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Déliberation - 054 2021 administration generale installation du nouveau conseiller municipal monsieur stephen viale
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - 054 2021 administration generale installation du nouveau conseiller municipal monsieur stephen viale)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
AR Prefecture
006-210600540-20210616-0542021-DE
Reçu le 29/06/2021
Publié le 29/06/2021
ALPES MARITIMES
COMMUNE DE DRAP
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 054/2021
OBJET : Administration Générale : Installation du nouveau Conseiller municipal - Stéphen VIALE - dans ses fonctions et dans les commissions.
L'an deux mille vingt et un, le 16 du mois de juin à 10h00
Le Conseil Municipal de la Commune de DRA P, dôment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à l'Espace Jean Ferrat, sous la présidence de Monsieur Robert
NARDELLI, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 juin 2021.
PRESENTS : Robert NARDELLI / BIANCHI Romain / Alexandra RUSSO / Philippe MINEUR /Sophie ESPOSITO/ Jean-Christophe CENAZANDOTTI / Catherine DINI / Serge DIGANI / Christine DECORDIER / Xavier JARJANETTE/ Michaël TRUCCHI /Nathalie DIGANI / Jean QUENCEZ / Sabrina DIVRY / Jean-Pierre MONTCOUQUIOL /Katy NICOLAS/Sandrine GUGLIELMINO / Philippe JANIN {Véronique MINISCLOUX/ Maëva THOMMERET. ABSBENTS REPRESENTES : Bouabdallah LAFTAS par Romaïn BIANCHI/ Gracienne DODAIN par Serge DIGANI/ Martine DUNOYER DE SEGONZAC par Sabrina DIVRY/ Thierry VISSIAN par Naïhalie DIGANI/Vanessa BEAUJAUD par Alexandra RUSSO/ Françoise DAMILANO par Catherine DINI
Secrétaire de séance : Romain BIANCHI
KE HR # RAR AR AE NE RE EE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le C.E du 6 Mai 1985, Elections municipales de MOREUIL,
Vu l'article L 270 du Code Electoral,
Considérant la démission de Monsieur Jean-Marc OCCHIROSSI en date du 19 avril 2021,
Considérant que l'information a été transmise auprès de Monsieur le Préfet,
Considérant la nécessité de faire monter le suivant de liste, Monsieur VIALE Stéphane,
Il est proposé au Conseil municipal d'installer Monsieur Stéphane VIALE dans ses nouvelles fonctions de Conseiller Municipal qui intégrera les commissions où Monsieur OCCHIROSSI siégeait à savoir :
-Commission «4 Travaux-Sécurité — Accessibilité ef Urbanisme »
-Commission « Accessibilité — Sécurité et Sûreté »
-Commission de Conirôle des Listes Eleciorales
-Commission « Appel d'Offres »
Ou cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide à l'unanimité :
d'installer Monsieur Stéphane VIALE dans ses nouvelles fonctions de Conseiller Municipal qui intégrera les commissions où Monsieur OCCHIROSSI siégeait à savoir :
Commission « Travaux-Sécurité - Accessibilité et Urbanisme »
-Commission « Accessibilité - Sécurité et Sûreté »
-Commission de Contrôle des Listes Electorales
-Commission « Appe/ d'Offres
Nombre de Conseillers en exercice : 26
Présents : 20 Votants : 26 Absenis représentés : 6 Contre : O Abstentions : 0 Pour: 26
AINSI FAIT ET DELIBÈRE À DRAP
LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
Robert NARDELL
Maire de DRAP
Compte-rendu exécutoire après dépôt en préfecture le :28/06/2021 Affichage en mairie le 28/06/2021