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Déliberation - DEC2025 001 MAPA Construction des vestiaires Avenant n°1 Lot 9
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Lien du pdf (Déliberation - DEC2025 001 MAPA Construction des vestiaires Avenant n°1 Lot 9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Décision du maire 2025_001
MAPA
Construction
des
vestiaires
—
Avenant
n°1
Lot
9
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences,
Vu
la délibération
n°2023-082
du
Conseil
Municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le 22
décembre
2023
par
laquelle
le Conseil
municipal
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget;
Vu
la
décision
n°2024 012
portant
marché
public
en
procédure
adaptée
—
Création
de
vestiaires
attribuant
le
lot
n°9
(plomberie
sanitaires
ventilation
chauffage)
à
l’entreprise
Exilien
(anciennement
ODDOS),
sise
ZA
Le
Parvis
38500
Voiron,
pour
un
montant
de
72
633,40
€
HT,
soit
87
160,08
€
TTC
;
Vu
l'avenant
n°1
au
lot n°9
- plomberie
sanitaires
ventilation
chauffage
;
Considérant
la
nécessité
d'acquérir
et
de
poser
une
batterie
électrique
indispensable
au
fonctionne-
ment
de
la
CTA
double-flux
;
Monsieur
le
maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal,
décide :
Article
1
: L’avenant
n°1
au
marché
public
en
procédure
adaptée
—
Création
de
vestiaires
(lot
n°9
-
plomberie
sanitaires
ventilation
chauffage)
est
conclu
avec
l'entreprise
Exilien
(anciennement
ODDOS),
sise
ZA
Le
Parvis
38500
Voiron,
pour
un
montant
de
+
733,00
€
HT,
soit
+
879,60
€
TTC,
soit
un
pourcentage
d'écart
introduit
par
cet
avenant
de
1,01
%.
Le
montant
du
marché
passe
ainsi
de
72
633,40
€
HT
(montant
initial
avant
avenants)
à
73
366,40
€
HT,
soit
de
87
160,08
€ TIC
(montant
initial
avant
avenants)
à 88
039,68
€ TTC.
Article
3
: Les
crédits
sont
ouverts
au
budget
communal.
Article
4
: Les
services
municipaux
sont
chargés
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
À Champagnier,
le
22
janvier
2025
Florent
CHOLAT
Maire
'
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1 Transmission
en
préfecture
le:
?
7
JAN,
105
1 1 1 : Publiéle:
2 7 JAN. 20%
Décision
DEC2025_001
/
1sur1