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Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 26 JUIN 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 26 JUIN 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
____________
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
----------------
à l’Hôtel de ville en salle du conseil
Lundi 26 Juin 2023
à 18 heures 30.
Affiché lundi 19 Juin 2023
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération 1 : Election d’un nouvel Adjoint au Maire
FINANCES
Délibération 2 : versement d’une subvention exceptionnelle de 3 000 euros à
l’Association Alpha dans le cadre de l’organisation d’une manifestation.
« Noël Solidaire ».
Délibération 3 : Décision modificative 1
Délibération 4 : Décision modificative 2
Délibération 5 : Décision modificative 3
Délibération 6 : Décision modificative 4
Délibération 7 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2024
TLPE.RESSOURCES HUMAINES
Délibération 8 : Recours aux stagiaires BAFA.
Délibération 9 : Adhésion au Service National Universel SNU
Délibération 10 : Tableau des effectifs.
ENFANCE-PETITE ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT
Délibération 11 : Tarifs Restauration scolaire
Délibération 12 : ALSH revalorisation des tarifs
Délibération 13 : ALSH tarifs sans repas
Délibération 14 : Modification du Règlement Intérieur Conseil Municipal
des Jeunes CMJ
URBANISME
Délibération 15 : Elaboration du PLUi pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis
de la commune sur l’Approbation du PLUi.
Délibération 16 : Aliénation d’un terrain communal Chemin des Restanques
parcelle AC 181
SERVICES TECHNIQUES
Délibération 17 : Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de
l’Environnement des Bouches-du-Rhône CAUE.
Délibération 18 : Convention d’adhésion entre la ville et l’Agence Locale de
l’Energie et du Climat de la métropole Marseillaise (ALEC)Délibération 19 : Approbation convention Société PITCH IMMO pour la
création de 2 points d’eau incendie publics assurant la défense Extérieure
contre l’Incendie de la Résidence CANOPIA.
Délibération 20 : Convention de gestion partielle de Défense Extérieure
contre l’Incendie
AFFAIRES CULTURELLES
Délibération 21 : Festivités Estivales
Délibération 22 : Soutien financier de l’Office de Tourisme Intercommunal
du Pays d’Aubagne et de l’Etoile :
Délibération 23 : Proposition de signer une convention de partenariat
culturel avec « Provence en scène »
Délibération 24 : Demande de subvention au Centre National du Livre dans le
cadre de l’ « Aide au développement de la lecture auprès des publics
spécifiques»(personnes empêchées de lire, en situation de handicap ou
hospitalisation).
Délibération 25 : Programmation « La Penne en scène »
Délibération 26 : Convention d’animation avec des prestataires enseignants
à la Maison des Arts et à la médiathèque pour l’Eveil Musical.
Délibération 27 : Proposition de tarification des activités et ateliers de
formation culturelle à la Maison des Arts durant la saison 2023/2024 ainsi
que de la tarification des billets des spectacles de la saison culturelle
2023/2024
Délibération 28 : Proposition de début de programme de la saison culturelle
2023/2024
Le Maire,
Nicolas BAZZUCCHI