeus, 1758
66172 Euchorthippus elegantulus gallicus Maran, 1957 Informateur : OGE (SPANNEUT L.) 2003
66194 Oedipoda caerulescens (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
2000
219755 Satyrium w-album (Knoch, 1782) Informateur : PERSUY P. 4 6 2003
222383 Anchomenus dorsalis (Pontoppidan, 1763) Informateur : Confluences 2002
60383 Myotis mystacinus (Kuhl, 1817) Informateur : TILLON L. 2001
60408 Myotis nattereri (Kuhl, 1817) Informateur : TILLON L. 2001
60518 Plecotus auritus (Linnaeus, 1758) Informateur : TILLON L. 2001
61498 Apodemus flavicollis (Melchior, 1834) Informateur : Végétude 2000
79301 Myotis bechsteinii (Kuhl, 1817) Informateur : TILLON L. 2001
Mammifères
200118 Myotis daubentonii (Kuhl, 1817) Informateur : TILLON L. 2001
Oiseaux 965 Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
100 200 1996 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 9/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) Informateur : PERSUY P. 25 45 2003
1956 Anas strepera Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
10 30 2000
1958 Anas crecca Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
30 100 1992
1975 Anas querquedula Linnaeus, 1758 Informateur : PERSUY P. 1 1992
1991 Aythya ferina (Linnaeus, 1758) Informateur : PERSUY P. 500 1400 2003
1998 Aythya fuligula (Linnaeus, 1758) Informateur : PERSUY P. 300 700 2003
2477 Ixobrychus minutus (Linnaeus, 1766)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2002
2506 Ardea cinerea Linnaeus, 1758 Informateur : PERSUY P. 25 30 2003
2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 Informateur : PERSUY P. 1 2003
2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2001 - 2002
3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
2 2002
3070 Fulica atra Linnaeus, 1758 Informateur : PERSUY P. 800 1400 2003
3120 Burhinus oedicnemus (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
4 5 2003 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 10/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
2 2003
3272 Ichthyaetus melanocephalus (Temminck, 1820)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
7 2002
3343 Sterna hirundo Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
50 2003
3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 Informateur : Ecosphère 2002
3670 Lullula arborea (Linnaeus, 1758) Informateur : PLANCKE S. 2013
3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
7 2002
4127 Turdus pilaris Linnaeus, 1758
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2001
4192 Acrocephalus palustris (Bechstein, 1798) Informateur : PERSUY P. 5 15 2003
4198 Acrocephalus arundinaceus (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2001
Poissons 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758
Reptiles 77692 Zootoca vivipara (Lichtenstein, 1823) Informateur : Végétude 2000
87933 Cardamine impatiens L., 1753 Informateur : Confluences 2002
93623 Cuscuta europaea L., 1753 Informateur : Confluences 2002 Angiospermes
94273 Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soó, 1962 Informateur : Végétude 2002 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 11/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
96465 Epipactis palustris (L.) Crantz, 1769 Informateur : ROGER O. 2003
101144 Heliotropium europaeum L., 1753 Informateur : Ecosphère 1998
109869 Oenanthe fistulosa L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002
113321 Physalis alkekengi L., 1753
Informateur :
Conservatoire botanique national du
bassin Parisien (CBNBP)
2002
116979 Ranunculus circinatus Sibth., 1794 Informateur : Ecosphère 2002
95547 Dryopteris affinis (Lowe) Fraser-Jenk., 1979 Informateur : GUER M. 2003
110313 Ophioglossum vulgatum L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002 Fougères
115076 Polystichum setiferum (Forssk.) T.Moore ex Woyn., 1913 Informateur : ROGER O. 2003
7.2 Espèces autres
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
139 Triturus cristatus (Laurenti, 1768) Informateur : Végétude 2000
155 Lissotriton helveticus (Razoumowsky, 1789) Informateur : Végétude 2000
179 Lissotriton vulgaris (Linnaeus, 1758) Informateur : Végétude 2000
310 Rana dalmatina Fitzinger in Bonaparte, 1838 Informateur : Végétude 2000
Amphibiens
444443 Pelophylax ridibundus (Pallas, 1771) Informateur : BITSCH T. 2013 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 12/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
701815 Bufo calamita (Laurenti, 1768) Informateur : ZUCCA M. 2014
Gastéropodes 64260 Helix pomatia Linnaeus, 1758 Informateur : LARREGLE G. 2015
12106 Pyrochroa serraticornis (Scopoli, 1763) Informateur : BITSCH T. 2014
51610 Graphosoma italicum (O.F. Müller, 1766) Informateur : BOTTINELLI J. 2013
53595 Pararge aegeria (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2015
53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2014
53668 Maniola jurtina (Linnaeus, 1758) Informateur : PLANCKE S. 2015
53724 Araschnia levana (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2015
53759 Polygonia c-album (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2015
54279 Polyommatus icarus (Rottemburg, 1775) Informateur : PLANCKE S. 2015
54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2013 - 2015
54451 Anthocharis cardamines (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2015
65219 Chalcolestes viridis (Vander Linden, 1825) Informateur : BITSCH T. 2014
65262 Libellula depressa Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2014
65322 Sympetrum sanguineum (O. F. Müller, 1764) Informateur : BITSCH T., PLANCKE S. 2014 - 2015
Insectes
65344 Sympetrum striolatum (Charpentier, 1840) Informateur : BITSCH T. 2012 - 2014 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 13/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
