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Conseil Municipal - acte 00029714 D
Conseil Municipal - acte 20115115 D
Document publié le Lundi 28 mars 2011 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20115115 D)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Affaires étrangères et coopération,
ORDEA
nn A A PR RS TT as
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 01/03/2011
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 28 mars 2011
D - 2 0 1 1 0 1 3 6
Aujourd'hui Lundi 28 mars Deux mil onze, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG - LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI (présente de 16h55 à 17h30), M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, M. Charles CAZENAVE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Wanda LAURENT, Mme Béatrice DESAIGUES, d MAIRIE DE BORDEAUX
_ _ a
Musée des Beaux-Arts. Prêt d’oeuvres pour l’exposition ’The
Birth of Impressionism’ au Japon : Convention. Signature.
Autorisation. Titres de recette.
M. Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Exposition itinérante prévue initialement du 05 avril au 06 novembre 2011, « The Birth of Impressionism », organisée par White International Ltd, doit présenter les œuvres les plus emblématiques du début de l’impressionnisme, dans quatre grands musées japonais (Hiroshima Prefectural Muséum, Ehime Muséum of Art, Okinawa Prefectural Muséum, Kumamoto Prefectural Muséum) tous situés dans la partie sud-est et sud-ouest du pays.
En raison des événements actuels survenus au Japon, l’envoi de ces œuvres a été suspendu par la Direction des Musées de France jusqu’à ce que l’évolution de la situation permette à nouveau leur convoiement dans les conditions de sécurité exigées.
Le Musée des Beaux-Arts a été sollicité pour prêter vingt-cinq œuvres de la collection pour cette exposition au Japon. Les œuvres du Musée des Beaux-Arts seront présentées avec des œuvres de plusieurs autres grands musées français (Lille, Douai) et étrangers (Pologne, Etats- Unis).
Cette suspension des prêts sera cependant levée par la DMF dès la reprise normale des transports aériens et des conditions garantissant la sécurité des œuvres et permettra ainsi leur envoi différé. Dans cette expectative, White International Ltd et les musées japonais s’organisent pour accueillir l’exposition qui est le fruit d’une collaboration de plusieurs années et l’amorce d’une coopération renforcée avec la Ville de Bordeaux, qui souhaite témoigner en cette occasion de sa solidarité avec le peuple japonais.
Une convention régira les obligations de la Ville de Bordeaux et de White International Ltd.
Les dates prévues dans cette convention seront adaptées en fonction de l’évolution de la situation évoquée ci-dessus.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à signer cette convention,
- à émettre un titre de recette d’un montant de 20.000 € (compte 2316), - à émettre un titre de recette d’un montant de 25.000 € (compte 2161).
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 28 mars 2011 à MAIRIE DE BORDEAUX P/EXPEDITION CONFORME,
M. Dominique DUCASSOU
Adjoint au Maire à MAIRIE DE BORDEAUX
CONVENTION DE PRET D’ŒUVRES
Entre les soussignés :
La Ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Alain Juppé, habilité aux fins des présentes par délibération en date du
reçue en Préfecture de Gironde le
ci-après dénommée « Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts »
d’une part,
Et :
White International Relations Co. Ltd, Shinyurakucho Bldg, 1-12-1 Yurakucho Chiyoda-Ku Tokyo, 100-00006, Japon, représenté par Monsieur Hajime Nonaka, Président ci-après dénommée «White International Relations Co. Ltd»
d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE I : objet de la convention
La « Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts » prête à l’institution White International Relations Co. Ltd vingt-cinq oeuvres suivant la liste jointe en annexe de la présente convention de prêt. Cette liste remplace les feuilles de prêts des œuvres et mentionne la valeur d’assurance de chacune.
Ce prêt est consenti pour l’exposition en quatre étapes « 19th Century French Art – The Birth of Impressionism » qui se déroulera selon le calendrier ci-dessous :
- Hiroshima Prefectural Museum, du (05 avril au 29 mai 2011 à préciser) - Museum of Art, Ehime, du 05 juin au 18 juillet 2011
- Okinawa Prefectural Museum, du 28 juillet au 11 septembre 2011
- Kumamoto Prefectural Museum, du 23 septembre au 6 novembre 2011
ARTICLE II : conditions
1. pour les présentes, les démarches, les documents et courriers sont adressés à Monsieur le Directeur, Musée des Beaux-Arts, 20 cours d’Albret, 33000 Bordeaux, France. Ils seront en langue française.
2. Le prêt est consenti pour les seules institutions et les seules dates spécifiées ci-dessus, qui ne peuvent être modifiées qu'en accord avec la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts, après avis de sa Commission des prêts.
