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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Orres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 032 vote tarifs psi ete 2024 895289)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Publication effectuée
ARRONDISSEMENT DE GAP le ............................... CANTON D’EMBRUN Le Maire, Pierre VOLLAIRE
COMMUNE DES ORRES
N° 2024-032
SEANCE du 28 mars 2024
Convoqué le 20 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-huit du mois de mars, le Conseil municipal de la commune des Orres s’est réuni en séance ordinaire en Salle du Conseil municipal (Mairie – 2 rue Dessus Vière – 05200 Les Orres) sous la présidence de Monsieur Pierre VOLLAIRE, Maire.
Membres en exercice : 14
Membres présents : 09
Résultat du vote :
Votants : 12
Pour : 12
Contre : 00
Abstentions : 00
APPROBATION DES TARIFS DU POLE SPORT INNOVATION POUR LA SAISON D’ETE 2024 M. Sébastien AUBERT, intéressé au dossier, ne participe ni aux débats, ni au vote.
Vu la convention de concession pour l’exploitation et la gestion du Pôle Sport Innovation des Orres,
Considérant les tarifs proposés pour chacune des activités (Escalade, Fitness, Musculation, Simulateurs de réalité virtuelle, Tapis ski incliné) pour la saison d’été 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE les tarifs présentés et joints en annexe ;
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Pierre VOLLAIRE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif (dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat).
Présents : Mmes BOU Suzanne, CHOSSAT Martine, ROUX Chantal, MM. CEAS Benoît,
LAGIER Robert, MEGARNI Stéphane, MEYSSIREL Bernard, NOEL Hervé, VOLLAIRE
Pierre.
Absents : MM. AUBERT Sébastien, LAURENS Ludovic
Pouvoirs : Mme FORME Sonia à Mme ROUX Chantal, M. BONNAFFOUX Sébastien à M.
CEAS Benoît, M. MEYSSIREL Cédric à M. LAGIER Robert
Secrétaire : Mme ROUX Chantal
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20240328-2024-032-DE
Date de télétransmission : 29/03/2024
Date de réception préfecture : 29/03/2024