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Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 46 approbation CM précédent)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2015-46 en date du 30/06/2015 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 Juin 2015 :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 30 Juin 2015, à 19H30, suivant convocation en date du 25 Juin 2015, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Mme DUFOUR Aurore a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 12 1 12 13 13 0
Présents : MM. FAUCHER Alain, LEBLOIS Jean-Claude, DUCHEZ Michel, JACQUET Michel, ARMAND Thierry, CASTANET Christine, DUBREUIL Marc, DUFOUR Aurore, BERGER Thierry, GILLES Dominique, HARGE Andrée, DESROCHE Roger.
Lecture faite du compte rendu de la séance du 15 Juin 2015,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- APPROUVE sans réserve le compte rendu de la séance du 15 Juin 2015.
A La Geneytouse, le 01 juillet 2015
RECU À LA PRÉFECTURE | DÉ
LA HAUTE-VIENNE
- 6 JUL. 2015
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 02 juillet 2015 et transmise à la Préfecture.