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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+25.07
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 01h53 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+25.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
25
juillet 2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 11
A
délibéré
: 14
Pouvoirs
: 3
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix-neuf juillet,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
19 juillet
2024
Etaient
présents :
Mesdames
Dorine
LEROY,
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN
Damien
LIARD,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
-Aurélien
JACQUET
donne
procuration
à franck
RACLOT
-Françoise
GILLET
donne
procuration
à Guy
VERCHERE
-Laurence
REGAG-PELAGRU
donne
procuration
à Stéphane
DEMANGE
Secrétaire
de
séance
:
Guy
VERCHERE
Absent
non
excusé
:
Christophe
CLADY
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le 30 juillet
2024
DCM 24_ 07 25
Validation
du
conseil
du
20 juin
2024
1-
DEBAT
SANS
VOTE
SUR
LE
TRANSFERT
DU
POUVOIR
DE
POLICE
DE
LA
PUBLICITE
AU
1
JANVIER
2024
M.
le
maire
explique
en
quoi
consistent
les
pouvoirs
de
police
de
la
publicité
et
ouvre
le
débat.
Après
15
minutes
d’échanges,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
atteste
que
le
débat
sur
la
police
de
la
publicité
a bien
eu
lieu.
2-
VALIDATION
DE
L’OFFRE
POUR
LA
PARCELLE
AB
—
177
M.
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
suite
à
la
délibération
du
22
mars
2024
la
parcelle
communale
AB
—
177
a été
mise
en
vente.
Nous
avons
reçu
une
offre
de
la
part
de
M.
Thomas
DaCosta
et
Mme
Claire
Verraest
pour
la
somme
de
5000€
(cinq
mille
euros)
hors
frais
de
notaire.
M.
le
maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
d’engager
la
vente
de
ce
terrain
au
profit
de
M.
DaCosta
et
Mme
Verraest
Pour:
14
Contre
: 00
Abstention
: 00 3-
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
DE
NOVEMBRE
2023
POUR
LE
CITY
PARC
Mr
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
la
délibération
prise
en
novembre
2023
pour
l’emplacement
et
enveloppe
du
city
parc
est
incomplète,
il se
doit
de
rajouter
à cette
délibération
la mention
suivante
: la mairie
de
Vieilley
porteur
du
projet
sollicite
une
subvention
auprès
de
L’ANS
(l’agence
nationale
du
sport)
La
délibération
modifiée
se
définit
donc
comme
suit
:
Stéphane
DEMANGE
et Sylvain
CUNY
expose
le projet
du
city
parc.
Après
ces
explications
M.
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l’emplacement
du
city
parc.
Celui-ci
sera
réalisé
sur
l’ancien
terrain
de
foot
au
bout
de
la
salle
des
fêtes.
Le
conseil
municipal
se
prononce
également
pour
une
enveloppe
estimée
à
150.000€
(cent
cinquante
mille
euros)
pour
ce
projet.
Le
conseil
municipal
décide
que
la mairie
est
bien
le porteur
du
projet
est
qu’elle
sollicite
une
subvention
auprès
de
L’ANS
(agence
nationale
du
sport).
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
Prochain
conseil
le
Jeudi
19
septembre
2024
à 20H
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
non
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
©.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE