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Conseil Municipal - acte 00140762 D
Conseil Municipal - acte 00140326 D
Conseil Municipal - acte 00041322 D
Conseil Municipal - acte 00009833 D
Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00009833 D)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 20/12/11
Reçu en Préfecture le : 21/12/11
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 19 décembre 2011
D - 2 0 1 1 / 7 5 4
Aujourd'hui 19 décembre 2011, à 10h30,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Suspension de la séance à 12h45 - Reprise de la séance à 13h50
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mme Anne BREZILLON (présente à partir de 15h00), M. Michel DUCHENE (présent à partir de 14h45 et jusqu’à 15h20)
Excusés :
Madame Nathalie DELATTRE, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Béatrice DESAIGUES Délégation au Développement Durable. Convention de
mise à disposition de l'exposition 'Abeille, sentinelle
de l'Environnement' entre la Ville de Bordeaux et
la Communauté Urbaine de Bordeaux. Approbation.
Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Protéger la biodiversité et préserver les ressources, thème 2 de l’Agenda 21, apparaît fondamental au regard des évolutions inquiétantes constatées dans ce domaine.
La Ville de Bordeaux s’est déjà beaucoup investie dans cette thématique en appliquant depuis quelques années déjà la gestion raisonnée sur ses espaces verts, intégrant ainsi les principes du développement durable en adoptant de nouvelles pratiques, (zéro phyto, réduction des consommations d’eau, tontes tardives etc…), actions qui ont permis à la Ville d’obtenir la labellisation EVE (Espace Vert Ecologique) sur 12 espaces verts représentant une surface de 236 hectares, mais aussi les rubans du développement durable.
Dans ce cadre, préserver les espèces locales et leur habitat, une des mesures concrètes de l’action 18 de notre Agenda 21, reste une des priorités évidentes à observer pour laquelle la Ville œuvre déjà activement, notamment en faveur de la protection des abeilles, insectes pollinisateurs menacés par le frelon asiatique.
Ainsi, pour favoriser leur retour en milieu urbain, et dans la continuité de l’action déjà entreprise, deux ruches ont été installées récemment sur le toit de la Maison Ecocitoyenne, et d’autres vont être prochainement disposées au Parc Rivière. Pour mémoire, la Ville a, en partenariat avec le Rucher-Ecole de Bordeaux-Cestas, procédé à la mise en place de 10 ruches au Parc Bordelais, un partenariat a également été conclu entre la Ville et le Groupement des Apiculteurs du Libournais, 3 ruches sont également installées sur le site du Lycée Horticole Camille Godard.
Cette action se poursuivra. En parallèle, la ville multiplie les zones de végétation favorables aux insectes pollinisateurs, en zone péri urbaine comme en ville.
La Communauté Urbaine de Bordeaux, menant une démarche promouvant des objectifs de même nature, s’est dotée d’une exposition « Abeille, sentinelle de l’Environnement », réalisée par l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF), qu’elle met gratuitement à disposition des communes et des associations de son territoire. Dans le cadre de la programmation des expositions de la Maison Ecocitoyenne, et afin de sensibiliser le plus grand nombre sur la nécessité d’agir pour la protection des abeilles, poursuivant ainsi la mise en œuvre de la politique de développement durable de la Ville en la matière, il est apparu intéressant de faire découvrir au public bordelais cette exposition de grande qualité.
En conséquence, et considérant l’intérêt de porter toute la connaissance sur ce sujet auprès de tout public, nous vous proposons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir approuver cette exposition et autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition afférente.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 19 décembre 2011
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Anne WALRYCK BORDEAUX
COMMUNAUTÉ
URBAINE DE BORDEAUX
LEUR www.lacub.fr
1 / 3
Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux
Mise à disposition des expositions « Abeille, sentinelle de l’environnement »
Modalités de mise à la disposition de la Commune de : BORDEAUX
CONVENTION
Entre :
La Communauté Urbaine de Bordeaux : la CUB, dont le siège est situé Esplanade Charles de Gaulle, 33076 Bordeaux Cedex, représentée par son Président, M. Vincent FELTESSE, dûment habilité aux fins des présentes en vertu d’une délibération n° 2011/0670 du Conseil de Communauté en date du 23 septembre 2011.