65451 Aeshna mixta Latreille, 1805 Informateur : BITSCH T. 2014
219831 Pieris rapae (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2014
224752 Bombylius discolor Mikan, 1796 Informateur : BITSCH T. 2015
224756 Bombylius major Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2015
608364 Aglais io (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2013 - 2015
641941 Colias crocea (Geoffroy in Fourcroy, 1785) Informateur : PLANCKE S. 2015
60015 Erinaceus europaeus Linnaeus, 1758 Informateur : BOTTINELLI J. 2013
60636 Meles meles (Linnaeus, 1758) Informateur : PERSUY P. 1996
60686 Mustela erminea Linnaeus, 1758 Informateur : PERSUY P.
60731 Mustela putorius Linnaeus, 1758 Informateur : Végétude 2000
61057 Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758) Informateur : PLANCKE S. 2015
Mammifères
61714 Oryctolagus cuniculus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2013
1966 Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758 Informateur : LAPORTE O. 2011
1970 Anas clypeata Linnaeus, 1758 Informateur : Lelaure B. 2011
1973 Anas acuta Linnaeus, 1758 Informateur : LAPORTE O. 2011
Oiseaux
2440 Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758) Informateur : PERSUY P. 150 250 1996 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 14/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
2543 Gallinago gallinago (Linnaeus, 1758) Informateur : PROVOST R. 2014
2584 Tringa erythropus (Pallas, 1764) Informateur : PERRET E. 2014
2586 Tringa totanus (Linnaeus, 1758) Informateur : PERRET E. 2014
2594 Tringa nebularia (Gunnerus, 1767) Informateur : PERRET E., ZUCCA M. 2013 - 2014
2603 Tringa ochropus Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T., PROVOST R. 2011 - 2014
2607 Tringa glareola Linnaeus, 1758 Informateur : PROVOST R. 2014
2616 Actitis hypoleucos Linnaeus, 1758 Informateur : ZUCCA M. 2012
2623 Buteo buteo (Linnaeus, 1758) Informateur : LAPORTE O., MALASSINGNE D. 2014 - 2015
2669 Falco tinnunculus Linnaeus, 1758 Informateur : PLANCKE S., ZUCCA M. 2012 - 2015
2676 Falco columbarius Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2012
2747 Branta canadensis (Linnaeus, 1758) Informateur : PERRET E. 2014
2767 Tadorna tadorna (Linnaeus, 1758) Informateur : PERRET E. 2014
2832 Pernis apivorus (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2002
2846 Milvus milvus (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012
2895 Accipiter nisus (Linnaeus, 1758) Informateur : PROVOST R., ZUCCA M. 2012 - 2014 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 15/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
2911 Calidris alpina (Linnaeus, 1758) Informateur : Lelaure B. 2011
2989 Perdix perdix (Linnaeus, 1758) Reproducteur Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2014
3003 Phasianus colchicus Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2015
3058 Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2011
3112 Himantopus himantopus (Linnaeus, 1758) Informateur : PERRET E. 2014
3116 Recurvirostra avosetta Linnaeus, 1758 Informateur : Lelaure B. 2011
3136 Charadrius dubius Scopoli, 1786 Informateur : PERSUY P. 1 3 2003
3297 Larus fuscus Linnaeus, 1758 Informateur : ZUCCA M. 2012
3420 Columba livia Gmelin, 1789 Informateur : BITSCH T. 2015
3422 Columba oenas Linnaeus, 1758 Informateur : PROVOST R. 2014
3439 Streptopelia turtur (Linnaeus, 1758) Reproducteur Informateur : BITSCH T. 2012
3465 Cuculus canorus Linnaeus, 1758 Reproducteur Informateur : PROVOST R. 2014
3482 Tyto alba (Scopoli, 1769) Informateur : LAPORTE O. 2014
3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) Informateur : Végétude 2000
3518 Strix aluco Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T., PLANCKE S. 2015
3551 Apus apus (Linnaeus, 1758) Informateur : MALASSINGNE D. 2014 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 16/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) Informateur : PERSUY P. 1 2 2003
3603 Picus viridis Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2011 - 2015
3608 Dryocopus martius (Linnaeus, 1758)
Informateur :
Centre ornithologique d'Île-de-France
(CORIF)
1 2000 - 2003
3611 Dendrocopos major (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T., LARREGLE G. 2012 - 2015
3630 Dendrocopos minor (Linnaeus, 1758) Informateur : BOTTINELLI J. 2014
3676 Alauda arvensis Linnaeus, 1758 Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012
3688 Riparia riparia (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2011
3696 Hirundo rustica Linnaeus, 1758 Reproducteur Informateur : PLANCKE S., PROVOST R. 2014 - 2015
3726 Anthus pratensis (Linnaeus, 1758) Informateur : Ecosphère 2002
3741 Motacilla flava Linnaeus, 1758 Informateur : PROVOST R., YVERT F. 2011 - 2014
3760 Parus caeruleus Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2015
3774 Sitta europaea Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2015
3941 Motacilla alba Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2015
3967 Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2015
3978 Prunella modularis (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur :
BITSCH T., LAPORTE O., PLANCKE
S.
