Déliberation - Liste des decisions 21 06 2024 2

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Déliberation - Liste des decisions 21 06 2024 2 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pallet. Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 21 06 2024 2)Thèmes du document : Logement, Énergies, Bois et produits du bois, Liste des décisions

117 - LE PALLET

Déclaration préalable

21/06/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 044 117 24

A2012 01/02/2024 MME CAILLAUD Adeline 6 IMP DE LA VILLA

DES PRES 44330

(AS 760)

615 m² Construction d'un mur Favorable le 13/05/2024

DP 044 117 24

A2027 23/02/2024 M Affilé Vincent 30 Rue des

Merrandiers 44330

(BH 1082)

408 m² Clôture Favorable le 04/06/2024

DP 044 117 24

A2032 29/02/2024 M CASSARD Christophe 8 rue Léon

Charpentier 44330

(AD 605)

1881 m² Installation de 8 panneaux solaires Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2036 07/03/2024 M BOSSARD Philippe 18 rue Saint

Michel 44330 (BH

146)

750 m² clôture Favorable le 04/06/2024

DP 044 117 24

A2037 07/03/2024 M BOSSARD Philippe 18 rue Saint

Michel 44330 (BH

146)

750 m² Abri de jardin

- Surface plancher créée : 19,1 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024

DP 044 117 24

A2043 26/03/2024 M GUILBEAULT Antoine 78 LE BOIS

LAMBERT 44330

(AM 416, AM 418)

905 m² Installation d'une pergola Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2046 05/04/2024 M POTIER Pascal 118 LA JEANNIERE

44330 (BL 112,

BL 333)

615 m² Construction d'un préau Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2047 09/04/2024 MME MAYER Pauline 15 BIS RUE DE LA

SEVRE 44330 (BH

412, BH 422)

126 m² Création de deux fenêtres de toit type Vélux Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2048 11/04/2024 M SECHER GERARD 115 BRETIGNE 44330 (AN 288) 368 m² Pose de panneaux photovoltaïques - Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

1 / 5Liste des décisions

117 - LE PALLET

Déclaration préalable

21/06/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 044 117 24

A2049 11/04/2024 M Tonnerre Julien

26 Bis Rue de la

Sèvre 44330 (BH

443, BH 441, BH

761, BH 453)

1152 m² Carport

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2050 12/04/2024 TOTEM FRANCE RUE DES SPORTS 44330 (AL 113) 258 m² Modification d'un relais de téléphone mobile Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2051 16/04/2024

ELANCE

TECHNOLOGIES

PROPRES

20 Rue de la

Rochelle 44330

(BH 775)

605 m² Installation de panneaux photovoltaïques Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2052 17/04/2024 M ROUILLARD Christian 2 Rue des

Charbonneaux

44330 (AS 636)

697 m² PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUE Favorable le 23/04/2024

DP 044 117 24

A2053 20/04/2024 MME Tromelin Jessica 2 La Noe 44330 1004 m² Remplacement porte de garage Favorable le 13/05/2024

DP 044 117 24

A2054 20/04/2024 M AUFFRET david 15 bis RUE DES

VIGNES 44330

(BE 2)

1271 m² panneaux solaires sur le toit plat de ma maison Favorable le 13/05/2024

DP 044 117 24

A2056 20/04/2024 M POMMIER Alfred 27 LA NOE 44330 (AI 132) 1892 m² Installation de 14 panneaux solaires sur la toiture Favorable le 13/05/2024

DP 044 117 24

A2057 24/04/2024 M WALTER Philippe 7 impasse des

roses 44330 (AL

264)

745 m² Installation photovoltaïque

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

2 / 5Liste des décisions

117 - LE PALLET

Déclaration préalable

21/06/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 044 117 24

A2061 06/05/2024 M ROCHEREAU PASCAL 4 RUE DES

EPINETTES 44330

(AS 700)

552 m² abri de jardin avec préau adossé à l'abri

- Surface plancher créée : 8 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

DP 044 117 24

A2062 12/05/2024 MME naud nelly

24 Le Clos des

Ajoux 44330 24

Le Clos des Ajoux

(BH 940)

360 m² clôture Favorable le 04/06/2024

DP 044 117 24

A2063 16/05/2024 M Piron Damien 10 impasse de la

villa des prés

44330 (AS 758)

524 m² Clôture

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024

DP 044 117 24

A2065 03/06/2024 M DILÉ NICOLAS 20 Rue étienne

sautejeau 44330

(BH 604)

