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Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations Conseil du 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHUELLES
45220
SEANCE DU MERCREDI 7 DECEMBRE 2022
Date de convocation : 1er décembre 2022
Présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Annick Morin, Martial Pinon, Martine Dieudonné de Carfort, Maurice Osig, Alain Goyon, Marie-Claude Aubey, Catherine Le Bec- Lesage, Isabelle Rosse, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.
Absent excusé : Eric Gallois
Eric Gallois a donné pouvoir à Alain Goyon
Secrétaire de séance : Isabelle Rosse
Numéro Objet
Décision
du
conseil
DEL-067-2022 AVENANT METTANT FIN ALA CONVENTION ACTUELLE ET SIGNATURE DE LA NOUVELLE CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE Approuvée
DEL-068-2022 TARIFS COMMUNAUX 2023 Approuvée
DEL-069-2022 DECISION MODIFICATIVE 2.2022 - BUDGET PRINCIPAL Approuvée
DEL-070-2022
PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CLERY DU BETZ ET DE L'OUANNE ET LA COMMUNE DE CHUELLES POUR LE PRIX DES REPAS DU CENTRE DE LOISIRS COMMUNAUTAIRE DE CHUELLES
Approuvée
DEL-071-2022
AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LE RECRUTEMENT D'AGENT POUR LE
REMPLACEMENT D'UN FONCTIONNAIRE OU D'UN AGENT CONTRACTUEL
MOMENTANEMENT INDISPONIBLE
Approuvée
DEL-072-2022 TRAVAUX DE VOIRIE ROUTE DE MONTCORBON Approuvée
DEL-073-2022 VALIDATION AVANT-PROJET SOMMAIRE - TRAVAUX DU PARKING FACE A LA MAIRIE Approuvée
DEL-074-2022 ADOPTION DU PRINCIPE DE REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT AU PROFIT DE LA 3CBO ET SIGNATURE DE LA CONVENTION AFFERENTE Approuvée
DEL-075-2022 DECISION MODIFICATIVE 3.2022 - BUDGET PRINCIPAL Approuvée
Affichée le : 9 décembre 2022
TEL. 02.38.94.23.63 - E-mail : mairiedechuelles@gmail.com
Site Internet : www.chuelles.fr