Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 21 03 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 03 21
Ordre du Jour - odj cm 21 03 2026 2
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026
Ordre du Jour - ODJ 21 03 2026
Ordre du Jour - cm 21 03 20 odj
Ordre du Jour - 21 03 20 cm odj
Ordre du Jour - odj cm 21 03 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 03 21
Ordre du Jour - CM 2026 03 21 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 21 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
les | U I | S
Les Ulis, le 16 mars 2026
Mairie
des
Ulis
Direction des Affaires Civiles,
A l'attention de l'ensemble
Électorales et Institutionnelles
des conseillers municipaux
Affaire suivie par : Nadia MESBAHI &
: 01
69 29 34
07
Courriel
: nmesbahi@lesulis.fr
Objet
: Convocation au Conseil municipal d'installation
Chers collègues, Lors des élections
municipales du
15 mars 2026,
vous avez été élu
Conseiller municipal de
la Ville des
Ulis. L'article
L2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
prévoit
que,
lors
du
renouvellement
général
des conseillers municipaux,
la
première réunion
se tient de
plein droit au
plus tôt le vendredi
et
au plus tard le dimanche suivant le scrutin à l'issue duquel le Conseil municipal a été élu au complet. Par dérogation
aux dispositions de l'article L.2121-12,
dans les communes de 3500 habitants et plus,
la
convocation est adressée aux membres du Conseil
municipal trois jours francs
au moins avant celui de
cette première réunion. Ainsi,
conformément aux dispositions précitées, je vous adresse la présente convocation pour la séance
du Conseil municipal d'installation
:
SAMEDI 21
MARS 2026
A15H00
Espace culturel Boris Vian
Lors de cette séance du Conseil municipal, il sera procédé à
l’ordre du jour suivant :
- Installation du nouveau Conseil municipal - Election du Maire - Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire - Délibération relative à la détermination du nombre d’adjoints de quartier, - Elections des adjoints au Maire, - Lecture de la charte de l'élu local. - Délibération relative à la délégation des attributions du Conseil municipal au Maire. Conformément
à
l’article
L2122-8 du
CGCT,
cette
séance
sera
présidée
par le
plus
âgé des
membres
du Conseil municipal . Je vous prie d’agréer, chers collègues,
l'expression de mes sentiments distingués.
Clovis CASSAN
Mairie
des
Ulis
Rue
du
Morvan
BP 43 91940 Les Ulis Tél. : +33 1 69 29 34 00 Fax : +33 1
69 28 45 60
contact@lesulis.fr
Le courir doit être adressé à Monsieur Le Maire
lesulis.fr A0E
Glesulisofficiel