3. Le prêt nécessitant des dépenses particulières de gestion, celles-ci incombent à l’emprunteur et s’élèveront à la somme de : quarante cinq mille euros (45 000 euros). Ce montant sera payé en deux fois :
- 25 000 € à l’ouverture de l’exposition (05 avril 2011 à préciser)
- 20 000 € à la fermeture de l’exposition (06 novembre 2011)
Le virement sera effectué sur le compte de la Ville de Bordeaux, ouvert à la Banque de France, sous le numéro 30001 00215 0000P050001 77 IBAN FR 95 3000 1002 1500 00P0 5000 177, au vu d’un avis de somme à payer adressé par la Trésorerie Municipale. 4. Les frais d'emballage et de transport sont à la charge de l'emprunteur. Le transporteur doit être agréé pour le transport d'oeuvres d'art et les dates de départ et de retour seront fixées en accord avec le Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Il convient pour cela de prendre contact avec ce dernier au minimum cinq semaines à l'avance.
5. Le prêt est obligatoirement convoyé à l'aller et au retour, et aux frais de l'emprunteur, par un conservateur ou une personne habilitée par la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts. A la fin de l'exposition, les oeuvres prêtées ne doivent être décrochées et emballées qu'en présence de ce convoyeur. à MAIRIE DE BORDEAUX L’emprunteur prend en charge tous les frais de transport et d’hébergement du convoyeur dans
un hôtel confortable (petit-déjeuner compris), une indemnité journalière lui assurant deux repas par jour ainsi que les frais de déplacement à l'intérieur de la ville qui reçoit l'exposition. Il est prévu la prise en charge de deux convoiements pour 1 personne représentant le Musée des Beaux-Arts de Bordeaux, accompagnant les œuvres depuis leur départ à Bordeaux jusqu’à leur arrivée, déballage et accrochage au Hiroshima Prefectural Museum, et pour le retour des œuvres depuis le Kumamoto Prefectural Museum jusqu’au Musée des Beaux-Arts de Bordeaux (dans la mesure du possible, il serait souhaitable que les œuvres soient transférées dans deux expéditions aériennes différentes, en raison du montant global de la valeur d’assurance déclarée).
6. Aucune oeuvre prêtée ne peut être décadrée pour quelque raison que ce soit ni faire l'objet d'aucune intervention, sans l'accord du Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. 7. Dans les salles d'exposition, la température doit se situer entre 18 et 21 degrés centigrades et l'humidité relative entre 50 et 60 %. Les dessins, aquarelles, gouaches et estampes devront être exposés sous un éclairage dont l'intensité ne doit pas excéder 50 lux. La sécurité des œuvres prêtées sera assurée suivant les normes en vigueur. 8. L'emprunteur souscrit à ses frais une assurance dite de "clou à clou" auprès d'une compagnie solvable, reconnue par la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts, selon la valeur agréée, mentionnée sur la liste des œuvres annexée à la présente convention. L’assurance devra couvrir les risques liés aux tremblements de terre, aux catastrophes naturelles, aux phénomènes climatiques, aux guerres, émeutes ou terrorisme. Une attestation d'assurance devra parvenir au Musée des Beaux-Arts de Bordeaux avant le départ des oeuvres empruntées.
9. Le Service Photographique du Musée des Beaux-Arts de Bordeaux fournit les clichés des œuvres prêtées, sur commande. Les droits photographiques feront l’objet d’un facturation séparée selon les tarifs en vigueur à la Ville de Bordeaux. Aucune reproduction à caractère commercial ne peut être faite sans l'accord de la Ville de Bordeaux-Musée des Beaux-Arts. 10. En cas de dommage subi par les oeuvres prêtées, l'emprunteur en informe immédiatement le Musée des Beaux-Arts et ne peut intervenir qu'avec l'accord écrit de celui-ci. Au besoin, les frais de déplacement d'un restaurateur du Musée ou d'une personne habilitée, seront pris en charge par l'emprunteur.
11. Le catalogue de l'exposition est envoyé dès sa parution au Musée des Beaux-Arts de Bordeaux en cinq exemplaires.
12. Le Musée des Beaux-Arts de Bordeaux se réserve le droit de retirer les oeuvres prêtées, même en cours d'exposition, si l'emprunteur contrevient aux conditions indiquées ci-dessus. 13. Pour les deux œuvres déposées par le musée d’Orsay au Musée des Beaux-Arts de Bordeaux, l’emprunteur prendra en charge directement auprès du service des prêts du musée d’Orsay toutes les démarches administratives ou les frais afférents à ces œuvres.
ARTICLE III : durée
La présente convention est prévue pour la durée du prêt des œuvres, tel que prévu à l’article I, y compris les délais de transports. Toute modification fera l’objet d’un avenant. La présente convention pourra être résiliée par l’une ou l’autre des parties, avec un délai de un (1) mois, par lettre recommandée avec accusé de réception
La Ville de Bordeaux se réserve pour sa part, la faculté de résilier les présentes pour tout motif d’intérêt général.
ARTICLE IV : litiges
La loi française s’applique à cette convention. Cette convention est rédigée en langue française.
Tous les litiges relatifs à l’interprétation ou à l’exécution des présentes seront soumis, en tant que de besoin, aux juridictions compétentes siégeant à Bordeaux.