Ci-après dénommée « la Cub»
Et :
La Commune de Bordeaux, dont le siège social est situé à l’Hôtel de Ville, place Pey-Berland, 33077 Bordeaux cedex, représentée par son Maire, M. Alain JUPPÉ agissant en vertu de la délibération n° du Conseil Municipal du 2011.
ci-après dénommée « la Ville»
Il est préalablement exposé ce qui suit :
Suite au séminaire Natures de Villes de 2009 et au comité de pilotage Natures de Villes du 18 février 2010, la Cub s’est engagée dans une politique Nature en faveur de la préservation et de la valorisation de la biodiversité et des espaces naturels et agricoles.
Dans ce cadre, la Direction de la Nature développe le « Projet apicole de la CUB », qui s’organise autour de trois axes : L’aide à l’installation d’apiculteur sur les parcelles propriétés de la CUB ; le frelon asiatique – création d ‘un groupe de travail ; la sensibilisation et pédagogie sur la biodiversité. 2 / 3
Concernant ce dernier point, la CUB a notamment signé le 28 avril 2011 la Charte « Abeille, sentinelle de l’environnement » de l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF). Six ruches ont été installées sur le territoire de la CUB (trois à Eysines et trois à Pessac) avec un objectif de pédagogie et de sensibilisation aux questions de la biodiversité.
Trois expositions sur la thématique des abeilles et de leur environnement ont été fournies par l’UNAF. La CUB souhaite aujourd’hui mettre ces expositions à la disposition des communes et des structures qui s’investissent pour la préservation et le maintien de la biodiversité.
Ceci étant exposé, les parties signataires conviennent des engagements suivants :
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir les conditions de mise à disposition de l’exposition « Abeille, sentinelle de l’environnement ».
ARTICLE 2 – MISE À DISPOSITION GRATUITE
La CUB met gratuitement à disposition l’exposition auprès de la Ville ou de l’association.
Après signature de la convention par la Ville ou l’association, la CUB - Direction de la Nature - Réseau Nature s’engage à envoyer l’exposition à l’adresse indiquée sur la présence convention.
En fin de prêt, la ville ou l’association s’engage à remettre l’exposition à la CUB - Direction de la Nature - Réseau Nature.
ARTICLE 3 – ETAT DES LIEUX DE DEBUT ET FIN DE PRET
Les expositions sont composées de onze panneaux plastifiés (45 x 63 cm) et traitent des sujets :
- l’abeille
- la reine, mère à plein temps
- la vie de la ruche
- l’abeille, un pollinisateur
- la ruche au fil des saisons
- le miel et les produits de la ruche
- la plante, amies des abeilles
- les abeilles et la forêt
- l’apiculteur, un passionné
- les ruches du monde
- les abeilles en danger 3 / 3
Un état des lieux sera dressé par la CUB (Direction de la Nature - Réseau Nature) en début de prêt.
En cas de vol, de perte ou de dégradation la Ville ou la structure s’engage à remplacer l’exposition d’une valeur de 180 € (à commander auprès de l’UNAF).
ARTICLE 4 – RESPECT DES ORIENTATIONS APICOLES DE LA CUB
La ville ou l’association qui souhaite bénéficier du prêt de l’exposition s’engage à respecter la « Charte Abeille, sentinelle de l’environnement » que la CUB a signé le 28 avril 2011 (annexée à la convention).
Le groupe de travail Frelon asiatique s’est réuni au printemps 2011 pour définir les orientations à tenir face à cet insecte. Dans l’attente des conclusions du groupe de travail, la CUB déconseille fortement les communes de distribuer des pièges à la population ou de communiquer sur leur fabrication.
