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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 26 cis serre chevalier avenant marche travaux80c9
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 26 cis serre chevalier avenant marche travaux80c9)
Thèmes du document : Bioéthique, Investissement et développement économique, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
Services à la population
DELIBERATION
N° 2011-26 du 29 mars 2011
communauté OBJET : Centre d'incendie et de secours de Serre de communes du Chevalier / avenants aux marchés de travaux rianconnaës
Rapporteur : M, Alain FARDELLA
Les Cordeliers Le 29 mars 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire 1,rue Aspirant Jan s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 23 05105 BRIANÇON cedex mars 2011 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Tél.04 9221 35 97 présidence de M, Alain FARDELLA Fax 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr Nombre de conseillers en exercice : 37 www.cchrianconnais.fr Présents : 30 jusqu'à la délibération n° 2011-13) 29 (à partir de la délibération n° 2011-14)
Nombre de pouvoirs : 5 (jusqu'& la délibération n° 2011-13)
6 ( à partir de la délibération n° 2011-14)
Nombre de votes: 36 (sauf délibération n° 2011-14 et 2011-15 M. PLEINDOUX s'absentant pour ces deux délibérations)
M. Jean-Pierre SEVREZ est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, M. Raymond CIRIO, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie-Hélène PONSART, M. Bruno DAVANTURE, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Laëtitia CODURI, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (donne pouvoir à partir de la délibération n° 2011-14, M. Marc FAURE-BRAC, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Claude PLEINDOUX (sauf délibération n° 2011-14 et 2011-15), M. Christophe MARTIN, M. Patrick LESPINASSE, Mme Corinne MEYER, M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Christian BREMOND.
Avaient donné pouvoir : M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC M. Jean-Louis FAURE à M, Jean-Pierre SEVREZ
Mme Claudine FINE à M. Philippe MICHELON
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
M. Philippe SEZANNE à M. Henry RAOUX (à partir de la délibération n° 2011-14)
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010 portant compétence en matière de gestion et de financement des services d'Incendie et de Secours,
Vu les marchés de travaux signés le 27 mai 2010 pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Serre-Chevalier,
Considérant qu'au cours du chantier, des modifications et des travaux supplémentaires s'avèrent nécessaires,
Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 8 mars 2011,
Vu l'avis favorable de la commission Services et Nouvelles Technologies en date du 10 mars 2011, ÿ 7
Vu l'avis de là commission d'appel d'offres en date du 23 mars 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité, BUS-FREFE
DE BRIANÇON
# Approuve les avenants aux marchés de travaux du Centre d'Incendie et de Secours de Serre Chevalier annexés à la présente,
Délibération n° 2011-26
a . | À Page 4/2 > - Le Monétier-les-Bains - Montgenèvre - Névache
8 - Villard Saint-Pancrace
Briançon - Cervières - La &
iré - Saint-Chaffrey- La Salle-les-Alpes - Val-des-Prés- Vifia m Autorise le Président à signer ces avenants pour les montants suivants :
Montant Montant Montant
Initial TTC Avenant après
TIC avenant TTC
Lot 1 : V.R.D. 281 069,26 € -1277,73€ 279 791,53 € Lot 2 : Gros oeuvre 417 006,89 € 46 096,67 € 463 103,56 € Lot 4 : Etanchéité 78 926,91 € 5 746,78 € 84 673,69 € Lot 8 : Plomberie 148 929,95 € 920,92 € 149 850,87 € Lot 9 : Electricité 41 748,57 € 1531,72€ 43 280,29 €
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
5 AVR. 20
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA.
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
= 6 AVR. 201
Délibération n° 2011-26 Page / /2