ARTICLE V : élection de domicile
Pour les présentes, il est fait élection de domicile :
- pour la Ville de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, place Pey Berland, 33077 Bordeaux cedex - pour White International Relations Co Ltd, tel qu’indiqué en tête des présentes d MAIRIE DE BORDEAUX
Fait en quatre exemplaires originaux,
A Bordeaux, le
A Tokyo, le
Pour White Interantional Relations Co. Ltd
Le Président,
Hajime Nonaka
Pour la Ville de Bordeaux
Le Maire,
Alain Juppé MAIRIE DE BORDEAUX
MARQUET, Albert hbaile sur toile
Portrait du père et de la mère de l'artiste
250 000,00 €
Hauteur avec cadre en cm : 7$ Largeur avec cadre en cm : 88
CARRIERE, Eugène huile sur toile
Portrait de la dernière fille de l'artiste, Arsène
50 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 55 Largeur sans cadre en cm : 33
VALLOTTON, Félix buile sur ile
Voiliers à Honfleur
200 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 82.5 Largeur sans cadre en cm : 88
BONNARD, Pierre Huile sur toile
Les Bas noirs
800 000.00 €
Hauteur sans cadre en cm : 58,5 Largeur sans cadre en cm : 57
MORISOT., Berthe Huile sur toile
Le Neveu de Berthe Morisot
450 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 32,5 Largeur sans cadre en em : 24,3
RENOIR, Pierre Auguste Huile sur teile
Maisons à Cagnes
200 000,00 €
Hauteur sans cadre en çm : 19,5 Largeur sans cadre en em : 33
RENOIR, Pierre Auguste Husle sur toile
Vue du jardin de la villa
200 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 13,2 Largeur sans cadre en em : 22
VALLOTTON, Félix Huile sur ile.
Portrait de Madame Vallotton
250 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 89 Largeur sans cadre en em : 116
Bx 19604 1
Bx 1960.3.1
1 1 d
4
Bx 19802 1
D _
Bx 1543.9,1
Bx 1983.9.2
Bx 1983.93
Bx 198394
Bx 1997.1.1 à MAIRIE DE BORDEAUX MAIRIE DE BORDEAUX
DELACROIX, Eugène Huile sur tie
Un marocain de la garde de l'Empereur
500 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 32,5 Largeur sans cadre en cm ; 41
ZIEM., Félix hudle sur oui
Les Bords de l'Amstel
150 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 101 Largeur sans cadre en em : 150
BAUDRY, Paul Huile sur voile
La Toilette de Vénus
150 000.00 €
Hauteur sans cadre en em : 136 Largeur sans cadre en cm : 4
DAUBIGNY, Charles François Huile sur toile
Les bords de l'Oise
250 000,00 €
Hauteur avec cadre en cm : 122 Largeur avec cadre en cm : 213
HARPIGNIES, Henri Haïle sur toèle
Le Vésuve, vue pris depuis Sorrente
200 (00,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 90 Largeur sans cadre en cm : 115
PARROT, Philippe Huile sur toile
Elégie
120 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 148 Largeur sans cadre en cm : 106
DIAZ DE LA PENA, Narcisse Huile sur toile
La Forêt de Fontainebleau
250 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 72 Largeur sans cadre en cm : 93
DELAUNAY, Jules Elie Huske sur bois
Ophélie
100 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 61 Largeur sans cadre en em : 43
Bx E 401
:
\
m 4 F
r.
Ex E61$
BE E 624
Ex E 652
Ex E 654
Ex E 771 à MAIRIE DE BORDEAUX BOUDIN, Eugène
Marée basse à Ftaples
500 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 79
SMITH, Alfred
Les quais de Bordeaux
60 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 106
TOURNES, Etienne
La houppe
100 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 812
MARTIN. Henri
Collioure, les toits rouges
300 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 83
MARTIN, Henri
Autoportrait
250 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 65,5
LAURENCIN, Marie
Petite fille à la guitare
250 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 56
MAIRIE DE BORDEAUX
Huile sur tele
Largeur sans cadre en cm : 109
Huile sur toile
Largeur sans cadre en cm : 150
Huile sur tale
Largeur sans cadre en cm : 65,3
Huile sur toile
Largeur sans cadre en em : 113
Heile ser caoe
Largeur sans cadre en cm : 50,5
Haoile sur toile.
Largeur sans cadre en cm : 46
LEPINE, Joseph-Louis-François baike sur tele
Table à l'ombre
50 000,00 €
Hauteur sans cadre en cm : 8]
HEILBUTH., Ferdinand
Jeune femme au noeud rose
70 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 45,5
Largeur sans cadre en cm : 99
Poimture sar toile
Largeur sans cadre en cm : 35,5
Bx E 853
EL
Bx E 921
Bx E 994
Bx E 1497 bis6
Bx E 1497 bis 18
BxE 1713
RF, 1568 à MAIRIE DE BORDEAUX MAIRIE DE BORDEAUX
SEURAT, Georges Huile sur vole
Paysage de l'Ile-de-France Eu =
1 000 000,00 €
Hauteur sans cadre en em : 32,5 Largeur sans cadre en cm : 40,5 REF. 1948.13 à MAIRIE DE BORDEAUX