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Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Canly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Ruralité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRONDISSEMENT DE COMPIÈGNE : à Canly, le 07 décembre 2021
MAIRIE
DE
C A NLY 60680
Téléphone : 03 44 83 97 72 A ] IS
Télécopie : 03 44 37 03 68
canly2,secretariat@orange.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 décembre 2021 à 19H00 dans la salle René BECUWE
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Réfection de l’aile Sud de la toiture de la mairie et aménagement d’un local d’archives — Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
3. Réfection de l’aile Sud de la toiture de la mairie et aménagement d’un local d’archives — Demande de fonds de concours transition écologique.
4. Réfection de l’aile Sud de la toiture de la mairie et aménagement d’un local d’archives — Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL).
5. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent.
6. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents de catégorie B 7. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires.
8. Avenant n°2 restauration scolaire et accueil périscolaire.
9, Régularisation foncière avec la parcelle E 523 lieu-dit le Jouque.
10. Avis pour la cession de parcelie ZC 0014.
11. Renouvellement de la convention de déneigement.
12. Conditions d’octroi du bon d’achat pour les diplômés.
13. Avis sur tout projet d'implantation d’éoliennes sur le territoire de la Commune de Canly. 14, Questions diverses.
Le Maire ur
Lionel GUIBON