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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune d'Orres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 084 approbation tarifs hiver 23 24 psi 646990)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Publication effectuée
ARRONDISSEMENT DE GAP le ............................... CANTON D’EMBRUN Le Maire, Pierre VOLLAIRE
COMMUNE DES ORRES
N° 2023-084
SEANCE du 18 septembre 2023
Convoqué le 12 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le dix-huit du mois de septembre, le Conseil municipal de la commune des Orres s’est réuni en séance ordinaire en Salle du Conseil municipal (Mairie – 2 rue Dessus Vière – 05200 Les Orres) sous la présidence de Monsieur Pierre VOLLAIRE, Maire.
Membres en exercice : 15
Membres présents : 09
Résultat du vote :
Votants : 13
Pour : 13
Contre : 00
Abstentions : 00
APPROBATION DES TARIFS DU POLE SPORT INNOVATION
POUR LA SAISON HIVER 2023-2024
M. Sébastien AUBERT, intéressé au dossier, ne participe ni aux débats, ni au vote.
Vu la convention de concession pour l’exploitation et la gestion du Pôle Sport Innovation des Orres,
Considérant les tarifs proposés pour chacune des activités (Escalade, Fitness, Musculation, Simulateurs de réalité virtuelle, Tapis ski incliné, Casiers à skis) pour la saison d’hiver 2023-2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE les tarifs présentés et joints en annexe ;
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Pierre VOLLAIRE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif (dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat).
Présents : Mmes BOU Suzanne, ROUX Chantal, MM. AUBERT Sébastien ,
BONNAFFOUX Sébastien, CEAS Benoît, LAGIER Robert, MEYSSIREL
Bernard, MEYSSIREL Cédric, NOEL Hervé, VOLLAIRE Pierre.
Absents : M. LAURENS Ludovic
Pouvoirs : Mme CHABRAND Gisèle à M. LAGIER Robert, Mme CHOSSAT
Martine à M. NOEL Hervé, Mme FORME Sonia à Mme ROUX Chantal, M.
MEGARNI Stéphane à M. BONNAFFOUX Sébastien
Secrétaire : Mme ROUX Chantal
Accusé de réception en préfecture
005-210500989-20230918-2023-084-DE
Date de télétransmission : 19/09/2023
Date de réception préfecture : 19/09/2023
20/09/2023