594 m² Isolation thermique extérieure Favorable le 19/06/2024

DP 044 117 24

A2067 05/06/2024 M DORN Sébastien 26 Clos des ajoux 44330 (BH 938) 711 m² abri de jardin avec porche ouvert - Surface plancher créée : 5 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

DP 044 117 24

A2068 07/06/2024

ELANCE

TECHNOLOGIES

PROPRES

13 Les Prineaux

44330 (AY 166) 279 m²

Installation de 12 panneaux

photovoltaïques

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

DP 044 117 24

A2069 07/06/2024 MME AUBRON Magali 4 CLOS DES

AJOUX 44330 (BH

914)

931 m² Extension d'une maison d'habitation

- Surface plancher créée : 24 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

DP 044 117 24

A2070 11/06/2024 M BUSSON Fabien 46 RUE SAINT

VINCENT 44330

(AL 268, AL 269)

741 m²

installation de gouttières en PVC de couleur

beige sur les façades avant et arrière de la

maison

Favorable le

19/06/2024

3 / 5Liste des décisions

117 - LE PALLET

Permis de construire

21/06/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

PC 044 117 21

A1034 M01 27/03/2024 MME BOUMAZA Chrystelle 9 rue de la Loire 44330 (BH 1183) 446 m² Modification de couleur pour l'enduit et la porte de garage - Surface plancher créée : 119,89 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

PC 044 117 21

A1101 M01 05/03/2024 M BRY Maxim 2 rue de la

Margerie 44330

(BH 1202)

0 m² Modification des clôtures

- Surface plancher créée : 87,42 m²

- Surface plancher démolie : 0 m²

Rejet

implicite le

20/06/2024

PC 044 117 22

A1046 M01 29/04/2024 M BAHUAUD Mickaël 6 RUE LEON

CHARPENTIER

44330

1000 m² modification sur l’extension de la toiture toit plat en toiture tuile - Surface plancher créée : 41 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

PC 044 117 23

A1020 M01 03/06/2024 MME THIAM Haby 8 RUE DE LA

MARGERIE 44330

(BH 1200)

474 m² modifications et la création d'ouvertures sur l'extension de la maison (véranda) - Surface plancher créée : 19,47 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

PC 044 117 23

A1028 M01 17/04/2024 M RABILLARD Thomas 5 Bigrolle 44330

(AP 60, AP 170,

AP 169)

646 m² Modification de l'enduit teinté dans la masse en blanc du littoral (Parex Lanko) - Surface plancher créée : 149,15 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/04/2024

PC 044 117 23

A1036 M01 20/04/2024 M LOUAKED Sohaïl 17 ter rue des

Templiers 44330

(AT 179, AT 180)

518 m²

Modification de la couleur de la tuile et

décalage de l'implantation de 0.50m sur la

gauche

- Surface plancher créée : 96,65 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

PC 044 117 24

A0010 05/04/2024 MME COLAS Céline 25 LA NOE 44330 (AI 512) 1201 m² Construction d'une garage attenant à la maison et d'un mur de clôture Favorable le 23/04/2024

PC 044 117 24

A0013 27/04/2024 SCI FD2B 55 ZA LES

ROITELIERES

44330 (AH 258)

612 m²

Extension d'un bâtiment professionnel

comprenant la démolition du préau

existant

Favorable le

19/06/2024

PC 044 117 24

A0014 30/04/2024 M DEVELLE Gaylord 34 LA

BROUARDIERE

44330 (AT 357)

1362 m² Extension d'une maison d'habitation

- Surface plancher créée : 37,57 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/05/2024

4 / 5Liste des décisions

117 - LE PALLET

Permis de construire

21/06/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

PC 044 117 24

A0016 20/05/2024

MME PICARD CADOT

JAMET LOANNE ALEXIS

MAXENCE

10 Le bois lambert

44330 (AM 177) 487 m²

remplacement de la toiture, modification

d'ouvertures, avec extension de la surface

habitable

- Surface plancher créée : 17 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024

PC 044 117 24

A0018 27/05/2024 SCI MC IMMO 14 Rue des

caillères 44330

(AD 802, AD 806)

3028 m² Extension d'un bâtiment artisanal existant avec création de locaux de stockage - Surface plancher créée : 78 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

PC 044 117 24

A0019 29/05/2024 M PENA-LOZANO Henri 25 les prineaux 44330 (AY 17) 3029 m² extension de la maison d'habitation - Surface plancher créée : 26,3 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024

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