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Arrêté - 20230630115244088
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Arrêté - 20230630115244088)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
ARRETE
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
LIVERNON
46320
Téléphone
: 05
65
40
57
33
E-maill;
mairielivernon@wanadoo.fr
Le
Maire
de
la
Commune
de
LIVERNON
(Lot),
Vu,
la
demande
présentée
par
l'association
«
Lo
Peyro
Lebado
»,
représentée
par
Mme
MEJECAZE
Jackie,
secrétaire
de
l'association,
reçue
le
06/03/2023.
ARRETE
Article
1
: Monsieur
le
Maire
autorise
la
tenue
d’un
«
Marché
Paysan
»
du
mercredi
28
Juin
2023
au Mercredi
30
Août
2023.
Article
2
: Les
marchés
se
tiendront
chaque
mercredi
dans
le
parc
de
la
salle
des
fêtes
de
Livernon
de
17
heures
à
20
heures.
Le
marché
du
19
juillet
et
du
16
Août
2023
seront
prolongés
avec
restauration
sur
place
et animation.
Article
3
: Les
exposants
devront
se
conformer
au
règlement
de
l'association
«
Lo
Peyro
Lebado
»,
concernant
le
Marché
Paysan
de
Livernon.
Article
4
: Le
nombre
d'emplacements
d'exposants
sera
limité
à 25
exposants.
Article
5
:
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Livernon
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Livernon,
le
27
Juin
Le
Maire,
Jacques
COLDEFY.
En
application
des
dispositions
du
décret
n°
65-29
du
11
janvier
1965
modifié,
les
décisions
administratives
peuvent
être
contestées
par
voie
de
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Toulouse
et ce
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la date
de
leur
notification.
Le
Tribunal
administratif
pourra
être
saisi
par
courrier
ou
par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le lien
suivant
: http:/Avww.telerecours.fr