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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2019 13 15 04 2019 PC05765418M0004 M01 KHENISSI)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
|
MAIRIE
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
MODIFICATIF
DE
SILLY-SUR-NIED
DELIVRE
PAR
LE
MAIRE
AU
NOM
DE
LA
COMMLNE
Demande
déposée
le
20/0320
19
|
N°
PC
057
654
18
M0004
MO01
|
|
|
Par:
Monsieur
KHENISSI
Mourad
Madame
KHENISSI
Sandra
—
a
|
Dermeurant
à°13S
rue
Henri
Billot
.
nu
Surface
de
plancher
créée
avant
modification
:
116,98
m°
|57070
SAINT-JULIEN-LES-NETZ
|
Sur
un
terrain
sis
à
:|
Rue
de
l'Ecole
|
$7S30
SILLY-SUR-NIED
|
E
Cadastré
Section
OL
Parcelle
338
Surface
de
plancher
créée
après
Nature
des
Travaux
|Modification
de
la
construction
d'une
maison
d'habitation
-
‘
_____
modification
:
107
mt
Arrêté
municipal
n°
Z 44
_ A3
Le
Maire
de
la
Commune
DE
SILLY-SUR-NIED
VL
la
demande
de
modification
d'un
permis
de
construire
en
cours
de
validité
présentée
le
20/03/2019
par
Monsieur
KHENISSI
Mourad
et
Madame
KHENISSI
Sandra.
VU
l'objet
de
la
demande
+
pour
la
modification
de
la
construction
d'une
maison
d'habitation
:
°
sur
un
terrain
situé
rue
de
l'Ecole
à
SILLY-SUR-NIED
(57530):
°
pour
une
surface
de
plancher
créée
de
106,98m°
;
VU
le
Code
de
l'Urbanisme,
notamment
ses
articles
L.421-1
et
suivants,
R.421-1
et
suivants,
VU
la
Carte
Communale
de
la
Commune
de
SILLY-SUR-NIED
approuvée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
01/02/2011.
et
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
26/04/2011,
VL
le
règlement
national
d'urbanisme.
Vu
l'arrêté
municipal
en
date
du
16/08/2017
modifié
le
23/03/2018,
autorisant
la
création
d'un
lotissement
n°PA
057
654
17
MOO01,
de 3
lots.
VU
l'arrêté
municipal
du
permis
de
construire
n°PC
057
654
18
MO0004
délivré
le
03/08/2018
à
Monsieur
KHENISSI
Mourad
et
Madame
KHENISSI
Sandra,
consistant
en
la
construction
d'une
maison
d'habitation.
sur
un
terrain
de
396
m°
situé
rue
de
l'Ecole
à SILLY-SUR-NIED
(57530),
VU
les
plans
et
documents
joints
à la
demande
de
permis
susvisée,
CONSIDERANT
que
le
projet
de
la
demande
susvisée
porte
sur
la
modification
de
la
construction
d'une
maison
d'habitation,
soit
modification
de
l'implantation
de
la
construction
et
création
d'une
ouverture
sur
la
façade
avant,
créant
une
surface
de
plancher
supplémentaire
de
0,02
m°,
portant
la
surface
de
plancher
totale
à
107
m°,
sur
un
terrain
de
396
m°
situé
rue
de
l'Ecole
à
SILLY-SUR-NIED
(57530)
;
CONSIDERANT
que
le
permis
de
construire
initial
susvisé
est
toujours
en
cours
de
validité
;
ARRETE
Article
I:
Le
présent
Permis
de
Construire
modificatif
est
ACCORDE
pour
le
projet
susvisé
sous
réserve
des
conditions
particulières
mentionnées
aux
articles
2
et
3
suivants. {rticle
2
Les
prescriations
mentionnées
sûre
permis
de
construire
Rita
sont
maintenues.
Article
3:
Le
present
arrèté
r'à
pas
pour
objet
de
proroger
1
durée
de
validité
du
permis
de
CONSITUIrE
E
|
k
=
initial
SILPY-SUR-M
D.
le
AS
U 143
Le,
\laire.
DU
fi
Fi
\
Ù
Nora : r
Le
bénéficiaire
est
informé
que
le
terrain
est
situé
en
zone
d'aléa
de
niveau
faible
Vis-iais
du
risque
naturel
du
vonflèment
des
argviles,
La
carte
d'aléa
peut
ètre
consultée
sur
wWWW.argiles.Îr
êt
un
suide
relatif
à
la
prévention
des
désordres
dars
l'habitat
individuel
peui
ètre
téléchargé
gratuitement
sur
http:
catalogue.prim.net
—
rubrique
«
Risque
Naturel
»
- ruñrique
«
Mouvement
de
terrain
»
- catégorie
+ Tassements
différentiels
»
et
télécharuer
le
document
«
Le
retrait-gonflement
des
argiles
+ Comment
prévenir
Les
désordres
dans
l'habitat
individuel
».
L'uvis
de
dépot,
prévu
à
Particle
R4235-6
du
code
de
urbanisme,
de
lu
demande
de
permis
de
construire
susvisée
a
êté
affiche
en
Mairie
der
LS
Lu
présente
décision
est
tranmise
au
représentunt
de
PEttt
duns
les
conditions
prévues
4
l'urticle
L 253
1 2
du
code
général
des
vofocrivites
trritorides,
le
..
…
En
application
de Lurticle
RATS
du
vode
de
| ne
inisore,
le
présent
arrête
est
publié
}par
voie
d'atiichage
à ï
lu
DIEUTTE
dl
Compler
du
:
MADITE
DL