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Procès Verbal - 231106 2 Approbation du PV de la seance du 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 231106 2 Approbation du PV de la seance du 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
evrault
(1012)
I énut
ul CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
ï SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023 LC Êx- << CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
Nombre de membres composant le 13
Conseil d'administration
Nombre de membres présents à la
séance 08
Nombre de membres représentés 04
Le lundi 6 novembre 2023 à 14h00, les membres
composant le Conseil d'administration du Centre
Communal d'Action Sociale de la Commune de
Joinville-le-Pont se sont réunis en salle de réunion de
la Maison des Solidarités et de l'Emploi, sous la
Nombreidé membresnon présidence de M. Olivier DOSNE, Président.
représentés 04
ETAIENT PRESENTS :
Membres élus :
Mme Chantal DURAND, Adjointe au Maire, déléguée « Solidarités, Emploi, Seniors, Vie économique »
M. Francis SELLAM, Adjoint au Maire, délégué « Finances, Ressources Humaines et Logement » Mme Chantal ALLAIN, Adjointe au Maire, déléguée « Jeunesse et Handicap » Mme Stéphanie BRANCO, Conseillère Municipale déléguée
M. Tony RENUCCI, Conseiller Municipal
Membres nommés :
M. RIOUSSET Michel, représentant de l'association ARJ
Mme Bernadette PHILIPPOT, nommée par le Maire parmi les personnes participant à des actions de
prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune Mme Marie-France BRUGEL, représentant l'unité locale de Joinville-le-Pont de la Croix Rouge Française
ABSENTS REPRESENTES :
M. Olivier DOSNE, Maire, Président du C. C. A. S
Mme Catherine VIEILLEFOSSE, représentant l'Union Départementale des Associations Familiales du Val-de-Marne
M. Frédéric WEHRUNG, nommé par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune M. BRUN Gilles, représentant l'association APOGEI 94
ABSENTS NON REPRESENTES :
Mme Sandrine PARIS-PESCAROU, Conseillère Municipale
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article 17 du décret du 6 mai 1995 et l'article L.2312-2 du CGCT.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Stéphanie BRANCO
DELIBERATION N°2
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 JUIN 2023
PREAMBULE — Mme Chantal DURAND, Vice-Présidente
Mes Chers Collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 20 juin 2023. Principaux textes réglementaires
- article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 20 juin 2023.
M. Olivier DOSNE
ésident du CCAS
Je soussignée, Chantal DURAND, Vice-Présidente du Centre Communal d'Action Sociale, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été
te sous PT4 N°90
télétransmis au contrôle de
légalité le: {| ÿ NOV, 2023
Fait à Joinville-le-Pont le