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Déliberation - c7ud5aymce9ctz
Déliberation - jl0g5vo9epfrop
Document publié le Vendredi 25 janvier 2019 par la commune de Quiry-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - jl0g5vo9epfrop)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
SEANCE DU _25 janvier 2019
L'an deux mil dix-neuf, le vingt-cinq janvier à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal de Quiry-le-sec est régulièrement convoqué sous la présidence de Monsieur DALRUE Patrick
Etaient présents : Mr DALRUE Patrice,
Absents_ : Mme DEMORSY Roselyne, Mr LAMBERT Patrick, Mme DEHEYER Lucie Mr
BELLETTE Thibaut, Mr DEMORSY Joël, Mr BOQUET Jérôme Mme BEAUDHUIN Thérèse, Mme
LABBE Francine, HURE Jean-Marc, PILLET Jean-Pierre
Le Maire constate l'absence de plus de la moitié des membres du conseil municipal en exercice.
En application de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales, disposant que « le
conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est
présente », Monsieur le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de
pouvoir délibérer. Il renvoie la séance au mardi 05 février 2019 à 19h15.
Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour.
La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.