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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 24 ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Cybersécurité, Données personnelles,
Conseil Municipal
du
24 Septembre 2024 à 20h00
Page : 1 de 1
Date d’affichage : 17 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2024 ➢ Compte-rendu des décisions prises par le Maire
➢ Modification n°1 du PLU – Bilan de la concertation portant sur l’évaluation environnementale
➢ Création d’un emploi permanent
➢ Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP) au 1er novembre 2024 ➢ CDG77 – Adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires
➢ Budget communal : décision modificative n°1
➢ CAMVS – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de mise à disposition de service « Délégué à la Protection des Données »
➢ CDG77 – Contrat d’accompagnement à la protection des données ➢ CAMVS – Rapport d’activités 2023
➢ SDESM – Adhésion des communes d’Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée
➢ Informations et questions diverses