Procès Verbal - Conseil du 12 NOV 2019

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Procès Verbal - Conseil du 12 NOV 2019 Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Pierres. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 12 NOV 2019)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Eau et assainissement, REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 12 Novembre 2019 – 20 h 30

PROCES VERBAL

Etaient présents :

Liste « Vivre à PIERRES » :

Daniel MORIN, Carine ROUX, Anne-Marie GALLAS, Michèle CHÉRAMY, Caroline REMONT, Philippe

BUTEAU, Clotilde PERCHERON, Michel CRETON, Christophe PETIT, Maryline RENARD, Frédérique

MARTIN

Liste « Agir ensemble pour PIERRES » :

Hélène CAYUELA, Christophe BIGNAUT, Gérard CRASSIN, Serge RENAULT

Absents excusés :

Patrick TESTE pouvoir donné à Daniel MORIN

Jean-Louis GALA, pouvoir donné à Christophe PETIT

Sophie MAROUFI, pouvoir donné à Carine ROUX

Martine DORÉ, pouvoir donné à Anne-Marie GALLAS

Christophe PETIOT, Richard GAILLARD, Nicolas LESOUDIER, Jean-Marc BODESCOT

Avant de commencer le Conseil municipal, monsieur Morin demande une minute de silence en souvenir de Monsieur Gérald Dahirel, décédé à l’âge de 63 ans en Mayenne. Monsieur Dahirel était originaire de Pierres et responsable du Centre de Première Intervention des pompiers de Pierres. Ces obsèques se dérouleront vendredi 15 novembre à 14h30.

I/ Election du secrétaire de séance.

Frédérique Martin est élue secrétaire de séance à l’unanimité .

II/ Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 octobre 2019. Le procès-verbal du conseil Municipal du 3 octobre 2019 est approuvé à l’unanimité.

III/ Travaux.

A/ Contrat entretien assainissement des postes de relevage, postes de refoulement et réseaux.

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de retenir une entreprise pour le contrat entretien assainissement des postes de relevage, postes de refoulement et réseaux selon le cahier des charges suivant :

Etat des lieux :

- 6 postes de relevage

o 3 de 2m de diamètre et 4 m de profondeur équipé de 2 pompes  2 des 3 trois équipés de sofrel et télécommunication

o 3 petits postes équipés d’une pompe

- 1 poste de refoulement équipé de 2 pompes

- 21 km de réseaux.

Prestation souhaitée :

- Une visite préventive mensuelle des 7 postes avec petit entretien (vidange, graissage...)

- Nettoyage préventif annuel par hydro cureur avec contrôle. - Curage préventif de 25% du réseau par an.

Un bordereau de prix est également souhaité pour des prestations complémentaires à la demande :

1- Intervention de dépannage

- Inspection télévisée du réseau

- Contrôle de branchement des eaux parasites

La durée du contrat envisagée est de 1 an renouvelable 4 fois.

Deux entreprises ont été consultées. L’Entreprise Véolia a proposé un montant de 19 600 € HT pour 25 % (comme demandé dans le cahier des charges). L’entreprise Saur propose un montant de 16 733 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- CONTRACTER avec l’entreprise SAUR pour un montant de 16 733€ HT annuel - AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous documents aérents à ce dossier.

B/ Mur de soutènement (Rue de la Boisramée).

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu d’édi�er un mur de soutènement suite à la démolition de la maison angle rue de la Vallée au Pied/Rue de la Boisramée. Les dimensions du mur sont de 12.50 m² réparties comme suit 2.50 de hauteur x 5.00 ml en première partie et 4.00 m de hauteur x 7.50ml en deuxième partie.

Les travaux envisagés sont la dépose en démolition de la clôture existante y compris la protection chez le voisin, le tri et l’enlèvement des gravats en déchèterie ; le terrassement en tranchée avec une fondation ; les murs en béton armé. A cela s’ajoute, l’enduit sur mur agglo deux faces ; l’enduit de �nition gratté ton pierre et la pose et la fourniture de dessus de mur une pente en tuiles mécaniques.

Trois entreprises ont été consultées. Deux entreprises n’ont pas répondu. Seule l’entreprise LE BERRE a fait une ore de 2 781.38 HT pour la préparation et les fondations ; 14 771 € HT pour l’élévation du mur dont 7 088.71 € HT pour mur et 7 689.29 € HT d’enduit.