2011 - 2015 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 17/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
4013 Luscinia megarhynchos C. L. Brehm, 1831 Informateur : BITSCH T. 2014 - 2015
4023 Luscinia svecica (Linnaeus, 1758) Informateur : BOUZENDORF, CHAMBRIS 10 2003
4035 Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774) Informateur : BITSCH T., MALASSINGNE D. 2014 - 2015
4129 Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831 Informateur : BITSCH T. 2012
4137 Turdus iliacus Linnaeus, 1766 Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2014
4142 Turdus viscivorus Linnaeus, 1758 Migrateur, passage Informateur : BITSCH T., BOTTINELLI J. 2012 - 2015
4247 Sylvia curruca (Linnaeus, 1758) Informateur : Ecosphère 2002
4252 Sylvia communis Latham, 1787 Reproducteur Informateur : BITSCH T. 2012 - 2015
4254 Sylvia borin (Boddaert, 1783) Reproducteur Informateur : LAPORTE O. 2014
4259 Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2014
4280 Phylloscopus collybita (Vieillot, 1887) Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2015
4289 Phylloscopus trochilus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2015
4308 Regulus regulus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2012
4342 Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T., LAPORTE O. 2014 - 2015
4351 Parus palustris Linnaeus, 1758 Informateur : VINCENT S. 2014
4494 Corvus monedula Linnaeus, 1758 Informateur : MALASSINGNE D. 2014 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 18/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
4516 Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758 Informateur : MALASSINGNE D. 2014
4525 Passer domesticus (Linnaeus, 1758) Reproducteur Informateur : MALASSINGNE D. 2014
4564 Fringilla coelebs Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2015
4568 Fringilla montifringilla Linnaeus, 1758 Informateur : BITSCH T. 2014
4580 Carduelis chloris (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012 - 2015
4583 Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012 - 2015
4586 Carduelis spinus (Linnaeus, 1758) Informateur : BITSCH T. 2012
4588 Carduelis cannabina (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2015
4595 Carduelis flammea (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012
4625 Coccothraustes coccothraustes (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T. 2012
4657 Emberiza citrinella Linnaeus, 1758 Reproducteur Informateur : MALASSINGNE D. 2014
4659 Emberiza cirlus Linnaeus, 1758 Informateur : Ecosphère 2002
4669 Emberiza schoeniclus (Linnaeus, 1758) Migrateur, passage Informateur : BITSCH T., PROVOST R. 2012 - 2014
199374 Larus michahellis Naumann, 1840 Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2014
199425 Saxicola torquatus rubicola (Linnaeus, 1766) Informateur : BITSCH T., ZUCCA M. 2012 - 2014
459478 Delichon urbicum (Linnaeus, 1758) Informateur : MALASSINGNE D. 2014 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 19/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
530157 Chroicocephalus ridibundus (Linnaeus, 1766) Informateur : LAPORTE O. 2011
627745 Ichthyaetus melanocephalus (Temminck, 1820) Informateur : MALASSINGNE D., ZUCCA M. 2012 - 2014
79779 Acer platanoides L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
79783 Acer pseudoplatanus L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
79908 Achillea millefolium L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2014
80824 Ailanthus altissima (Mill.) Swingle, 1916 Informateur : PLANCKE S. 2015
81263 Alisma lanceolatum With., 1796 Informateur : Ecosphère 2002
82288 Anacamptis pyramidalis (L.) Rich., 1817 Informateur : ROGER O. 2003
83267 Aquilegia vulgaris L., 1753 Informateur : Office de génie écologique (OGE) 2002
88489 Carex echinata Murray, 1770 Informateur : Ecosphère 2002
88720 Carex nigra (L.) Reichard, 1778 Informateur : Ecosphère 2002
88916 Carex tomentosa L., 1767 Informateur : Ecosphère 2002
89200 Carpinus betulus L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
89578 Centaurea jacea subsp. debeauxii (Godr. & Gren.) Douin, 1923 Informateur : Ecosphère 2002
90905 Blackstonia perfoliata (L.) Huds., 1762 Informateur : ROGER O. 2003
Angiospermes
91886 Clematis vitalba L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
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Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
92501 Cornus sanguinea L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
92606 Corylus avellana L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
92876 Crataegus monogyna Jacq., 1775 Informateur : LARREGLE G. 2015
93840 Cynoglossum officinale L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002
97141 Eryngium campestre L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2013
97921 Vicia faba L., 1753 Informateur : BITSCH T. 2014
98921 Fraxinus excelsior L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
100310 Glechoma hederacea L., 1753 Informateur : BITSCH T. 2015
100787 Hedera helix L., 1753 Informateur : BITSCH T., LARREGLE G. 2015
102797 Himantoglossum hircinum (L.) Spreng., 1826 Informateur : Office de génie écologique (OGE) 2002
102990 Hordeum secalinum Schreb., 1771 Informateur : Ecosphère 2002
103734 Iris foetidissima L., 1753 Informateur : GUER M. 2003
104854 Lamium album L., 1753 Informateur : BITSCH T., BOTTINELLI J. 2014
104903 Lamium purpureum L., 1753 Informateur : BITSCH T. 2014
106653 Lotus corniculatus L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2013
107117 Lythrum salicaria L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2013 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 21/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
109861 Oenanthe aquatica (L.) Poir., 1798 Informateur : Végétude 2002
110920 Orchis militaris L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002
111289 Origanum vulgare L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2014
111369 Loncomelos pyrenaicus (L.) Hrouda, 1988 Informateur : ROGER O. 2003
112421 Paris quadrifolia L., 1753 Informateur : ROGER O. 2003
115027 Polypogon monspeliensis (L.) Desf., 1798 Informateur : PLANCKE S. 2015