ARTICLE 5 - CLAUSE DE PUBLICITE
Toute information ou publication (presse, journal communal, site internet) relative à l’exposition devra porter le logo de la CUB et de l’UNAF ou mentionner en toute lettre ces deux partenaires.
ARTICLE 6– DUREE DE LA CONVENTION
La mise à disposition de l’exposition est pour une durée de 43 jours. Elle commence le 22 novembre 2011 et s’achève le 03 janvier 2012. La période de prêt aura une durée maximale de 3 mois.
ARTICLE 7– LITIGES
Les parties conviennent de tout litige pouvant naître de la présente convention sera déféré auprès du tribunal compétent.
Fait à Bordeaux, en 3 exemplaires, le :
le Maire, pour le Président de la Cub,
le Vice - Président,
M. Alain JUPPÉ Serge LAMAISON E
% |
Union
Nationale
de
er
l'Apiculture
Française
Objet:
Autorisation
de
mise
à
disposition
de
l'exposition
« Abeille,
sentinelle
de
l'environnement
»
pour
le territoire
de
la
CUB
CONSIDERANT
QUE
La
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
s'est
engagée
au
côté
de
l’Union
Nationale
de
l'Apiculture
Française
en
devenant
partenaire
du
programme
« Abeille,
sentinelle
de
l'environnement
» depuis
le 28
avril
2011.
Cet
engagement
permet
à
la
CUB
d'alerter
le
grand
public
sur
les
mortalités
d'abeilles
notamment
au
travers
des
six
ruches
installées
sur
son
territoire
(Eysines
et de
Pessac),
des
actions
(APIDAYS)
et
divers
outils
de
communication
mis
à
disposition
par
l'UNAF
dont
les
trois
expositions
« Abeille,
sentinelle
de
l'environnement
».
Les
membres
du
Bureau
de
l'UNAF,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
Belval,
son
Président
en
exercice,
réunis
lors
de
la
réunion
de
bureau
du
29
août
2011,
AUTORISENT La
CUB
à
mettre
à
disposition
des
communes
et
des
associations
de
son
territoire
l'exposition
de
11
panneaux
«
Abeille,
sentinelle
de
l’environnement
».
Cette
mise
à
disposition
est
faite
gratuitement
et
pour
une
durée
limitée
de
3
mois.
La
CUB
s'engage
à
communiquer
à
l'UNAF
une
copie
des
autorisations
de
prêt.
Les
communes
et
les
associations
s'engagent
à
suivre
les
conditions
de
mise
à
disposition
définies
par
les
articles
de
la
convention
spécifique
de
la
CUB.
Fait
et
délibéré
au
siège
de
l'UNAF,
le
29
août
2011,
UNION
NATIONALE
DE L'APICULTURE
FRANÇAISE
26,
rue
des
Tournelles
- 75004
PARIS
Tél.