Le coût total du mur uniquement est de 9 870.09 € HT.

Les membres de la Commission « Travaux » ont émis un avis favorable pour l’ore de l’entreprise LE BERRE pour un montant de 9 870.09 € HT soit 11 844.11 € TTC lors de la commission du 4 Novembre.

L’enduit du mur n’a pas été retenu.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- CONTRACTER avec l’entreprise LE BERRE pour un montant de 9 870.09€ HT uniquement pour le mur sans l’enduit

- AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous documents aérents à ce dossier.

C/ Travaux d’entretien, réparation dans diverses rues (rue des Hauts Pâtis, rue des Oiseaux, rue du Coteau, rue Albert Gautier, Impasse des 4 Vents, Chemin Vallée Villette).

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu d’eectuer des travaux d’entretien et de réparation de rues qui ont été dégradées depuis les derniers travaux au printemps 2019.

Deux entreprises ont été contactées. 1 seul devis a été reçu, celui de l’entreprise TTC pour un montant de 23 052.70 HT soit 27 663.24 TTC.

Les membres de la Commission « Travaux » ont émis un avis favorable pour l’ore de l’entreprise TTC pour un montant de 23 052.70 HT soit 27 663.24 TTC lors de la commission du 4 Novembre.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- CONTRACTER avec l’entreprise TTC pour un montant de 23 052.70 HT soit 27 663.24 TTC

2- AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous documents aérents à ce dossier.

D/ Réhabilitation de végétaux sur la commune.

Monsieur le Maire explique que suite à la canicule, il y a lieu de remplacer des végétaux : place Jean Moulin, place Saint-Gilles, Rond-point du Pavillon, rue René et Jean Lefèvre, place Ancienne Mairie, Eglise.

Monsieur le Maire propose un devis de l’entreprise ARPAJA pour un montant de 6658.75 € HT soit 7990.50 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- CONTRACTER avec l’entreprise ARPAJA pour un montant de 6658.75 € HT soit 7990.50 € TT

- AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous documents aérents à ce dossier.

E/ Campagne Blanche - signalisation horizontale et verticale dans diverses rues. Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que des devis étaient en attente depuis longtemps pour la signalisation horizontale et verticale. Deux entreprises ont été consultées.

Via route qui a fait une proposition de 8 625.15€ HT soit 10459.68 TTC et Esvia qui n’a pas donné de réponse.

Les membres de la Commission « Travaux » ont émis un avis favorable pour l’ore de l’entreprise VIA ROUTE pour un montant de 8 625.15€ HT soit 10 459.68 TTC lors de la commission du 4 Novembre.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- CONTRACTER avec l’entreprise VIA ROUTE pour un montant de 8 625.15€ HT soit 10 459.68 TTC

- AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous documents aérents à ce dossier.

F/ Procédure pour l’installation de miroir de rue.

Il convient d’appliquer un forfait pour l’achat et la pose de miroir de rue pour un montant à déterminer (500€ semble être approprié par rapport au coût horaire et a�n de limiter les demandes injusti�ées), sous réserve d’accord de l’autorité territoriale et uniquement pour raison de sécurité.

Cette procédure a pour objectif, à la fois d’éviter l’achat de miroir non conforme mais également de permettre le remboursement du prix du miroir et de la pause, ce qui implique le transfert de propriété du miroir. En cas de casse, de détérioration ou usure, le demandeur en est propriétaire et en assume la volonté du remplacement.

Les membres de la Commission « Travaux » ont émis un avis favorable lors de la commission du 4 Novembre et ont déterminé un montant de 350€ pour l’achat et la pose de miroir.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- VALIDER la procédure d’achat et pose de miroir ci-dessus - DETERMINER le prix de cette prestation à 350€.

- DEMANDER le paiement aux administrés qui font la demande de pose d’un miroir si celle-ci est accordée.

IV/ Mandatement pour créances éteintes :

Monsieur le Maire expose que les services de la Trésorerie de Maintenon signalent qu’il convient d’eacer la dette d’un administré en ce qui concerne ses impayés dans le domaine de l’Eau, l’Assainissement et la restauration scolaire.

