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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - JmU8YzQ48ivsAS91xrTfhanv8YV7tKMc9u4zU8JVeljgXixPJa RODuOixlTbJ6WkCA89Wmb80lXEiXqe4Uk5zYeRwPRTA9eJ7h8Fn027PR~xEIIFJPbr2nqwRKitFLck3yzmEvbXcOBPkyYtPmP FPayrnsHH~ ~VDp12V2E6dRsk1c sU8NCaC7WXK1bbfl6hbN1A7Gie9uwD6ZKi I1jfrdr4nvms3 hOiIg &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Saint Marcel d’Ardèche, le 24 novembre 2022,
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 28 novembre 2022 à 18h00 à la salle du Conseil municipal
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022
Question n°1 : Débat du PADD du PLUi-h
Question n°2 : Vote du taux de la taxe d’aménagement
Question n°3 : Reversement de la taxe d’aménagement à la communauté de communes Question n°4 : Modification des statuts de la communauté de communes
Question n°5 : Motion sur les finances locales
Question n°6 : Demande de DETR/DSIL pour le projet groupe scolaire et la rénovation de la salle font de mazade
Question n°7 : Liste des candidats admis à concourir au concours de MOE pour le projet de groupe scolaire
Question n°8 : Participation de la commune au Noël des écoles publique et privée Question n°9 : Versement de la participation de la commune pour le périscolaire aux écoles publique et privée
Question n°10 : Convention « Lire et faire lire »
Question n°11 : Réévaluation de l’indemnité de maire
Question n°12 : Remboursement d’une facture Orange du centre de santé au Dr MURACCIOLI
Questions diverses
Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,
Le Maire, Jérôme LAURENT
COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE
Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12
sg.saintmarceldardeche@orange.fr
http://www.saintmarceldardeche.com