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Convocation - 1780568106 4. Convocation OJ CM 12 06 2026
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Convocation - 1780568106 4. Convocation OJ CM 12 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
9, rue du commerce – 42670 BELMONT DE LA LOIRE Tél.04 77 63 60 55 – Fax.04 77 63 62 71 Courriel : mairie@belmontdelaloire.fr
A Belmont-de-la-Loire,
Le jeudi 04 juin 2026,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera en Mairie le :
Vendredi 12 juin 2026 à 20h00
Réunion de conseil - Ordre du jour n°4 :
01 - Appel nominal
02 - Nomination du secrétaire de séance
03 - Approbation de l’ordre du jour n°4
04 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
05 - Présentation du bilan énergétique 2025 des bâtiments communaux
06 - Adoption des tarifs municipaux pour 2027
07 - Adoption des tarifs de la cantine et de la garderie pour l’année scolaire 2026/2027
08 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire et de la garderie
09 - Versement du forfait scolaire 2026 à l’OGEC de l’école privée Saint Christophe (Belmont-de-la-Loire)
10 - Versement du forfait scolaire 2026 à l’OGEC de l’école privée Sainte Marie (Charlieu)
11 - Décision modificative n°1 au budget communal
12 - Convention « Prêt de matériels » entre communes de CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTÉ
13 - Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (jobs d’été)
14 - Approbation de devis
15 - Informations – Affaires diverses
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire, Jean-Luc MATRAY