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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Marpiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 05 19 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
COMMUNE DE MARPIRE
Compte rendu du conseil municipal
En date du 19 mai 2017
Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 12
Etaient présents : FAUVEL Auguste – TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric -
PAIN Jean-Yves – DENIS Geneviève – DELAUNAY Thierry – BEAUDUCEL Cécile – HALLET
Christelle – DUBOIS Gildas – PINSARD Gisèle – SEVENO Hervé
Absents excusés : ASSELIN Marie-Christine - DAGUISE Laurent - FAUCHEUX Ludivine
Secrétaire de séance : Christelle HALLET
Ordre du jour :
- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de Châteaubourg
- RIPAME (Relais Intercommunal Parents Assistants Maternels Enfants) « Le manège
des 5 lieux »
- Tour de garde des législatives (les dimanches 11 et 18 juin 2017)
Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour les sujets
suivants :
- Présentation du projet du lotissement communal
- Divers
I : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de Châteaubourg
Actuellement le Syndicat Intercommunal des eaux de Châteaubourg avait dans ses statuts la
production et la distribution de l’eau des communes alors que dans les faits le syndicat n’a
plus que la compétence de distribution. Les communes doivent donc délibérer pour cette
modification. Le conseil municipal valide donc cette modification.
II : RIPAME (Relais Intercommunal Parents Assistants Maternels Enfants) « Le manège des
5 lieux »
Le RIPAME est une organisation d’espace jeu pour les jeunes enfants qui se déplace dans plusieurs communes. Val-d’izé met à disposition des locaux et du matériel. Les communes
adhérentes sont actuellement Landavran, Montreuil-sous-Perouse, Taillis et Saint Christophe
des bois. A la demande de la commune de Champeaux et d’assistantes maternelles, l’idée d’intégrer
le RIPAME avait été évoquée. Au vu des difficultés pour l’espace jeux de Marpiré à avoir une
éducatrice, la CSF et la commune de Marpiré ont rencontré le RIPAME.
En adhérent à ce RIPAME, un éducateur viendrait à chaque séance de l’espace jeux de
Marpiré et travaillerait avec les bénévoles de la CSF qui gère l’espace jeux de Marpiré.
La CAF prend en charge une partie des frais et le reste est réparti entre les communes. Pour
Marpiré et Champeaux la quote-part serait de 15%. Le montant des coûts serait de 670€ par
an pour les coûts de fonctionnement. Pour les coûts d’investissement, la commune devrait
participer à hauteur de 15 % soit 185 € pour 2017 (année de création). Un véhicule
électrique sera acheté pour l’éducateur donc un coût de 274€ pour Marpiré et Champeaux.
Soit un total de 1129 € pour 2017 pour les communes de Marpiré et Champeaux.
Le dossier doit être déposé rapidement.
Le conseil municipal valide l’adhésion au RIPAME et accepte de participer à la quote-part de
frais.
III : Tour de garde des législatives (les dimanches 11 et 18 juin 2017)
Pour les élections du 11 juin 2017 :
8h00 – 10h00 : Thérèse MOUSSU – Auguste FAUVEL – Gildas DUBOIS
10h00 – 12h00 : Hervé SEVENO – Gisèle PINSARD – Jean-Yves PAIN
12h00 – 14h00 : Geneviève DENIS – Frédéric LEJAS – Alain TRAVERS
14h00 – 16h00 : Thierry DELAUNAY – Marie-Christine ASSELIN – Laurent DAGUISE 16h00 - 18h00 : Ludivine FAUCHEUX – Christelle HALLET – Cécile BEAUDUCEL
Pour les élections du 18 juin 2017 :
8h00 – 10h00 : Thérèse MOUSSU – Marie-Christine ASSELIN – Auguste FAUVEL 10h00 – 12h00 : Gildas DUBOIS - Jean-Yves PAIN – Gisèle PINSARD
12h00 – 14h00 : Cécile BEAUDUCEL – Alain TRAVERS – Frédéric LEJAS
14h00 – 16h00 : Christelle HALLET – Thierry DELAUNAY – Thérèse MOUSSU 16h00 - 18h00 : Laurent DAGUISE - Ludivine FAUCHEUX – Hervé SEVENO
IV : Présentation du projet du lotissement communal
Le gérant d’Infra concept, concepteur du lotissement, a proposé deux esquisses de projet
pour le lotissement communal que Thérèse MOUSSU nous présente. Le conseil municipal
apporte ses remarques pour que le projet avance.