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Procès Verbal - PV CM 07 12 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 12 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
LABENNE,
le
1ie'
Décembre
2023
Le
Maire
de
LABENNE
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
Je vous
prie
de bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie,
Salle
du
Conseil
le
:
JEUDI
7 DECEMBRE
2023
à
19H00
Ordre
du
Jour
Finances 2023-12-07-01/79
Règlement
Budgétaire
Financier
M57
2023-12-07-02/80
Tarifs
communaux
2024
2023-12-07-03/81
D.M.
au
Budget
Commune
2023-12-07-04/82
D.M.
au
budget
camping
2023-12-07-05/83
D.M.
au
budget
Domaine
de
la Fougère
2023-12-07-06/84
Autorisation
d'engagements
de
travaux
en
investissement
au
B.P.
Commune
2024
2023-12-07-07/85
Autorisation
d'engagements
de
travaux
en
investissement
au
B.P.
Camping
2024
2023-12-07-08/86
Tarifs
Camping
2024
2023-12-07-09/87
Contrats
de
location
2024
du
Camping
Foncier 2023-12-07-10/88
Acquisition
d’une
parcelle
2023-12-07-11/89
Demande
d’autorisation
de
défrichement
Domaine
de
la Fougère
2023-12-07-12/90
Transfert
dans
le Domaine
Public
du
réseau
d’éclairage
de
Mancennes
2023-12-07-22/100
Acquisition
d’une
parcelle
avenue
de
l'Océan
Intercommunalité 2023-12-07-13/91
Retrait
de
la Commune
de
Tarnos
du
Syndicat
Mixte
Chenil
de
Birepoulet
2023-12-07-14/92
Adhésion
de
la Commune
au
Groupement
de
Commande
«
Panneaux
Photovoltaïques
»
2023-12-07-15/93
Adhésion
au
Groupement
de
Commandes
Nettoyage
voirie
et réseaux
2023-12-07-16/94
Adhésion
au
schéma
pluriannuel
d’amélioration
de
l’accessibilité
des
outils
numériques
de
MACS
2023-12-07-24/102
Convention
MACS/Commune
pour
les
travaux
de
sécurité
rue
des
Cigales Divers 2023-12-07-17/95 2023-12-07-18/96 2023-12-07-19/97 2023-12-07-20/98 2023-12-07-20/98
Bis
2023-12-07-21/99 2023-12-07-23/101 2023-12-07-25/103 Questions
diverses
Création
d’une
réserve
communale
de
sécurité
civile
Convention
de
maitrise
d’œuvre
CD40
/ Commune
pour
les
aménagements
de
sécurité
de
l’avenue
de
l’Océan
Contrat
de
coopération
ONF
Programme
des
coupes
de
bois
2024
Programme
des
coupes
de
bois
2024
- SYLGECO
Convention
Commune
/ CDG40
pour
la mise
à disposition
d’un
psychologue
Marchés
Publics
d’Assurance
Assurance
statutaire
du
personnel
et
Assurance
Dommages
aux
Biens
Demande
de
subvention
pour
la réalisation
de
logements
sociaux
au
bâtiment
de
la poste