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Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Travail et emploi,
Marvejols, le 17 mai 2022
Ville de Qe.
arvejols AVIS la I du Gévaudan
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 23 MAI 2022 à 17 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS
Séance du 21 mars 2022 : approbation du compte-rendu
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Train de nuit qui relie Paris au cœur du Massif Central : motion de soutien
FINANCES
2) Budget primitif 2022 : décision modificative n°1
3) Budget commune: régularisation des dépenses concernant le péril imminent sur l'immeuble Segura
4) Rénovation du bâtiment de l'Entreprise Electrique : demandes de subvention 5) Bail à construction avec la société d'HLM « Interrégionale Polygone SA d'HLM » : prorogation
6) Intégration des frais d'études à l'actif de la commune: fixation des durées d'amortissements
PATRIMOINE COMMUNAL
7) Cession de biens immobiliers communaux : Village de Vacances et Camping - lieu- dit l'Empéry
RESSOURCES HUMAINES
8) Emplois saisonniers 2022 : création de postes
9) Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché : création
10) Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel 11) Tableau des effectifs : modifications
COMMANDE PUBLIQUE
12) Marché « Refonte graphique et technique, maintenance et hébergement de deux sites Internet » : attribution
JEUNESSE
13) Appel à projets jeunesse 2022 : modification du règlement
la BREMOND
9, avenue Savorgnan de Brazza — 48100 MARVEJOLS — Tél. 04 66 32 00 45 — Télécopie 04 66 32 33 50 — Internet : www..ville-marvejols.fr
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