116142 Prunus spinosa L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
116392 Pulicaria dysenterica (L.) Bernh., 1800 Informateur : BOTTINELLI J. 2013
116928 Ranunculus aquatilis L., 1753 Informateur : Végétude 2002
117860 Robinia pseudoacacia L., 1753 Informateur : LARREGLE G. 2015
117933 Rorippa amphibia (L.) Besser, 1821 Informateur : Ecosphère 2002
120824 Saponaria officinalis L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J. 2013
121549 Schoenoplectus lacustris (L.) Palla, 1888 Informateur : Ecosphère 2002
121746 Bolboschoenus maritimus (L.) Palla, 1905 Informateur : Ecosphère 2002
123367 Silaum silaus (L.) Schinz & Thell., 1915 Informateur : Ecosphère 2002
124798 Stachys palustris L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 22/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
126034 Teucrium scordium L., 1753 Informateur : Ecosphère 2002
126628 Tilia cordata Mill., 1768 Informateur : LARREGLE G. 2015
127230 Trifolium arvense L., 1753 Informateur : PLANCKE S. 2015
128543 Verbascum blattaria L., 1753 Informateur : PLANCKE S. 2015
142070 Valeriana officinalis subsp. sambucifolia (J.C.Mikan ex Pohl) Celak., 1871 Informateur : Ecosphère 2002
609982 Euonymus europaeus L., 1753 2015
84524 Asplenium scolopendrium L., 1753 Informateur : Végétude 2002
95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray, 1848 Informateur : ROGER O. 2003 Fougères
96546 Equisetum telmateia Ehrh., 1783 Informateur : ROGER O. 2003 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 23/26 -
7.3 Espèces à statut réglementé
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut de déterminance Réglementation
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
139 Triturus cristatus (Laurenti, 1768) Autre Listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
252 Pelodytes punctatus (Daudin, 1803) Déterminante Listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
Amphibiens
310 Rana dalmatina Fitzinger in Bonaparte, 1838 Autre Listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
60383 Myotis mystacinus (Kuhl, 1817) Déterminante
Liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
60408 Myotis nattereri (Kuhl, 1817) Déterminante
Liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
60518 Plecotus auritus (Linnaeus, 1758) Déterminante Liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
60636 Meles meles (Linnaeus, 1758) Autre Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
60686 Mustela erminea Linnaeus, 1758 Autre Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien) 60731 Mustela putorius
Linnaeus, 1758 Autre
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
79301 Myotis bechsteinii (Kuhl, 1817) Déterminante
Liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune- Flore) (lien)
Mammifères
200118 Myotis daubentonii (Kuhl, 1817) Déterminante Liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire français et les modalités de leur protection (lien)
965 Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
1958 Anas crecca Linnaeus, 1758 Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
Oiseaux
1991 Aythya ferina (Linnaeus, 1758) Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien) Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 24/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut de déterminance Réglementation
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
1998 Aythya fuligula (Linnaeus, 1758) Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
2440 Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
Liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département (lien) 2477
Ixobrychus minutus
(Linnaeus, 1766) Déterminante
Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
2506 Ardea cinerea Linnaeus, 1758 Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
2832 Pernis apivorus (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
3070 Fulica atra Linnaeus, 1758 Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
3120 Burhinus oedicnemus (Linnaeus, 1758) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
3136 Charadrius dubius Scopoli, 1786 Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien) 3343 Sterna hirundo Linnaeus, 1758 Déterminante
Liste des oiseaux représentés dans le département de la Guyane protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien) Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 25/26 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut de déterminance Réglementation
3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
3608 Dryocopus martius (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
3726 Anthus pratensis (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) (lien)
4023 Luscinia svecica (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de
leur protection (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
4127 Turdus pilaris Linnaeus, 1758 Déterminante Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
4192 Acrocephalus palustris (Bechstein, 1798) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
4198 Acrocephalus arundinaceus (Linnaeus, 1758) Déterminante Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
4247 Sylvia curruca (Linnaeus, 1758) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
4659 Emberiza cirlus Linnaeus, 1758 Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Poissons 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 Déterminante Liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire français national (lien)
Fougères 115076 Polystichum setiferum (Forssk.) T.Moore ex Woyn., 1913 Déterminante Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire (lien)
8. LIENS ESPECES ET HABITATS
Non renseigné
9. SOURCES
- Conservatoire botanique national du bassin Parisien (CBNBP)() "". - Centre ornithologique d'Île-de-France (CORIF)() "".
- Confluences() "".
- Végétude() "".
- GUER M.() "".
- ROGER O.() "".
- LABBAYE O.() "".
- Ecosphère() "".
- PERSUY P.() "".
- OGE (SPANNEUT L.)() "".
- LERQUET V.() "".
- BOUZENDORF, CHAMBRIS() "".
- Office de génie écologique (OGE)() "".
- TILLON L.() "". Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110020191
- 26/26 -
- Centre ornithologique d'Île-de-France (CORIF)() "".
- OGE (SPANNEUT L.)() "".