En eet, par décision du Tribunal d’Instance de Chartres, la dette a été annulée pour :

3- Monsieur L et Mme R pour un montant de 44€ correspondant à la carte collège du 3 ème trimestre 2018 de leur �ls

- Monsieur S pour un montant de 942.74€ sur le budget de la commune et de 3 208.56€ sur le budget eau assainissement

- Mme B et M J pour un montant de 607.68€ sur le budget de la commune et de 1 565.26€ sur le budget eau assainissement

Aussi, le conseil municipal est contraint de procéder à l’annulation eective de ces dettes auprès de la Trésorerie et de délibérer en ce sens. La Trésorerie ayant indiquée que cette décision s’impose à tous les créanciers.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de tenir compte de ces jugements et d’eacer la dette de ces administrés concernant :

- l’eau et l’assainissement pour un montant de 4 773.82€

- la restauration scolaire pour un montant totale de 1 594.42€

Après en avoir délibéré, les membres de l’assemblée délibérante, à l’unanimité, décident d’admettre les factures présentées ci-dessus en perte sur créance irrécouvrable, soit un montant total de 4 773.82€ pour l’eau et l’assainissement et 1 594.42€ pour la restauration scolaire.

V/ Décisions modicatives :

La demande de créances éteintes étant beaucoup plus élevée que prévue, les sommes à inscrire en créances éteintes n’ont pas été inscrites au BP 2019. Il convient donc d’eectuer des Décisions modi�catives a�n de pouvoir émettre un mandat au compte 6542.

- Sur le Budget Assainissement 236

Créances éteintes Cpt 6542 + 2 800€

Autres charges

exceptionnelles

Cpt 678 - 2800€

- Sur le Budget Commune 232

Créances éteintes Cpt 6542 + 1 600€

Autres charges

exceptionnelles

Cpt 678 - 1

600€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modicative telle que présentée dans le tableau ci-dessus.

VI/ Tarif de l’eau et de l’assainissement

Monsieur le Maire soumet à approbation du Conseil Municipal les tarifs de l’eau et de l’assainissement pour les prochaines années.

Le transfert de la compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes des Portes euréliennes d’Ile de France sera eectif au 1 er janvier 2020. A�n d’anticiper l’organisation de l’eau et l’assainissement et permettre la continuité du service public dans ce domaine, Monsieur le Maire propose : - En ce qui concerne l’eau, le maintien du tarif indiqué dans la DSP avec Véolia (0.97 € HT, soumis à la formule de variation indiqué dans le contrat) - Pour ce qui concerne l’assainissement, le maintien du tarif en cours de 2.130€ HT, soit 2.343€ TTC.

- La poursuite de la facturation sera réalisée dans le cadre de la DSP par Véolia pour ce qui concerne l’eau et de l’assainissement.

Les tarifs votés par le conseil municipal de Pierres seront applicables jusqu’à la prise d’une décision du Conseil Communautaire.

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil de maintenir les tarifs ci-dessus

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de:

4- VALIDER le maintien des tarifs dans l’attente de décision du conseil communautaire suite au transfert de compétence au 1 er janvier 2020.

VII/Création d’un dépôt de fonds au Trésor Public (DFT) M. le Maire informe le Conseil municipal que la commune va très prochainement ouvrir un portail famille permettant la réservation et le paiement par les familles des factures.

Dans le cadre de la mise en place de ce portail famille, il est proposé d’ouvrir un Compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT). Celui-ci permet en eet un traitement plus rapide des opérations par le Trésor public et donc un « créditement » accéléré de la trésorerie de la collectivité. Il est également possible pour un début de fonctionnement de la procédure dématérialisée issue du portail famille de maintenir le paiement PayFIP ;

L’existence d’un DFT facilite la mise en place des paiements par carte bancaire, que ce soit par internet, via le portail Famille en cours d’installation. Il permet également à la collectivité de posséder une carte bancaire pour faciliter les paiements notamment par l’utilisation d’internet.

