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Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Convocation - 1764073721 4. Convocation OJ CM 28 11 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
9, rue du commerce – 42670 BELMONT DE LA LOIRE Tél.04 77 63 60 55 – Fax.04 77 63 62 71 Courriel : mairie@belmontdelaloire.fr
A Belmont-de-la-Loire,
Le vendredi 21 novembre 2025,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera en Mairie le :
Vendredi 28 novembre 2025 à 20h30
Réunion de conseil - Ordre du jour N° 52 :
01 - Appel nominal
02 - Nomination du secrétaire de séance
03 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
04 - Approbation de l’ordre du jour n°52
05 - Décision modificative n°1 du budget Transport scolaire 2025
06 - Décision modificative n°1 du budget Réseau de chaleur 2025
07 - Décisions budgétaires concernant le budget annexe Eau potable
08 - Dissolution du budget annexe Eau potable
09 - Fongibilité et ouverture des crédits par anticipation en M57
10 - Approbation de devis
11 - Demandes de subventions départementales
12 - Choix de l’entreprise attributaire du marché de coupe de bois
13 - Avenant au contrat de délégation de service public d’eau potable du 23 décembre 2013
14 - Candidature au label Villes et Villages fleuris 2026
15 - Subvention aux associations
16 - Division foncière à la Chadelle
17 - Acquisition d’un chemin privé
18 - Cession de parcelles
19 - Informations – Affaires diverses
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire, Jean-Luc MATRAY