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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 51 Attribution subvention exceptionnelle BMA Corrida 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
u V7 Publié le
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 51-DE Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-04-51
Séance du 02 avril 2024
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association Bagnols Marcoule
Athlétisme BMA
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-quatre, le 02 avril à 18 présents | ayant donné | absents heures, le Conseil municipal de cette procuration Commune, régulièrement convoqué, s'est 28 3 2 réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
VOTE Présidence de Monsieur Jean-Yves
A l’unanimité Contre : 0 CHAPELET, Maire.
Abstention : 0 La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 26 mars 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FONT-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Françoise SERVOL,
Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Philippe BERTHOMIEU
procuration à Monique GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à Jennifer OBID,
Pascale BORDES procuration à Bernard NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Ali OUATIZERGA
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le SG
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 51-DE
Objet: Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association Bagnols Marcoule
Athlétisme BMA
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande de l'association Bagnols Marcoule Athlétisme BMA qui sollicite une aide
financière de la commune pour l'organisation de la course pédestre, 13ème «Corrida de Noël»
du 30 décembre 2023,
Considérant que cette question présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu’à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du mercredi 20 mars 2024,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer une subvention exceptionnelle de 500 euros à l'association « Bagnols
Marcoule Athlétisme BMA »,
- de prélever cette somme sur le compte « 0405-326-65748 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 02 avril 2024.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le 0 5 AVR 24
etpubliéle 9 5 AVR 2024
La présente délibération, peut faire l’objet d'un recours contentieux devant Le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par Le site internet www.telerecours.fr