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Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune de Canly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE COMPIÈGNE
Canly, le 19 octobre 2021
C À N L Y 60680
Téléphone : 03 44 83 97 72 A \ 7 IN
Télécopie : 03 44 37 03 68
canly2.secretariat@orange.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 octobre 2021 à 19H00 dans la salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance.
Décision modificative n°1.
Indemnité de budget.
Avenant lot espaces verts — requalification de la RD 26 phase 2.
Droit d'occupation du domaine public.
Choix du colis de fin d’année pour les aînés.
Choix des chocolats pour les colis de fin d’année.
Bon d’achat pour les colis de fin d’année.
9. Action sociale pour les agents communaux.
10. Participation financière aux centres aérés.
11. Bon d’achat aux diplômés.
12. Récompenses attribuées dans le cadre du concours photos — édition 2021. 13. Modification du règlement intérieur du personnel communal.
14. Création d’un poste de rédacteur.
15. Projet de délibération pour la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents de catégorie B — avis au comité technique.
16. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires.
17. Questions diverses.
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