Un compte de dépôt de Fonds du Trésor (DFT) sera ouvert par le régisseur au nom de la régie. Il est acté que le régisseur est responsable du compte DFT et donc de la carte bancaire attribuée en son nom.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de:

- VALIDER la signature d’une convention entre la Commune de Pierres et la Trésorerie municipale relative à l’ouverture d’un Compte de Dépôts de Fonds au Trésor ;

- AUTORISER M. le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

VIII/ Sortie de véhicules de l’inventaire et de l’actif - Autorisation donnée au Maire de procéder au déclassement et à la cession de matériels roulants. Aux termes de l’article L. 2211-1 et suivant du code général de la propriété des personnes publiques, les biens qui ne font pas partie du domaine public font partie du domaine privé. Il en va ainsi des véhicules de la commune qui ne présentent pas un intérêt public du point de vue de l’histoire, de l’art, de l’archéologie, de la science ou de la technique. La gestion des biens relevant du domaine privé relève de la compétence du conseil municipal. Le Maire est ensuite chargé d’exécuter cette opération. L’état de vétusté de divers véhicules mentionnés ci-après n’autorisent plus leur utilisation par les services de la collectivité.

Dans ces conditions, il revient au conseil municipal de prononcer leur mise à la réforme et d’autoriser le Maire à faire procéder à leur cession en l’état.

Les véhicules concernés qui ne sont plus utilisés ou ne peuvent plus être utilisés pour raison de non-conformité sont les suivants :

Marque du

véhicule

Immatriculation Catégorie Date de mise en

service

Renault Master 9126WP28 VL 28/04/2005

Renault Tra�c 3079RB28 VL 03/10/1980

Case IH856XL 7780SM28 Engin 01/01/1984

Iseki TX21605 10846 Engin 01/01/1990

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de:

- AUTORISER le déclassement et la cession des biens répertoriés ci-dessus, - AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous actes à intervenir en application de la présente délibération

- PRÉCISER que les crédits nécessaires à la constatation des sorties des immobilisations sont ouverts au budget principal de la commune.

IX/ Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité Eau – Assainissement de PIERRES.

5Monsieur le Maire Fait la lecture aux membres de l’assemblée délibérante :  du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - année 2018

 du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2018.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité prend acte de la présentation des rapports.

X/ Ressources Humaines.

Une délibération du 20 mai 1997 institue une prime de �n d’année pour les agents de la commune de Pierres ; le montant de l’enveloppe globale pour la prime de �n d’année doit être voté en conseil municipal et relève de la discrétion du Maire. Monsieur le Maire propose aux membres de l’assemblée délibérante de �xer le montant de l’enveloppe pour la prime de �n d’année 2019 attribuée aux employés de la mairie 20 784 € (20 726 € en 2017, 21 922€ en 2018).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : - Fixe à 20 784€ le montant maximum de l’enveloppe allouée à la prime de n d’année à verser aux employés de la mairie.

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces aérentes à ce dossier.

XI/ Tarif du service de transport scolaire vers le collège. Monsieur le Maire propose de maintenir le tarif de 45€ par trimestre de l’année scolaire pour le transport des collégiens pour les prochaines années. Le changement de tarifs fera l’objet d’une délibération modi�cative.

Monsieur le Maire soumet à approbation du Conseil Municipal le maintien du tarif du service de transport scolaire vers le collège de Maintenon à 45€ par trimestre.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - APPROUVE le maintien du tarif du transport scolaire pour le collège à 45€ par trimestre.

XII/ Crématorium : révision tarifaires applicable au 1 er Janvier 2020.

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la révision tarifaire applicable au 1er janvier 2020.

Il n’y a pas de modi�cation tarifaire à proprement parlé mais une application de la formule de révision qui �gure dans le contrat de DSP.

XIII/ Informations diverses.

Monsieur le MAIRE annonce aux membres du Conseil qu’il est allé à la rencontre des membres de la DDT pour parler de l’avis défavorable de la CDPENAF émis à l’encontre du PLU de Pierres.

Il était accompagné du Monsieur Gilson du Cabinet d’étude et des représentants de la CCPEIDF. A l’issue de cette réunion, la position de la CDPENAF et de l’Etat devrait être revue. En eet, des incompréhensions ont été levées, notamment concernant des surfaces dans le centre-ville de Pierres qui avaient été déterminées dans le PLU de 2007 comme étant « à urbaniser ». Le taux de croissance de la commune était en concordance avec le SCOT en vigueur.

Certains points bloquants tel que le bassin de rétention et la zone pavillonnaire dans les hauts de Pierres ont été également clari�és.

Il a été démontré que les aléas climatiques d’il y a 30/40 ans ne sont plus les mêmes. Désormais le bois a un eet « retardant » en cas de coulée de boue (référence août 2017) mais il n’est plus susant.

