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Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Déliberation - 6.Liste DES Délibérations 20231204
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sore.
Lien du pdf (Déliberation - 6.Liste DES Délibérations 20231204)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Membres en exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 13
Procurations : 1
Votants : 14
Conseil Municipal de SORE
En date du 4 décembre 2024
Numéros d’ordre des délibérations
Délibération n° Objet
2023_56D Délibération portant désignation des membres des commissions municipales
2023_57D Désignation des membres communaux au sein de la CLECT
2023_58D Achat immobilier rue de la Gare
2023_59D Achat immobilier la Courgeyre
2023_60D Lotissement les jardins de Poudio
2023_61D Bail emphytéotique marais du Plata
2023_62D Modifications de baux agricoles
2023_63D Plan de sauvegarde – document d’information communal sur les risques majeurs
2023_64D Création d’un emploi permanent à temps non complet
2023_65D Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
2023_66D Clôture du budget annexe « lotissement Matha »
2023_67D Clôture du budget annexe « micro-crèche »
2023_68D Prise en charge des frais engagés par la commune pour le fonctionnement des écoles
2023_69D
Convention de partenariat pour l’entretien de la piste en limite séparative avec la commune de Callen entre la commune de Sore et l’association de Défense des Forêts Contre l’Incendie
2023_70D DM n°4 Salaires
2023_71D DM n°5 Interêts
2023_72D DM n°2 Reversement excédent BP