Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 17 mars 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour 4.07
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 04 DECEMBRE 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 aout 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 30 09 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 26 JUIN 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 mai 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 mai 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
MAIRIE
DE
LA
PENNE-SUR-HUVEAUNE
= AIRIE
DE
LA
PENNE
SUR
HUVEAUNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
121-10
du
Code
des
Communes)
À
l'Hôtel
de
Ville
en
salle
du
conseil.
26
MAI
2025
à
18
H
30
Affiché
LE
19
MAI
2025
ORDRE
DU
JOUR
Session
Ordinaire
ADMINISTRATION GENERALE
eo
Délibération
N°1-26052025.
Acceptation
des
démissions
des
trois
premiers
adjoints,
réorganisation
du
tableau
des
adjoints
et
redistribution
des
délégations.
e
Délibération
N°2-26052025
Création des
Commissions
municipales
et
désignation des
membres.© Le]
F2] 8
RESSOURCES
AUMAINES
Délibération
N°3-26652925
RIFSEEP
: modification
de
la
rémunération
du
congé
de
maladie
ordinaire.
Délibération
N°
4-26052025
Ressources
humaines
: Régularisation
du
régime
indes
nuitaire
de
la
filière
Police.
Délibération
N°5-26052025
Ressourc
;5 humaines
:Création
d'empio
o
pi
TS
el
fat
Ji
13 HA)
jt
es]
e
= ee
Jélibération
N°6-26052025
Ressources
humaines
: Création
d'emploi
permanent.
Délibération
N°
7-26052025
Ressources
humaines
: Création
d'emploi
permanent.
Délibération
N°8-26052025
Ressources
humaines
: Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
et
santé
2025-2030
du
CDG
13.
Délibération
N°9-26052025
Remise
gracieuse
du
versement
erroné
du
RIFSEEP.
URBANISME
Délibération
N°10-26052925
Aliénation
de
la
parcelle
AB
253
située à 2
bd
de
la
Gare.
Modification
de
la
délibération
N°8-17022925.
Bd
de
la
Gare
— 13713
La
FENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
6-64
Si 86
14 09
- &
(Mairie) 84 91 36 69 25-
G£ 50
€
{Services
Techniques)
G4 S1 35 80
me àeo
Délibération N°11-26052025
Aliénation de la parcelle AK 141 18 ailée Roger Péhau Modification de la délibération N°9-17022025.
14, Bd de la Gare — 13713 La PENNE-SUR-EUVEAUNE CEDEX
GS. 04 91 88 44 00 -
À
(Mairie) 04 91 36 09 26-
À
(Services Techniques) 04 9135 8096