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Déliberation - DEC2025 009 MAPA Construction des vestiaires Avenant n°1 Lot 3
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEC2025 009 MAPA Construction des vestiaires Avenant n°1 Lot 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Décision du maire 2025_009
MAPA
Construction
des
vestiaires
— Avenant
n°1
Lot
3
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences,
Vu
la délibération
n°2023-082
du
Conseil
Municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le 22
décembre
2023
par
laquelle
le Conseil
municipal
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget;
Vu
la
décision
n°2024
012
portant
marché
public
en
procédure
adaptée
—
Création
de
vestiaires
attribuant
le
lot
n°3
(menuiseries
extérieures
acier
- serrurerie)
à
l’entreprise
AFD,
sise
8
rue
Paul
Valérien
Perrin
—
ZI
La
Tuilerie
38170
Seyssinet-Pariset,
pour
un
montant
initial
de
40
105,61
€
HT,
soit
48 126,73
€ TIC:
Vu
le
devis
n°241278544
de
l’entreprise
AFD
en
date
du
02/12/2024
d’un
montant
de
2 539,51
€
HT
soit
3047
,41€
TIC;
Vu
le
devis
n°250380313
de
l’entreprise
AFD
en
date
du
04/03/2025
d’un
montant
de
2 799,73
€
HT
soit
3
359,68
€ TIC;
Considérant
un
oubli
de
la
maîtrise
d'œuvre
concernant
la fourniture
et
la
pose
d’une
porte
;
Considérant
la demande
du
contrôleur
technique
de
renforcer
la structure
des
garde-corps
;
Monsieur
le maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal,
décide
que :
Article
1
: L’avenant
n°1
au
marché
public
en
procédure
adaptée
—
Création
de
vestiaires
(lot
n°3
-
menuiseries
extérieures
acier
- serrurerie)
est
conclu
avec
l'entreprise
AFD,
sise
8
rue
Paul
Valérien
Perrin
—
ZI
La
Tuilerie
38170
Seyssinet-Pariset,
pour
un
montant
de
+
5 339,24
€
HT,
soit
+
6 407,09
€ TTC,
soit
un
pourcentage
d’écart
introduit
par
cet
avenant
de
13,31
%.
Le
montant
du
marché
passe
ainsi
de
40
105,61
€
HT
(montant
initial
avant
avenant)
à 45
444,85
€
HT,
soit
de
48
126,73
€ TTC
(montant
initial
avant
avenant)
à
54
533,82
€
TIC.
Article
3
: Les
crédits
sont
ouverts
au
budget
communal.
Article
4
: Les
services
municipaux
sont
chargés
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
À Champagnier,
le 8 avril 2025
Florent
CHOLAT
RES
Maire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
fo
Transmission
en
préfecture
le
:08
AVR.
2075
Publié le
: { g AVR. 2025
p==s-ss
Décision
DEC2025_009
/
1 sur
1