:01
48
87
47
15-
Fax
: 01
48
87
76
44
Olivier Belval—>#
—
Président
=
Union
Nationale
de
l'Apiculture
Française
Siège
Social
: UNAF
— 26
rue
des
Tournelles
—
75004
Paris
—01
48
87
47
15
Service
« Abeille
Sentinelle
de
l'environnement
»
: SUP
AGRO
- 2 place
Viala
— 34090
Montpellier
— Nathalie
Boyer—
04
99
61
30
44 Liste
des
27
Communes
de
la
CUB
e
Ambarès-
et-Lagrave
e
Cenon
e
Saint-Aubin-de-Médoc
s
Ambès
e
Eysines
e
Saint-Louis-de-
e
Artigues-près-
e
Fioirac
Montferrand
Bordeaux
e
Gradignan
+
Saint-Médard-en-
+
Bassens
e
Le
Bouscat
Jailes
+
Bègles
e
Le
Haillan
+
Saint-Vincent-de-
e
Blanquefort
e
Le
Taillan-Médoc
Paul
e
Bordeaux
e
Lormont
e
Talence
e
Bouliac
e
Mérignac
e
Villenave
d'Ornon
e
Bruges
e
Parempuyre
e
Carbon-Blanc
e
Pessac
L'exposition
est
composée
de
onze
panneaux
plastifiés
(45
x
63
cm)
et
d’un
cahier
(A5)
l'abeille la
reine,
mère
à
plein
temps
la
vie
de
la
ruche
e
l'abeille,
un
poilinisateur
e
la
ruche
au
fil
des
saisons
+
le
miel
et
les
produits
de
la
ruche
e
la
plante,
amies
des
abeilles
e
les
abeilles
et
la
forêt
e
l’apiculteur,
un
passionné
e
les
ruches
du
monde
+
les
abeilles
en
danger
UNION
NATIONALE
DE
L'APICULTURE
FRANÇA:.
26,
rue
des
Tournelies
- 75004
PARIS
Tél.
:01
48
87
47
15-
Fax
:01
48
87
76
44
FE C
Siège
Social
: UNAF
—
26
rue
des
Tournelles
—
75004
Paris
- 01
48
87
47
15
Service
« Abeille
Sentinelle
de
l'environnement
»
: SUP
AGRO
-
2
place
Viaia
—
34090
Montpellier
-
Nathalie
Boyer—
04
99
61
30
44 (Q'ETs C Abeille, Sentinelle de l'Environnement Aujourd'hui, plus de 80 % de notre environnement végétal est fécondé par les abeïlles.
COR Or OU ET EE A ET ETAT LE TE TEE AE OU
LOUE UT EE LATE ER NES AT EE UE RUE ET EEE grâce à l'action pollinisatrice des abeilles.
UC AO CM ER AN E CEROART TCETIQUETTE TOUTES
Pourtant, après avoir survécu, depuis plus de 80 millions d'années, à tous les changements dimatiques, les abeilles sont menacées. Les raisons: de profondes mutations de
l'environnement dues notamment à des pratiques agricoles inadaptées (emploi abusif de produits phytosanitaires toxiques, remembrement, monoculture, ensilage...).
Depuis 1995, près de 30 % des colonies d'abeilles disparaissent chaque année.
En 10 ans, 15000 apiculteurs ont cessé leur activité.
De 1995 à 2009, la production nationale a chuté de 30 % et les importations ont triplé.
En 2005, l'UNAF a Lancé Le programme national « L'abeille, sentinelle de l'environnement »
pour alerter Le grand public et tenter de protéger l'abeille et l'apiculture.
Un nombre croissant d'institutions et d'entreprises privées est aujourd'hui partenaires.
Ensemble, nous demandons qu'une réflexion soït menée au sein des gouvernements. Nous demandons que cette réflexion soit suivie de faits et que La gestion agricole évolue positivement, en misant sur la recherche de moyens respectueux des bases d’un environnement sain.
Nous, partenaires du programme national « L'Abeïlle,
Sentinelle de l'Environnement » nous engageons à soutenir
l'action de Ll'UNAF, à:
e Ne pas utiliser de produits toxiques et de pesticides dans nos espaces verts pour la sauvegarde des abeilles et des pollinisateurs sauvages
e Veiller au développement de cultures sans OGM
e Favoriser La plantation de plantes mellifères en semant des plantes vivaces A mellifères ou pluri-annuelles et nectarifères
TOME TM RES eee EL ET TETE >
e Développer l'information des agriculteurs sur le rôle pollinisateur de l'abeille et favoriser une agriculture respectueuse de l'environnement ne
e Promouvoir Le rôle de l'abeille, comme sentinelle de l'environnement, actrice de la biodiversité
CAT E ER OURANIEOEENONETDEUATIERE UE les échanges entre apiculteurs sur Le plan international