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Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour 03 03 2026 1
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour 03 03 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Logement,
COMMUNE DE
SAINT-
GEORGES-DU-
BOIS
Conseil municipal du mardi 03 mars 2026
N° OBJET
1 Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
2 Election du président de séance pour l'examen du compte financier unique de l'année 2025
3 Vote du CFU 2025
4 Affectation du résultat
5 Vote des taux
6 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
7 Adoption du BP 2026
8 Fongibilité des crédits en M 57 pour l'exercice 2026
9 Attribution de subventions
10 Présentation des indemnités des élus
11 Recrutement en accroisssement temporaire d'activité : services techniques
12 Recrutement en accroisssement temporaire d'activité : services administratifs
13 Demande de subvention DETR et FIPD
14 Convention de mise à disposition ENEDIS
15 Convention de servitude ENEDIS
16 Emission de titre société INN CONSEILS
17 Emission de titre SCI L'AN 2000
18 Avis du conseil municipal relatif à la consultation publique
19 Divers
LISTE DES POINTS A L'ORDRE DU JOUR