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Conseil Municipal - avis du Conseil municipal du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis du Conseil municipal du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Marvejols, le 7 mars 2023
Ville de Ve.
a €] ol S AVIS La belle du Gévaudan
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Le Maire LUNDI 13 MARS 2023 à 17H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du jour est le suivant :
& INFORMATIONS
A) Subventions : paiement
B) DETR - Exercice 2019 : annulation partielle de subvention
$ DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 13 février 2023 : approbation
2) Dossier de déclaration au titre du code de l’environnement rubrique 1.2.1.0. : arrosage des stades de Mascoussel et Pineton
FINANCES
3) Orientations budgétaires 2023 : présentation et débat
RESSOURCES HUMAINES
4) Protection sociale complémentaire : avenant au contrat de mutuelle
5) Protection sociale complémentaire : avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire et décès
6) Assurance statutaire du personnel : avenant n°2 au contrat
7) Tableau des effectifs : création d'un emploi permanent
9, avenue Savorgnan de Brazza - 48100 MARVEJOLS - Tél. 04 66 32 00 45 - Télécopie 04 66 32 33 50 - internet : www.ville-marvejols.fr