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Conseil Municipal - CM du 09 09
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Latour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 09 09)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 09/09/2020
Etaient présents : M. Belviso, P. Berton, C. Cabanac, C. Kubala, P. Moracchini, G. Thibaud Etait absent : HJ. Roesing
Secrétaire de séance : C.Kubala
Début de la réunion : 18h40
Ordre du jour :
Compte tenu de la vétusté et des nombreux dysfonctionnements, présentation, par le maire, de la nouvelle installation du système informatique de la mairie qui est en cours.
Dans le courant du mois d'août ont été installés :
-2 onduleurs : 214,68€
-2 ordinateurs : 1101,60€
-serveur F.NAS
2 DD
prestations atelier : 715,20€
-installation et configuration du système : 1290€
Soit un total de 3321,48€
Reste à fournir
-une imprimante
-2 disques durs : 136€
Une réunion sera programmée pour l'ensemble des conseillers dès que l'installation sera terminée.
Orange : pour plus de débit, une clé 3G a été fournie si cela ne s'avère pas suffisant une demande pour une clé 4G gratuite sera faite auprès des services d'Orange , puisque la commune se situe en zone blanche.
Validation des taux d'imposition : maintien, à l'unanimité des membres présents, des taux votés par l'ancienne équipe municipale.
Ils seront réexaminés lors du prochain budget et réévalués si besoin.
Vote de l'indemnité de conseil du trésor public pour l'exercice 2019 :
la délibération a été prise à l'unanimité des présents pour le règlement de la somme dûe soit 44,16€ L'indemnité de conseil sera supprimée en 2020.
Examen du devis de menuiserie pour l'annexe de la mairie :
Un rdv est pris pour le 10/09, avec l'architecte et les artisans pour soit changer la fermeture de la porte, soit changer la porte en fonction des prix proposés.
Un devis va être demandé à plusieurs menuisiers.
Une réunion de fin de chantier va être également réalisée.
Proposition et vote de la subvention pour le comité des fêtes et de la culture :
Compte tenu du matériel à acheter et les besoins de fonctionnement, il a été voté, à l'unanimité des présents, une subvention de 1500€.
Élection du délégué au syndicat mixte Haute Garonne Environnement :
Patricia Moracchini a été élue à l'unanimité des membres présents, soit 6 voix, en tant que déléguée au S.M.H.G.E. Embauche de la secrétaire de mairie :
En remplacement de l'ancienne secrétaire, radiée en mars dernier, le contrat de Delphine Pick est prolongé jusqu'à la fin octobre.
Conformément aux textes en vigueur, et suite à l'accord unanime des conseillers présents, la décision de création d'un poste pour l'emploi d' un(e) agent administratif adjoint, fonctionnaire territorial, à temps non complet soit 8/35ème pour l'accueil des administrés, l'exécution et le suivi des taches administratives en lien avec le conseil municipal, la gestion administratives et financières, la gestion des dossiers d'urbanisme, des ressources humaines et les missions diverses sera établie.
Après délibération, le conseil municipal décide d'adopter la proposition du maire à l'unanimité des membres présents, soit 6 voix pour.
Budget de la commune :
suite à une anomalie sur le budget primitif 2020,une régulation devra être effectuée.
Vote pour la restitution d'un trop perçu :
Le remboursement du trop perçu d'une taxe d'un montant de 577,03€ a été voté à l'unanimité des membres présents.
Questions diverses :
Le maire souhaite réfléchir à l'acquisition de terrains par la commune.
La faisabilité va être mise à l'étude puis une réunion informelle sera proposée à l'ensemble des concitoyens.
La classification en « zone de montagne » de la commune est également à l'étude. Christian Kubala a saisi l'ATD au sujet des modalités et un contact est pris avec la Direction des Territoires.
Salle des fêtes :
Un devis pour la sécurisation des compteurs en cas de location de la salle est demandé. Un règlement de location sera également établi.
Le maire soumet l'idée de la confection de pièges à frelons pour la prochaine saison.
Des réunions de travail seront programmées pour les membres du conseil.
Clôture de séance à 21h.