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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 11 21 ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Conseil Municipal
du
21 novembre 2023 à 20h00
Page : 1 de 1
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre
2023
➢ Compte-rendu des décisions prises par le Maire
➢ Centrale photovoltaïque – mise en compatibilité du PLU
➢ Demande de subvention de l’Etat pour la viabilisation du chemin au
Loup
➢ Délégation à accorder au Maire pour agir en justice – Affaire
Commune de Boissise-la-Bertrand/Khalid
➢ Procédure de définition des zones d’accélération des énergies
renouvelables
➢ Lancement d’une étude sur la vidéoprotection
➢ CDG77 – mandatement pour la mise en concurrence d’un marché
d’assurance des risques statutaires
➢ SDESM – travaux supplémentaires – programme de rénovation de
l’éclairage public 2023
➢ SDESM – adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
➢ CAMVS – modification des statuts
➢ CAMVS – rapport d’activités 2022
➢ Questions et informations diverses