- PERSUY P.() "". Muséum
national
d'Histoire
naturelle
znieff ZONES NATURELLES D'INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE
Sie -
1
SGA
(©) Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 1/11 -
LES PRES
(Identifiant national : 110001205)
(ZNIEFF continentale de type 1)
(Identifiant régional : 00001044)
La citation de référence de cette fiche doit se faire comme suite : EVE, JARRY, DUFOURNET M., 2016.- 110001205, LES PRES. - INPN, SPN-MNHN Paris, 11P. http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205.pdf
Région en charge de la zone : Ile-de-France
Rédacteur(s) : EVE, JARRY, DUFOURNET M.
Centroïde calculé : 634209°-2433827°
1. DESCRIPTION ............................................................................................................................... 2 2. CRITERES D'INTERET DE LA ZONE ........................................................................................... 3 3. CRITERES DE DELIMITATION DE LA ZONE .............................................................................. 3 4. FACTEUR INFLUENCANT L'EVOLUTION DE LA ZONE ............................................................. 3 5. BILAN DES CONNAISSANCES - EFFORT DE PROSPECTION .................................................. 3 6. HABITATS ...................................................................................................................................... 3 7. ESPECES ....................................................................................................................................... 5 8. LIENS ESPECES ET HABITATS ................................................................................................. 11 9. SOURCES .................................................................................................................................... 11 Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 2/11 -
1. DESCRIPTION
1.1 Localisation administrative
- Coupvray (INSEE : 77132)
- Esbly (INSEE : 77171)
1.2 Altitudes
Minimum (m) : 44
Maximum (m) : Non renseigné
1.3 Superficie
17,94 hectares
1.4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF
Non renseigné
1.5 Commentaire général
Dernière zone verte en plein milieu d'une zone urbanisée. Présence de zones humides. A noter la présence l'Euphorbe des Marais et de l'Oenanthe fistuleuse. Un habitat est classé comme milieu déterminant ZNIEFF: communauté à Reine des Prés (37.1). Présence d'espèces ZNIEFF déterminantes dont certaines où les conditions d'effectif ne sont pas respectées a conduit à les classer en "autres espèces".
Prospections nécessaires, particulièrement sur la ripisylve et possibilité d'une résilience d'une mégaphorbiaie sous la peupleraie. Compte tenu des habitats présents au sein des limites de cette ZNIEFF, des prospections complémentaires seraient à même de révéler la présence d'espèces déterminantes.
1.6 Compléments descriptif
1.6.1 Géomorphologie
- Vallée
Commentaire sur la géomorphologie
aucun commentaire
1.6.2 Activités humaines
- Elevage
- Navigation
- Port
Commentaire sur les activités humaines
aucun commentaire
1.6.3 Statut de propriété
Non renseigné
Commentaire sur le statut de propriété
aucun commentaire
1.6.4 Mesures de protection
Non renseigné Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 3/11 -
Commentaire sur les mesures de protection
aucun commentaire
2. CRITERES D'INTERET DE LA ZONE
Patrimoniaux
Ecologique
Floristique
Commentaire sur les intèrêts
aucun commentaire
3. CRITERES DE DELIMITATION DE LA ZONE
- Répartition des espèces (faune, flore)
- Répartition et agencement des habitats
Commentaire sur les critères de délimitation de la zone
4. FACTEURS INFLUENCANT L'EVOLUTION DE LA ZONE
Commentaire sur les facteurs
aucun commentaire
5. BILANS DES CONNAISSANCES - EFFORTS DES PROSPECTIONS
Aucun Faible Moyen Bon
- Mammifères
- Oiseaux
- Reptiles
- Amphibiens
- Poissons
- Insectes
- Autres Invertébrés
- Ptéridophytes
- Bryophytes
- Algues
- Champignons
- Lichens
- Habitats
- Phanérogames
6. HABITATS
6.1 Habitats déterminants
Non renseigné Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 4/11 -
6.2 Habitats autres
CORINE BIOTOPE Source Surface (%) Observation
37.1
Communautés à Reine des prés
et communautés associées
Informateur :
CBNBP (FILOCHE S.) 2007
6.3 Habitats périphériques
Non renseigné
6.4 Commentaire sur les habitats
aucun commentaire [OO]
2 Dir Date d'édition : 25/11/2016 http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 5/11 -
7. ESPECES
7.1 Espèces déterminantes
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
Angiospermes 109869 Oenanthe fistulosa L., 1753 Informateur : FILOCHE S. 2007
7.2 Espèces autres
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
65155 Enallagma cyathigerum (Charpentier, 1840) Informateur : BITSCH T. 2013
Insectes
65184 Platycnemis pennipes (Pallas, 1771) Informateur : DELAFOY A. 2013
977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) Informateur : BOTTINELLI J. 2015
1966 Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758 Informateur : BOTTINELLI J. 2015
2706 Cygnus olor (Gmelin, 1803) Informateur : BOTTINELLI J. 2015
Oiseaux
3070 Fulica atra Linnaeus, 1758 Informateur : BOTTINELLI J. 2015
79783 Acer pseudoplatanus L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
81263 Alisma lanceolatum With., 1796 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
81295 Alliaria petiolata (M.Bieb.) Cavara & Grande, 1913 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
Angiospermes
82738 Angelica sylvestris L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015 Giÿe Ke Ù
_ Ce
Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
- 6/11 -
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
82952 Anthriscus sylvestris (L.) Hoffm., 1814 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
83267 Aquilegia vulgaris L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
83499 Arctium lappa L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
83502 Arctium minus (Hill) Bernh., 1800 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
84061 Artemisia vulgaris L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
86305 Brachypodium sylvaticum (Huds.) P.Beauv., 1812 Informateur : DELAFOY A. 2015
87143 Buxus sempervirens L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
87471 Callitriche hamulata Kütz. ex W.D.J.Koch, 1837 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
87964 Cardamine pratensis L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
88318 Carex acutiformis Ehrh., 1789 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
88833 Carex riparia Curtis, 1783 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
88905 Carex sylvatica Huds., 1762 Informateur : DELAFOY A. 2015
90681 Chenopodium album L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