La situation semble s’être débloquée.

Monsieur le MAIRE signale que Mme Fadela Benrabia, la nouvelle préfète d’Eure et Loir va prendre ses fonctions lundi 18 novembre.

6Monsieur le MAIRE rappelle que le prochain Conseil Communautaire se tiendra le 28 novembre.

Madame Roux indique qu’elle vient de participer au conseil d’école de la maternelle en remplacement de Monsieur Teste qui est sourant. Les membres du conseil d’école remercient la mairie pour l’installation des tables dans la cour de récréation. Les enfants les utilisent et sont très contents. Tout comme le circuit de petites voitures, ça apaise les relations entre les enfants.

Les enseignants remercient également la mairie pour l’installation des �lms (intrusion vigipirate) sur les vitres de l’école qui régulent la température à l’intérieur de l’école. Ils attendent maintenant les portails. Monsieur le Maire précise qu’il est prévu aussi de refaire les tracés dans la cour qui sont quasiment eacés.

Madame Roux remercie ses collègues élus qui ont participé à la cérémonie du 11 novembre et ont aidé au vin d’honneur. Elle indique que les barnums ont été très appréciés du fait du temps pluvieux.

Madame Roux informe que les Illuminations de Noël auront lieu le samedi 30 novembre à 18h. Se tiendra un marché de Noël où beaucoup de stands sont prévus, notamment celui de Madame et Monsieur Garier Giraudo qui ont participé au rallye des « gazelles and mens » ou encore un stand de l’Association des Parents d’Elèves de Pierres. Le collège souhaitait également avoir un stand a�n de pouvoir récolter un peu d’argent pour un voyage mais ils réalisent déjà un spectacle au collège ce soir-là.

Il y aura également une chorale avec les enfants de l’école.

Monsieur le MAIRE indique que la pose des illuminations est organisée dès lundi 18 novembre avec les services techniques

Madame Gallas précise que les colis de Noël vont arriver le 6 décembre entre 9h et 16h, elle va essayer d’obtenir une information plus ciblée concernant les horaires a�n que les élus puissent venir récupérer les colis à distribuer dès leur arrivée au centre technique. Une note précisera les modalités et un dessin des enfants accompagnera chaque colis.

Monsieur Creton est allé à un tournoi de badminton le samedi 11 novembre salle Hélène Boucher. Il ne pourra pas aller à l’assemblée générale cyclistes le 23 novembre et sera remplacé par Madame Gallas pour représenter la ville de Pierres.

Madame Percheron indique que le premier Conseil Municipal des Enfants s’est réuni mardi 5 novembre. Les petits conseillers ont tout de suite décidé de renouveler les dessins pour les colis des aînés. Ils sont très motivés. Madame Gallas rappelle qu’ils ne doivent pas oublier d’écrire leurs noms et âges et que les dessins doivent être ramenés le 5 décembre dernier délai.

Monsieur Buteau a participé samedi 9 novembre au Concert Rock en Beauce. Cette manifestation se tenait pour la troisième année et a une bonne qualité musicale. La fréquentation du public a fortement augmenté, il a été décompté plus de 350 personnes. Il s’agit d’un concert de rock progressif représenté par deux groupes canadiens et un suisse.

Madame Martin rappelle que l’exposition peinture se déroulera le 30 novembre et le 1 er décembre. La lauréate Dominique Degois propose une initiation tapisserie. L’inauguration de l’exposition se déroulera le samedi 30 novembre à 11h30 à la salle du club.

Un concert des Voix Soleil avec des chants de Noël se déroulera le 8 décembre à 16h30 à l’Eglise de Pierres.

Elle indique en�n que le renouvellement de l’exposition photos de la mairie est prévu samedi prochain le 16 novembre.

Monsieur Creton réintervient pour souligner que Monsieur Christophe Bignaut a gagné la marche nordique de Seresville, 13 km en 1h28, soit du 8,8 Km / h. Interrogé sur ses

7performances, Monsieur Bignaut indique qu’il est arrivé 17 sur 234 au championnat de France de Marche Nordique et 7ème dans sa catégorie. Il est félicité par ses collègues élus.

L’ordre du jour du conseil municipal étant achevé, le conseil municipal prend �n à 22h40

Daniel MORIN,

Le Maire

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