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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 09062023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 22.11.2018
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 22.11.2018)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
LABENNE,
le
14
novembre
2018
Le
Maire
de
LABENNE
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
le : |
22
NOVEMBRE
2018
à 19H00
Décisions
du
Maire
Ordre
du
Jour
Finances: 2018-11-22-01/64
Tarifs
municipaux
2019
2018-11-22-02/65
DM
2
Commune
2018-11-22-03/66
Admission
en
non
valeurs
2018-11-22-04/67
Tarifs
2019
du
Camping
Municipal
2018-11-22-05/68
DM
2 (au
BP)
Camping
Municipal
2018-11-22-06/69
Convention
d’occupation
propriétaires
de
mobil
homes
/ campings
2018-11-22-07/70
Cautions
et retenues
de garantie
au Camping
Municipal
2018-11-22-08/71
Renouvellement
de
la ligne
de
crédit
pour
le Camping
Municipal
2018-11-22-09/72
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
au
bâtiment
Grange
Barbé
au
titre
de
TEPOS.
2018-11-22-10/73
Demande
de
subvention
pour
le Plan
Plage
2018-11-22-11/74
Autorisation
de
remboursement
d’une
concession
au
cimetière
Foncier
- Urbanisme:
2018-11-22-12/75
Déclassement
d’un
chemin
rural
Intercommunalité
:
2018-11-22-13/76
Convention
MACS/Commune
pour
l’EPFL
2018-11-22-14/77
Débat
sur
le PADD
du
PLUï Divers 2018-11-22-15/78 2018-11-22-16/79 2018-11-22-17/80 Questions
diverses
Création
d’une
Résidence
Autonomie
à Labenne
Autorisation
de
vente
d’un
terrain
en
lotissement
municipal
Location
de
meublé
de
tourisme
— Institution
de
la procédure
d’enregistrement
Le
Maire
J.L.
Delpuech