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Déliberation - ORDRE DU JOUR
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Déliberation - 2. ordre du jour 20231204
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Sore.
Lien du pdf (Déliberation - 2. ordre du jour 20231204)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
339 rue Broustra – 40430 – Tél.05 58 07 60 06 – Fax 05 58 07 64 72 – e-mail : mairie@sore.fr Siret : 214 003 071 00013 – APE : 8411Z
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
____
MAIRIE DE SORE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 4 décembre 2023
À 19 h 30
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Décisions du maire
2. Modification des membres des commissions municipales
3. Commission locale des charges transférées (CLECT)
4. Achats immobiliers
5. Lotissement « Les Jardins de Poudio »
6. Bail emphytéotique marais du Plata
7. Modifications baux agricoles
8. Plan de sauvegarde – document d’information communal sur les risques
majeurs
9. Création d'un emploi permanent à temps non complet
10. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57
11. Clôture budgets annexes
12. Prise en charge des frais engagés par la commune pour le fonctionnement
des écoles
13. Convention DFCI
14. Décision modificative
15. Questions diverses