91289 Cirsium arvense (L.) Scop., 1772 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
91886 Clematis vitalba L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
92353 Convolvulus sepium L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015 Giÿe Ke Ù
_ Ce
Date d'édition : 25/11/2016
http://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/110001205
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Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
92501 Cornus sanguinea L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
92606 Corylus avellana L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
92876 Crataegus monogyna Jacq., 1775 Informateur : DELAFOY A. 2015
96136 Epilobium angustifolium L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
96180 Epilobium hirsutum L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
96229 Epilobium parviflorum Schreb., 1771 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
96447 Epipactis helleborine (L.) Crantz, 1769 Informateur : DELAFOY A. 2015
97434 Eupatorium cannabinum L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007 - 2015
97601 Euphorbia palustris L., 1753 Informateur : FILOCHE S., THELLIER A. 2007
98921 Fraxinus excelsior L., 1753 Informateur : BOTTINELLI J., DELAFOY A. 2015
99373 Galium aparine L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
99418 Galium elongatum C.Presl, 1822 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
100142 Geranium robertianum L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
100144 Geranium rotundifolium L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
100225 Geum urbanum L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
100310 Glechoma hederacea L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015 Giÿe Ke Ù
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Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
100787 Hedera helix L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
101300 Heracleum sphondylium L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
103031 Humulus lupulus L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
103772 Iris pseudacorus L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
104076 Juglans regia L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
104854 Lamium album L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
105017 Lapsana communis L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
107038 Lycopus europaeus L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
107117 Lythrum salicaria L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
108027 Mentha aquatica L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
112975 Phalaris arundinacea L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
113260 Phragmites australis (Cav.) Trin. ex Steud., 1840 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
114114 Poa annua L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
114416 Poa trivialis L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
114611 Polygonatum multiflorum (L.) All., 1785 Informateur : DELAFOY A. 2015 Giÿe Ke Ù
_ Ce
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Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
114612 Polygonatum odoratum (Mill.) Druce, 1906 Informateur : DELAFOY A. 2015
115865 Primula elatior (L.) Hill, 1765 Informateur : DELAPRE J-P 2015
116142 Prunus spinosa L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
117201 Ranunculus repens L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
117503 Reynoutria japonica Houtt., 1777 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
117860 Robinia pseudoacacia L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
118993 Rubus caesius L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
119471 Rumex conglomeratus Murray, 1770 Informateur : DELAFOY A. 2015
119915 Salix alba L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
119977 Salix caprea L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
119991 Salix cinerea L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
120717 Sambucus nigra L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
121999 Scrophularia auriculata L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
123522 Silene latifolia Poir., 1789 Informateur : DELAFOY A. 2015
124034 Solanum dulcamara L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
124814 Stachys sylvatica L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015 Giÿe Ke Ù
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Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) Sources Degré d'abondance Effectif
inférieur
estimé
Effectif
supérieur
estimé
Année/
Période
d'observation
125355 Symphytum officinale L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007 - 2015
126124 Thalictrum flavum L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
128268 Urtica dioica L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A. 2007 - 2015
128880 Veronica hederifolia L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
129906 Viscum album L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
159572 Bryonia cretica L. Informateur : DELAFOY A. 2015
718355 Ficaria verna subsp. verna Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
761965 Barbarea vulgaris W.T.Aiton, 1812 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007
84521 Asplenium ruta-muraria L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
84534 Asplenium trichomanes L., 1753 Informateur : DELAFOY A. 2015
95567 Dryopteris filix-mas (L.) Schott, 1834 Informateur : DELAFOY A. 2015
Fougères
96508 Equisetum arvense L., 1753 Informateur : CBNBP (FILOCHE S.) 2007 Giÿe Ke Ù
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7.3 Espèces à statut réglementé
Groupe
Code
Espèce
(CD_NOM)
Espèce (nom scientifique) Statut de déterminance Réglementation
977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
1966 Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758 Autre Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
2706 Cygnus olor (Gmelin, 1803) Autre Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (lien)
Liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (lien)
Oiseaux
3070 Fulica atra Linnaeus, 1758 Autre Protection et commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le
territoire français national (lien)
87143 Buxus sempervirens L., 1753 Autre Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire (lien)
Angiospermes
129906 Viscum album L., 1753 Autre Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire (lien)
8. LIENS ESPECES ET HABITATS
Non renseigné
9. SOURCES
- BOTTINELLI J., DELAFOY A.() "".
- CBNBP() "".
- BITSCH T.() "".
- CBNBP (FILOCHE S.)() "".
- DELAPRE J-P() "".
- FILOCHE S., THELLIER A.() "".
- CBNBP (FILOCHE S.), DELAFOY A.() "".
- BOTTINELLI J.() "".
