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Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 23 06 26 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
Mardi 23 juin 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2026-DLB120 1 - P7842 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prise d’acte
2026-DLB121
2 - P7900 - Retrait de la délibération n°2026_DLB043 du 7 avril 2026 et
adoption d'une nouvelle délibération portant délégations du conseil
municipal au maire
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB122 3 - P7838 - Présentation des règles de prise en charge des frais des élus dans l'exercice de leur mandat Prise d’acte
2026-DLB123 4 - P7837 - Délégations de service public - Rapports d'activités 2025 Prise d’acte
2026-DLB124 5 - P7845 - Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public Camping de Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB125 6 - P7894 - Rénovation du site d’athlétisme Léo LAGRANGE (2ème phase) - Approbation de l'opération et ses modalités de financement Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB126 7 - P7710 - Mise à jour du tableau des emplois de la Ville de Nevers au 31/03/2026 Adopté à l’unanimité 8 abstentions :W. Séjeau, J.
Buchter, O. Pierre, N.
Mokadem, J. Derouault, B.
Garcher, B. Renier, M-F.
Guillemot,
2026-DLB127 8 - P7879 - Actualisation du règlement intérieur des astreintes réalisées par les agents de la Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB128 9 - P7799 - Fixation des montants de remboursement des frais de déplacement des agents municipaux pour les besoins du service Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB129 10 - P7711 - Règlement de la formation - Prise en charge du Compte Personnel de Formation et du Congé de Transition Professionnelle Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB130 11 - P7881 - Vente d'un bien grevé d’un bail emphytéotique au profit de l’association Nièvre Regain - 15 avenue Colbert à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
SANTE ET ACTION SOCIALE
2026-DLB131 12 - P7886 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) Adopté à l’unanimité par 39 voix pour SECURITE
2026-DLB132
13 - P7913 - Convention de partenariat entre la Ville de Nevers, la
Délégation militaire départementale de la Nièvre et l'Escadron de protection 1G.702 de la Base aérienne 702 d'Avord
Adopté à l’unanimité
8 abstentions :W. Séjeau, J.
Buchter, O. Pierre, N.
Mokadem, J. Derouault, B.
Garcher, B. Renier, M-F.
Guillemot,
RELATION CITOYENNE
2026-DLB133 14 - P7898 - Conseils de quartiers - Actualisation de la charte: composition des collèges et modalités de fonctionnement Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
ENFANCE JEUNESSE
2026-DLB134 15 - P7853 - Prix Pierre Bérégovoy 2025/2026 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
ENVIRONNEMENT
2026-DLB135 16 - P7310 - Convention-cadre relative à l'organisation de visites d'information professionnelle au Centre Technique Horticole Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB136
17 - P7875 - Candidature appel à projets CITEO/ADELPHE : Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation
Hors Foyer
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB137 18 - P7810 - Convention d'Occupation Temporaire à titre gratuit du Domaine Public pour la mise en place d'un service d'autopartage Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB138
19 - P7809 - Convention d’Occupation Temporaire du Domaine Public
communal pour la privatisation d’une partie du parking du champ de Foire
(Parcelle BE 612) au profit de la SCI La Tour (Hôtel Restaurant de la Tour
du Renouveau)
Adopté à la majorité
8 voix contre:W. Séjeau, J.
Buchter, O. Pierre, N.
Mokadem, J. Derouault, B.
Garcher, B. Renier, M-F.
Guillemot
2026-DLB139
20 - P7807 - Convention d’Occupation Temporaire à titre gratuit du
Domaine Public communal pour une activité circassienne au profit de
l’Association Acroballe Circus
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB140 21 - P7839 - Convention de partenariat Ville de Nevers / Association le Greffon Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB141
22 - P7901 - Projet "U Tropique" porté par le centre social Accords de Loire - Autorisation d'occupation du domaine public en vue de réaménager la
place Bernard Palissy
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
URBANISME
2026-DLB142 23 - P7909 - Tarifs 2027 de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) Adopté à la majorité
2 voix contre :X. Morel, E.
Grenin
ATTRACTIVITE
2026-DLB143 24 - P7874 - Convention tripartite 2026 entre la SAEMS du Circuit de Nevers Magny-Cours, la Ville de Nevers et Nevers Agglomération Adopté à l’unanimité par 39 voix pour 2026-DLB144
25 - P7889 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour
l'exploitation d'une activité de bar-restaurant et d'animations musicales -
Nevers plage 2026
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB145 26 - P7893 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 12 Place Guy Coquille à Nevers
Adopté à la majorité
10 voix contre :W. Séjeau, J.
Buchter, O. Pierre, N.
Mokadem, J. Derouault, B.
Garcher, B. Renier, M-F.
Guillemot, X. Morel, E.
Grenin
2026-DLB146 27 - P7888 - Convention de mise à disposition de matériel à la Ville de Varennes-Vauzelles Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB147 28 - P7885 - Convention de mise à disposition de matériel à la Ville de Sermoise-sur-Loire Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
RELATION CITOYENNE
2026-DLB148 29 - P7852 - Une équipe citoyenne au service des personnes isolées - Été 2026 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB149
30 - P7877 - Convention de mise à disposition de la salle des fêtes des
Montôts au profit de Nevers Agglomération pour l'accueil d'un restaurant
universitaire
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
SPORT ET BIEN ETRE
2026-DLB150 31 - P7878 - Conventions de partenariat - Organisation des manifestations sportives 2026 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB151 32 - P7876 - Convention-cadre de partenariat - organisation des "mercredis multisports" de l'école municipale des sports - année scolaire 2026-2027
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
CULTURE
2026-DLB152
33 - P7864 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Nevers et
l'Association de Musiques Traditionnelles du Conservatoire de Nevers -
Année scolaire 2026-2027
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB153 34 - P7869 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Nevers et l'Orchestre d'Harmonie de la Ville de Nevers - Année scolaire 2026-2027 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB154 35 - P7916 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Nevers et la société des Concerts Nivernais - Année scolaire 2026-2027 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB155 36 - P7863 - Partenariat entre la Ville de Nevers, la Compagnie du Temps Pluriel et La Maison - Année scolaire 2026-2027 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB156 37 - P7861 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'ADAPEI de la Nièvre Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB157 38 - P7867 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'association "Les Illus" dans le cadre de l'exposition " L'art autour du geste" Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB158
39 - P7866 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'association "De Cartes
et de Dés" dans le cadre du festival "Les Légendes de Nevers" le 26
septembre 2026
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB159 40 - P7884 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Nevers et la société Reelax Tickets Adopté à l’unanimité par 39 voix pour 2026-DLB160 41 - P7868 - Partenariat entre la Ville de Nevers et Lieber Tea dans le cadre du festival "Garden Party" en juillet 2026 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2026-DLB161
42 - P7915 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Service Pénitentiaire
d'insertion et de Probation de la Nièvre - Dispositif "L'art d'accéder à
l'emploi"
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2026-DLB162 43 - P7862 - Tarification du théâtre Municipal de Nevers - Saison culturelle 2026-2027 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour