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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.01.24?t=1780735372
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.03.25?t=1780735372
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.11.23?t=1780735372
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+14.09.23?t=1780735372
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+22.09.22?t=1780735372
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Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1780735372
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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+18.09
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 01h53 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+18.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
18
SEPTEMBRE
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice :
15
Présents
: 13
A
délibéré
:
15
Pouvoirs
: 02
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le dix-huit
septembre,
le conseil
municipal
de
14
commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Convocation
du :
12
SEPTEMBRE
2025
Etaient
présents
:
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
°
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
- Christophe
CLADY
donne
procuration
à Damien
LIARD
- Françoise
GILLET
donne
procuration
à Guy
VERCHERE
Secrétaire
de
séance :
Damien
LIARD
Absent
non
excusé :
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
19
SEPTEMBRE
20
DCM
25_09_18
Validation
du
conseil
du
30
Juillet
2025
1-CARTES
JEUNES
: IMPUTATION
DE
LA
FACTURE
SUR
UNE
LIGNE
BUDGÉTAIRE
M.
le
maire
explique
au
conseil
municipal
que
le paiement
de
la
carte
s’effectuera
sur
la ligne
65748,
cette
ligne
est dédiée
aux
subventions.
Nous
devons
délibérer pour
allouer
cette
subvention
à nos
administrés.
Celle-
ci est de
9 euros
par
administré
inscrit
sur
la liste des
demandes
au
15
août
2025.
Soit
la somme
de
810€
pour
90
inscrits.
2-DM
N°2
- BUDGET
PRINCIPAL
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
M.
Guy
VERCHERE
explique
que
nous
avons
besoin
d’argent
sur
le chapitre
014,
et qu’il
nous
faut
prendre
une
décision
modificative
afin
d’alimenter
ce
chapitre
comme
suit : 25612
Code
INSEE
Commune
de
VIEILLEY
-
196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
COMMUNE
DE
VIEILLEY
DM
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Virements
de
crédits
|
Nombre
de
membres
en
exercice
15.
. Nombre
de
membres
présents
A
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
AS
|
VOTES:
Conte
ce:
Pour
AS
Date de convocalian
12092025
|
L'an
deux
mille
vingl-cina,
le
18
septembre,
&
CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué.
s'est
réuni
en
session
ordraire
sous
la présidence
de
le maire,
Franck
RACLOT.
Obiet
:
Dm
n°2
sur
le
oudget
communal
|
Dimingtion
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
|
PTIT
TE:
Pégrès
tune
habit
/ logements
vacants
TOTAL
D
O4
: Atrénuations
de
produits
L6%3
: Titres
annulés
teur
exercices
antérieurs
Désignation
tuverts
ouverts
800€
____|.
___ISN0E€
ISQUE 14.00
€ |
TOTAL
D
67:
Charges
spécifiques
Signalaires
: Aurélien
JACQUET
Clstophe
C'LADY
Corentin FAÎVRE-PICON
À nn
n
bo.
=
L-
nr
M
oaucs
&
Dour
(7
né
i
<.
Darnien
GENTE
Lrat mien
ARE
Corine
LEROY
Ennanuet MULIN Frame RACLOE Françoise
GILLET
l
4
nm uy
VERCHERE
CEE
USE
LULU
Ge
A
GUuy
VEÉRÇH RE
re
Jimmy
KASAD
Laurence REGAD
PELAGRU
Olivier
NAVARRE
Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY
Certifié
exdeuloire
par
, le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la transmission
an
préfecture,
le
19092025
et
de
la publication
le
19*06/2025
À
Vieilley,
le
1409/2028
ont
signé
les
membres
présents 2612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2025
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
pour
extrait
conforme
Le
le
mains,
Franck
RACLOT
/
: 47)
|
\
# 7
7
- |
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h05
Prochain
conseil
le
24
Avril
2025
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
non
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE
APS