- DELAFOY A.() "". ville d ESBLYLJ
Plan Local d’Urbanisme
Annexes diverses
4. Les risques
technologiques EX
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE SEINE-ET-MARNE
Direction départementale des territoires
Service Environnement et Prévention des Risques
Affaire suivie par : Pierre MESSAGER / Sitra SARANGA
téléphone : 01 60 56 70 79 / 71 38
ierre. messager @seine-et-marne.couv.fr
Sitra.saranga @seine-et-marne.couv.fr 2 E.Saran£a «seine-et-marne.couv.fr
Vaux-le-Pénil, le 26 OCT. 2015
Objet : Porter à connaissance des risques technologiques
VALFRANCE - Site d'ESBLY
Pièce jointe : plan synthétique des zones pour l'application des
préconisations d’urbanisme
Madame le Maire,
L’Unité Territoriale de Seine-et-Marne de la Direction Régionale
et Interdépartementale de l’Environnement et de l'Énergie vous a adressé
une copie de son rapport daté du 2 juillet 2009, afin de vous informer
de la présence de zones de risques autour de l'établissement
de la société VALFRANCE à ESBLY.
La circulaire ministérielle n° 07-0066 du 4 mai 2007 indique
les préconisations en matière d’urbanisme à formuler autour des installations
classées concernées, en fonction de la probabilité et de l’intensité des
phénomènes dangereux que leurs activités peuvent provoquer.
En application des principes décrits dans la circulaire pré-citée,
ces phénomènes dangereux génèrent deux zones à risques dont le périmètre
est reporté sur le plan synthétique joint au présent courrier.
Madame POTTIEZ-HUSSON Valérie
Maire d'ESBLY
7 rue Victor Hugo - CS 90184
77450 ESBLY
288, rue Georges Clemenceau — Z1 Vaux-le-Pénil — BP 596 — 77
005 Melun cedex — Tel : O1 60 56 71 71 — Fax :01 60 56 71 00 Ces deux zones doivent faire l’objet de préconisations particulières dans les documents d'urbanisme.
La zone orange prend en compte les distances forfaitaires d’éloignement minimales, ”
fixées par l'arrêté ministériel du 29 mars 2004, que doivent respecter les nouvelles constructions. Elle couvre un territoire exposé à des effets létaux. Toute nouvelle construction y est interdite à l'exception | d'installations industrielles qui seraient directement en lien avec l’activité à l’origine des risques, d'aménagements et d’extensions d'installations existantes ou de nouvelles installations classées soumises à autorisation compatibles avec cet environnement (notamment au regard des effets dominos et de la gestion des situations d’urgence). La construction d’infrastructures de transport peut y être autorisée uniquement pour les fonctions de desserte de la zone industrielle.
Une zone hachurée sur le plan qui recouvre également la zone ci-dessus, correspond à
la zone d'effets indirects, dus à la surpression (bris de vitres). Il convient que soient introduites dans les règles d'urbanismes du PLU s’appliquant à cette zone des dispositions imposant aux constructions d’être adaptées à l’effet de surpression.
Je vous demande de veiller à retranscrire dans des délais raisonnables, ces dispositions
dans votre document d'urbanisme, et à les prendre en compte dans le cadre de l’instruction des
autorisations d’urbanisme sans attendre l’adaptation du document d’urbanisme. Si nécessaire, les décisions peuvent être motivées par l’application de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme.
Par ailleurs, compte tenu des incertitudes liées à l'évaluation des risques et des distances
d’effet engendrées, je vous rappelle que les dommages aux biens et aux personnes ne peuvent pas être totalement exclus au-delà des périmètres définis, et qu’ainsi il convient d’être vigilant et prudent sur les projets en limite de zone d'exposition aux risques, et d’éloigner autant que possible de cette zone les projets importants et sensibles.
Il vous appartient également d’informer les acteurs économiques disposant d’ores et déjà
d'installations dans cette zone, des risques encourus par les personnes y travaillant afin qu’ils puissent en toute connaissance de cause mettre en œuvre les dispositions les plus adéquates pour assurer au mieux la sécurité de leurs personnels (éloignement des postes de travail par rapport aux fenêtres par exemple).
Je vous rappelle que la direction départementale des territoires est à votre disposition
pour vous conseiller sur la procédure à mener pour mettre à jour le document d’urbanisme de votre commune ainsi que sur la manière dont vous choisirez de diffuser l'information en la matière auprès des administrés concernés.
Restant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire,
Je vous prie d’agréer, Madame le Maire, l’expression de ma considération distinguée.
Le Directeur D: Re D tritoires
CHENFEIGEL
Copie : S.U.O.
D.R.LE.E. UT 77 .| Niveau de préconisation
____| Bätment
LT emprise toncière du sites
Zone d'élolgnement forfaitaire rainimai
Zone 20 mb :effets indirects par bris devitres. | “>
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Préfet de des données : DRIEE
Co =réalisatton: DDT T7/SEPR/PPRLN Seine-et-Mame | Fond: ere LCR _— è D
Date:2207/2015 =,
Técrete: 12500 ville d ESBLYLJ
Plan Local d’Urbanisme
Annexes diverses
5. Les zones
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Identification des enveloppes d \'alerte potentiellement humides en région Ile de France
Contenu de la carte
Enveloppes d'alerte
classe 4 non représentée - complémentaire des 4 autres classes
Classe à préciser auprès de la DRIEE
Département
Commune
Scan 1/25 000 Noir et Blanc
Tous droits réservés.
Document imprimé le 26 Septembre 2016, serveur Carmen v2.2, http:// carmen.application.developpement- durable.gouv.fr, Service: DRIEE Ile- de- France.
Classe 1
Classe 2
Classe 3
Classe 5 RÉGION
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Remote Sensing, & GIS Mapping
4 48°51'
4 48°52'
4 48°53'
2°48' 2°49' 2°50' 2°51' 2°52' 2°53' 2°54'
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68
60
000km
N
68
61
250km
N
68
62
500km
N
68
63
750km
N
68
65
000km
N
685000kmE 686250kmE 687500kmE 688750kmE 690000kmE 691250kmE 692500kmE
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Carroyage: Long / Lat
WGS84
/
Lamber 93 - RGF93
0 250 500 750 1000 1250 1250 mètres Echelle : 1 / 25000 B1 B1 C1
A1
B2
Etude de p Etude de prélocalisation 2013
SAGE DES 2 MORIN - ATLAS DES ZONES HUMIDES SAGE DES 2 MORIN - ATLAS DES ZONES HUMIDES SAGE DES 2 MORIN - ATLAS DES ZONES HUMIDES SAGE DES 2 MORIN - ATLAS DES ZONES HUMIDES A ENJEUX ET PRIORITAIRES A ENJEUX ET PRIORITAIRES A ENJEUX ET PRIORITAIRES A ENJEUX ET PRIORITAIRES ville d ESBLYLJ
Plan Local d’Urbanisme
Annexes diverses
6. Le PPRi de la
Vallée de la Marne MAIRIE
d’ESBLY
CANTON
DE
CRECY
Arrondissement
de
Meaux
SEINE-ET-MARNE
N°
|
2009 |
10
09
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
77450
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DATE
DE
CONVOCATION
30
SEPTEMBRE
2009
L'an
deux
mille
neuf,
DATE D'AFFICHAGE
Le
JEUDI 08 OCTOBRE
à
20h30.
_0
SEPTEMBRE
2009
_ |
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
OMBRE
DE
CONSEILLERS
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
POTTIEZ-HUSSON,
EN EXERCICE
L9
PRESENTS
3
VOTANTS
Pd
APPORTEUR
:
M. René
GARCHER
2BJET
:
APPROBATION
DU
PLAN
DE
PRÉVENTION
DES
RISQUES
D'INONDATION
DE
LA VALLÉE
DE
LA
MARNE
(PPRI)
D'ISLES-LES-VILLENOY
a
SAINT-THIBAULT-DES-
VIGNES
Maire
d’Esbly.
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Daniel
DUPLESSY,
Denise
GUERIN,
Jean-Marc
BOULARAND,
Tulla
HEDRICOURT,
Nang
CAGNAT,
René
GARCHER,
Marie-Claire
FANICHET,
Daniel
DAMIS,
Claudine
RICHARD,
Sylvle
BRAILLON,
Jamila
BOUGHERARA,
Evelyne
LESAUNIER,
Laurent
BOUVIER,
Christine
DAUDON,
Thérèse
ROCHE,
Gérard
BOUJAT,
Isabelle
ROPARS,
André
BLANCHARD,
Christine
DESCAMPS,
Michel
VELA,
Patricia
LHUILLIER
et
Damien
PERNET.
Ont
donné
pouvoir
:
-
M.
Jacques
COCHARD
à M.
Gérard
BOUJAT
-
M. Joseph
NOIRAN
à Mme
Tulla
HEDRICOURT
-
M.
Bernard
PAPIN
à
M.
Laurent
BOUVIER
-
M.
Philippe
JALLEY
à
M.
René
GARCHER
-
M.
Gérard
KALIN
à
Mme
Valérie
POTTIEZ-HUSSON
-
Mme
Clotilde
GUERIN-CLAUDE
à Mme
Christine
DESCAMPS.
Absents
excusés
:
- Néant Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
M.
Michel
VELA
et
M.
Gérard
BOUJAT
ont
été
élus
secrétaires
de
séance.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
l'arrêté
préfectoral
DAI
1
URB
n°01-178
du
03
août
2001
prescrivant
l'établissement
d’un
Plan
de
Prévention
des
Risques
naturels
prévisibles
d'inondation
(PPRI}
sur
le
territolre
des
communes
situées
dans
la
Vallée
de
la
Marne
et
notamment
la commune
d'ESBLY
:
VU
le
projet
de
Plan
de
Prévention
des
Risques
Prévisibles
d’Inondation
de
la
Vallée
de
la
Marne
et
notamment
|a
commune
d’ESBLY
; CONSIDÉRANT
la
prise
en
compte
des
observations
émises
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
délibération
du
29/01/2009
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avolr
délibéré,
à
la
majorité,
5
voix
contre
{M.
Michel
VELA,
M.
Damien
PERNET,
Mme
Christine
DESCAMPS,
Mme
Clotilde
GUERIN-CLAUDE
et
M.
André
BLANCHARD)
et
1
abstention
[Mme
Patricia
LHUILLIER)
;
°
APPROUVE
le
nouveau
Plan
de
Prévention
des
Risques
d’Inondation
de
la
Vallée
de
la
Marne
(PPRI)
tel
que
modifié
en
juin
2009
par
la
Préfecture
de
Selne-et-Marne.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
ps Valérie POTTIEZ-HUSSON.