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Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour 03 03 2026 1
Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE
SAINT-
GEORGES-DU-
BOIS
Conseil municipal du mardi 1ier avril 2025
N° OBJET
1 Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
2 Approbation du compte administratif 2024
3 Approbation du compte de gestion 2024
4 Affectation du résultat
5 Vote des taux des impôts locaux
6 Taxe d'habitation sur les logements vacants
7 Adoption du BP 2025
8 Application de la fongibilité des crédits pour l'exercice 2025
9 Attribution des subventions
10 Présentation des indemnités versées aux élus en 2024
11 Convention d'occupation temporaire Implantation en hauteur d'équipements de télérelève d'objets connectés
12 Dénomination de voie : impasse du Berger
13 Modification du tableau des effectifs en lien avec des avancements de grade
14 Amortissement de la subvention d'équipement versée au Dr POTRA sur 5 ans
15 Accroissement temporaire d'activité
16 Abrogation de la délibération 202411/08
17 Création et élection d'un 5ème adjoint
18 Détermination des indemnités de fonction du 5ème adjoint et conseiller délégué
19 Affaires diverses
LISTE DES POINTS A L'ORDRE DU JOUR