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Procès Verbal - 20251204PV ca du Ccas Decembre 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251204PV ca du Ccas Decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
\ Bi. € « 4 2 ] Centre Communal d'Actions Sociales
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CCAS
JEUDI 04 DECEMBRE 2025
SALLE DU VIEUX MOULIN
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi 4 décembre, le Conseil d'Administration du CCAS de Pignans
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BRUN Fernand, Maire et Président du CCAS.
Présents :
Mme BIGEL Anne-Marie - M. BRUN Fernand - Mme DELOR Isabelle - Mme DUPONT Karine - Mme
DURANDO Danielle - M. DUVEAU Francis - Mme GACNIK Marie-France -M. RABILLER Noël - M. ROSSI
Patrick - Mme SCOTTO Fabienne - Mme THIERRY Martine- Mme VEZZOZO Andrée.
Procuration :
Mme BOUCHER Julie donne procuration à Mme THIERRY Martine.
M. GAUTIER Franck donne procuration à M. RABILLER Noël.
Mme YZQUIERDO Laurence donne procuration à Mme GACNIK Marie-France.
Absent(e)s :
Mme DOLE Stéphanie.
M. SEIGNOBOS Jean-Luc.
Le quorum étant atteint, la réunion peut se tenir et la séance est ouverte à 18h30.
Madame SCOTTO Fabienne est désignée en tant que secrétaire de séance à l'unanimité des membres
présents.
Monsieur le Président fait lecture de l’ordre du jour.
1/Approbation du compte rendu du Conseil d'Administration du jeudi 25 septembre 2025 :
Monsieur le Président demande si les membres ont des remarques à faire sur le compte-rendu de la
précédente séance.
Une erreur sur le prénom de Madame VEZZOZO a été notifié.
Le compte-rendu de la séance du jeudi 25 septembre 2025 est adopté à l’unanimité.
2/Liste des décisions sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs :
Monsieur le Président expose toutes les décisions prises depuis le dernier Conseil d'Administration.
DEC.58/2025 : Bon alimentaire individuel de 60 €
DEC.59/2025 : Bon alimentaire individuel de 80 €
DEC.60/2025 : Bon alimentaire individuel de 80 € DEC.61/2025 : Demande de subvention auprès du Département du Var pour les dépenses de
fonctionnement du CCAS de la commune de Pignans. Subvention pour les dépenses de fonctionnement
auprès du Département du Var d’un montant de 36 537.85 €, soit 50 % de la dépense subventionnable d’un total de 73 075.70 €.
3/Délibérations :
DEL.14/2025 — Décision modificative n°1 du budget annexe Centre Communal d’Action Sociale :
Monsieur le Président donne la parole à Monsieur FERHAT, Directeur Général, pour présenter les termes
de cette décision modificative.
Monsieur FERHAT expose de manière générale la décision modificative n°1 du budget qui consiste
principalement à augmenter les crédits en section de recette de fonctionnement, au chapitre 74 pour tenir
compte de la demande de subvention adressée au Département du Var.
Afin d’équilibrer le budget, il est nécessaire d'ouvrir les crédits correspondants en dépenses au chapitre 011.
Monsieur le Président demande s’il y a des remarques. Pas de remarques.
Et propose de passer au vote :
Pour Contre Abstention
15 00 00
DEL.15/2025 — Dossier de demande de renouvellement d'aide sociale départementale pour la prise
en charge de frais d'hébergement :
Monsieur le Président donne la parole à Mme LALIC, responsable du CCAS en charge du suivi des
dossiers sociaux.
Elle expose qu’une demande de renouvellement d’aide sociale départementale pour la prise en charge
des frais d'hébergement d’une personne âgée dépendante a été déposée au sein du Centre Communal
d’Action Sociale par le tuteur du bénéficiaire.
Monsieur le Président demande s’il y a des remarques. Pas de remarques.
Et propose de passer au vote :
Pour Contre Abstention
15 00 00
Points divers : ee _— eue à drone eine
% Planification et organisation du repas de Noël du CCAS le 12 décembre 2025 :
Les échanges portent sur l'organisation de l'évènement. En synthèse, ci-dessous, les points abordés et
confirmés par les membres: ,
+ Les services techniques emmèneront et mettront en place les tables et chaises à la salle
Berthoire avant 9h00.
° Le traiteur sera présent à partir de 10H00. II se charge de la mise en place des tables. Il fournit
couvert, serviettes et verres. Les carafes sont prêtées par la coopérative. La décoration est à la
charge des membres du conseil. Les menus ont été imprimés et seront placés sur les tables.
2 Navette communale : 2 passages Aller (11h et 11h30) et 2 passages Retour (16h et 16h30)
Ouverture des portes aux alentours de 11h30.
Début du service à 42h30. Les apéritifs sont placés directement sur les tables.
L'animation musicale se fera entre chaque « plats » et à la fin du repas.
Mme DELOR Isabelle organise la tombola. La régie sera tenue par Mme Tifany LALIC et Mme
Christine CASTEL. ‘
° Des verres en carton et petite décoration vont être achetés.
° _Les cartes cadeaux d’un montant de 20€ ont été commandées.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président lève la séance à 19H38.
La Secrétaire de Séance Le Président
SCOTTO Fabienne BRUN Fernand