Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2015 46 approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2015 35 approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2015 16 approbation CM précédents
Conseil Municipal - 2015 50 approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2015 28 approb CM précédent
Conseil Municipal - 2016 41 approb cm précédent
Conseil Municipal - 2014 11 Approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2013 01 Approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2015 63 approb dernier CM
Conseil Municipal - 2014 01 Approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2015 57 approbation CM précédent
Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 57 approbation CM précédent)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2015-57 en date du 27/10/2015 portant approbation du compte rendu du
Conseil Municipal du 02 septembre 2015 :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 27 octobre 2015, à 19H30, suivant convocation en date du 21 octobre 2015, sous la présidence du Maire, M. Alain
FAUCHER.
Mme DUFOUR Aurore a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 13 0 13 13 13 0
Présents: FAUCHER Alain, LEBLOIS Jean-Claude, DESROCHE Roger, DUCHEZ Michel, JACQUET Michel, ARMAND Thierry, DUFOUR Aurore, HARGE Andrée, GILLES Dominique, BERGER Thierry, DUBREUIL Marc, CASTANET Christine, BABAUDOU Pascal.
Lecture faite du compte rendu de la séance du 02 septembre 2015,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- APPROUVE sans réserve le compte rendu de la séance du 02 septembre 2015.
A La Geneytouse, le 28 octobre 2015
Le Maire,
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 28 octobre 2015 et transmise à la Préfecture.