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Déliberation - DEL20250319 Cassb Presentation Rapport Activites 2023
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20250319 Cassb Presentation Rapport Activites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département du Var
Arrondissement de
TOULON
Canton de
SAINT-CYR-SUR-MER
Nombre de Conseillers 33
En exercice : 33
Présents : 27
Représentés : 6
OBJET :
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
SUD SAINTE BAUME
PRESENTATION
DU
RAPPORT D’ACTIVITES
2023
VILLE DE SAINT CYR SUR MER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2025- 03 -19
Séance du 18 mars 2025
Diffusée en direct sur la chaine youtube
de la Ville de Saint-Cyr-sur-Mer
KERERERÉREREERÉEREEREER
L'an deux mille vingt cinq, le dix-huit mars,
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CYR-SUR-MER
réuni à l'Espace Provence sur la convocation et sous la présidence de Monsieur le Maire.
Etaient présents : Monsieur Philippe BARTHELEMY, Maire
Adjoints : Mesdames GOHARD, GUIROU, SAMAT, VANPEE Messieurs CORDEIL, FERRARA, HERBAUT, JOANNON, LUCIANO.
Conseillers Municipaux: Mesdames CIDALE Amandine, GROC Cynthia,
LARLET-LOIR Evelyne, MONTLAUR Ambre, NEVIERE-MAESTRONI
Mireille, ORSINI Christine, ROCHE-SANNA Corinne, SZOHR Evelyne,
Messieurs AÏSA Olivier, BAIXE Bruno, LEPACHELET Jacques, MAUBE
Yvan, OLIVIER Dominique, PAMELLE Vohann, ROCHE Jean-Paul,
STOPPOLANI Gilles, VALENTIN Jean-Michel.
Etaient représentés :
Conseillers Municipaux : Laura GENEVOIS (procuration Monsieur Dominique OLIVIER), Sabine GIACALONE (procuration à Madame Michèle VANPEE), Astrid MANOUKIAN (procuration à Madame Cynthia GROC), Messieurs Dominique HOCQUET (procuration à Monsieur Gilles STOPPOLANI), Yannick GUEGUEN (procuration à Monsieur Philippe BARTHELEMY), Christian PEYRARD (procuration à Monsieur Jean-Paul ROCHE).
DD >
Le Conseil Municipal nomme Monsieur Jean-Michel VALENTIN, Secrétaire de
séance.
Rapporteur : Monsieur Louis FERRARA
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20250318-DEL20250319-DE
Date de télétransmission : 20/03/2025
Date de réception préfecture : 20/03/2025 En application des dispositions de l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Conseil Municipal est informé des activités de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume notamment par la communication du rapport annuel adressé avec le compte administratif par le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir prendre connaissance du rapport d’activité de la Communauté Sud Sainte Baume au titre de l’année 2023, adopté par le Conseil Communautaire le 4 novembre 2024.
Le Conseil Municipal prend acte du rapport d’activité de la Communauté Sud Sainte Baume au titre de l’année 2023, adopté par le Conseil Communautaire le 4 novembre 2024.
Ainsi fait et délibéré
Les Jour, Mois et An susdits
Pour extrait conforme
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Accusé de réception en préfecture 083-218301125-20250318-DEL20250319-DE Date de télétransmission : 20/03/2025 Date de réception préfecture : 20/03/2025