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Déliberation - 006 01 2026 subventions associations et organismes divers exercice 2026 ARpref
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - 006 01 2026 subventions associations et organismes divers exercice 2026 ARpref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
Côte d'Or
Nombre de membres :
En exercice : 58
Présents : 28
Votants : 32
Date de convocation :
21/01/2026
Date de publication
de la convocation :
| N°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Séance du 27 janvier 2026
1006 01 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-sept janvier à 18 heures 30 minutes, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Guillaume RUET, Maire.
Etaient présents : M. RUET Guillaume - M. CADOUOT Christian - Mme PERSON-
PICARD Bénédicte - M. LONCHAMPT Samuel - Mme VICTOR Catherine -
M.BASSOLEIL Hervé - Mme BARDIN Isabelle - M. SZLATALA-PALLOT Nicolas - M.DELATTRE André - M.BLUME Pierre - Mme DEFERT Josette - Mme RACAMIER-
THOMAS Nathalie - Mme BOURDIER-NOIROT Sylvie - M. VADOT Thierry - Mme
21/01/2026 GAUDRY Céline - Mme COURBET Bénédicte - M. DURANDIN Thierry - Mme WELLENREITER Elisabeth - M. FREGONESE Ludovic - Mme FEGUIRI Christelle -
M. BAUDOUIN Ludovic - Mme SCANZI Justine - M. VENTO Romain - Mme HAZHAZ
Dénia - M. RICHARD Xavier - Mme DUBOIS Florence - M. PAJOT Frédéric -
M.STURM Yves
Absents excusés et _ représentés : Mme PENAUD Nathalie (procuration à M.BASSOLEIL Hervé) - M. RECOUVREUX Christophe (procuration à M. DELATTRE André) - M. MERGEY Dominique (procuration à Mme BARDIN Isabelle) - Mme
ROMAN Yolaine (procuration à Mme COURBET Bénédicte)
Absent non excusé : M. RACLOT Frédéric
A été nommé secrétaire : M. VENTO Romain
OBJET : Subventions accordées à diverses associations - Exercice 2026
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture et
publication ou notification.
Le Maire certifie sous sa
responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte, et
informe que la présente
délibération peut faire l'objet
d'un recours pour excès de
pouvoir devant le tribunal
administratif de DIJON, 22 rue
d'Assas - BP 61616 - 21016
Dijon, dans un délai de deux
mois à compter de sa
publication ou notification. Le
tribunal administratif pouvant
être saisi par l'application
informatique dite «Télérecours
Citoyens» accessible par le site
internet www.telerecours.fr
Divers organismes et associations ont sollicité de la ville de CHEVIGNY-SAINT-
SAUVEUR, une subvention au titre de l'exercice 2026.
Vu la présentation de ce dossier à la commission PÔLE VIE AU QUOTIDIEN du 19
janvier 2026,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'UNANIMITÉ :
-DÉCIDE d'attribuer les subventions « Sports » selon le tableau ci-après, au titre
de l'exercice 2026:
Association ou organisme Montant voté
A.K.D.C. * 14 000,00 €
A.S.C. sections sportives * 36 000,00 €
C.L.E.S. 7 31 000,00 €
Les Archers Chevignois 2 000,00 €
Chevigny Gym 21 * 15 500,00 €
1/3
Accusé de réception en préfecture
021-212101711-20260127-006-01-2026-DE
Date de télétransmission : 30/01/2026
Date de réception préfecture : 30/01/2026 Chevigny Lutte Olympique 6 000,00 €
Chevigny St Sauveur Handball * 54 000,00 €
Chevigny St Sauveur Handball « élite » * 16 000,00 €
Chevigny Tennis de Table 6 000,00 €
AS Lycée 2 000,00 €
PEV Cycling Team 1 000,00 €
Aulé Disc Ultimate Frisbee 150,00 €
* les associations susnommées font l’objet de la signature d’une convention
pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour les années 2024, 2025 et 2026.
-DÉCIDE d'attribuer les subventions « Culture-Loisirs-Social-Divers » selon le
tableau ci-après, au titre de l'exercice 2026 :
Association ou organisme Montant voté
A.S.C. sections culturelles 960,00 €
Amis de la Nature 500,00 €
Théâtre en bulles 2 000,00 €
A.V.A.C. 750,00 €
Chirpy Girls 1 800,00 €
Chirpy Girls exceptionnelle 1 200,00 €
Eaux en Couleurs 600,00 €
Clairdor 300,00 €
Du Coq à l’Âne 300,00 €
Du Coq à l’Âne (20 ans) - exceptionnelle 300,00 €
F.N.A.C.A. 750,00 €
L’abeille Chevignoise 500,00 €
Fondation Maréchal Delattre 150,00 €
U.N.C. 300,00 €
Comité d'Action Sociale du personnel (C.A.S.) 2 000,00 €
Ass. Conciliateurs de Justice de Dijon 150,00 €
Solidair’'tons 300,00 €
Comité de jumelage 1 500,00 €
-DÉCIDE d'attribuer les subventions « Affaires Scolaires » selon le tableau ci-
après, au titre de l'exercice 2026 :
Association ou organisme Montant voté
Association Parents d'élèves du Buisson Rond 150,00 €
Coopératives scolaires (50 € par classe) :
Elémentaire Ez Allouères 300,00 €
Elémentaire Henri Marc 350,00 €
Elémentaire Le Breuil 300,00 €
Elémentaire Buisson Rond 400,00 €
Maternelle Ez Allouères 150,00 €
Maternelle Henri Marc 150,00 €
Maternelle Le Breuil 150,00 €
Maternelle Buisson Rond 150,00 €
275
Accusé de réception en préfecture
021-212101711-20260127-006-01-2026-DE
Date de télétransmission : 30/01/2026
Date de réception préfecture : 30/01/2026 Voyages à la journée (5 € par élève) :
Elémentaire Ez Allouères 655,00 €
Elémentaire Henri Marc 695,00 €
Elémentaire Le Breuil 635,00 €
Elémentaire Buisson Rond 755,00 €
Maternelle Ez Allouères 375,00 €
Maternelle Henri Marc 290,00 €
Maternelle Le Breuil 250,00 €
Maternelle Buisson Rond 330,00 €
Projet commun Cirque :
Projet Cirque — école Primaire du Breuil 2 200,00 €
Projet Cirque — école Elémentaire Henri Marc 2 200,00 €
- DIT que les sommes correspondantes seront prélevées sur les crédits du
budget primitif de l'exercice en cours, article 65748 ;
- CHARGE Monsieur le Maire de faire le nécessaire ;
-DONNE à Monsieur le Maire ou son représentant tous pouvoirs pour
l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, le 27 janvier 2026
Pour copie conforme au registre des délibérations,
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Romain VENTO
3/3
Accusé de réception en préfecture
021-212101711-20260127-006-01-2026-DE
Date de télétransmission : 30/01/2026
Date de réception préfecture : 30/01/2026