Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR Decision 82 2023 DG HOLIDAYS SEJOURS ANCV
Déliberation - AR Delib CCAS 14 2023 Convention ANCV 2023
Déliberation - AR Deliberation n°19 2024 convention ANCV
Déliberation - AR Decision 54 2023 Ho¦tel Neptune sejour Berck
Déliberation - AR Deliberation n°19 2024 convention ANCV 1
Déliberation - AR Decision 16 2024 Sejour Ceveo juin
Déliberation - AR Decision 52 2023 Voyages Grisel Amiens
Déliberation - AR Decision 53 2023 Voyages Grisel Auvers sur Oise
Déliberation - AR Decision 51 2023 Voyages Grisel Journee dans lo
Déliberation - AR Decision 17 2024 Sejour Retraites Mileade mai
Déliberation - AR Decision 58 2023 DG Holidays Sejour ANCV
Document publié le Vendredi 31 juillet 2020 par la commune de Sarcelles.
Lien du pdf (Déliberation - AR Decision 58 2023 DG Holidays Sejour ANCV)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Institutions publiques,
TA
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 19/84/2823
a oo od ,
1 Ÿ DE:
=. à
ë L CC AS - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
ER.
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE N° 59/2023
DE LA VILLE DE SARCELLES
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE DU CCAS
La Vice-Présidente du Centre Communal d'Action Sociale,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l'Action Sociale et des Familles et plus particulièrement son article R 123 - 21,
Vu la délibération N° 16-2020 en date du 31 juillet 2020, portant délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président, et en son absence, à la Vice-Présidente,
Considérant la volonté de la municipalité d'organiser deux séjours consécutifs pour les retraités sarcellois,
Décide :
Article 1 : de contracter avec la société « DG HOLIDAYS » Route de Théza - 66200 ALENYA, pour deux séjours consécutifs à PLAINFAING de 8 jours et 7 nuits, excursions incluses, du 23 au 30 septembre et du 30 septembre au 7 octobre 2023.
Article 2 : dit qu'un acompte de 30 % est à verser, soit la somme de 8 068,02 € TTC (par séjour), le solde de 18 825,38 € TIC (par séjour) à régler en fin de prestation, soit Une somme totale pour les deux séjours de 26 893,40 € TTC.
Fait à Sarcelles, le AR avril %o 22
‘kdjointe au Maire Chargée des
faites Sociales,
RS
« Va Président et par délégation,
fee/Présidente du CCAS
Charlotte RABIH
Le courrier doit être adressé à M. le Président du C.C.A.S,
Hôtel de Ville : « le Village » - 3, rue de Ja résistance - 95203 Sarcelles Cedex - Tél. : 01 39 90 54 56 -VFax : 01 39 94 31 09 Centre Administratif : « les Flanades » - 4, place de Navarre - 95203 Sarcelles Cedex - Tél. : 01 34 38 28 00 - Fax : 01 39 33 66 20
CON Tec