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Déliberation - 2022 21 PLAN DE ZONAGE ASSAINISSEMENT
PLU - Autres - zonage pprn
Document publié le Jeudi 30 avril 2020 par la commune de Brens.
Lien du pdf (PLU - Autres - zonage pprn)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
Direction départementale
des territoires de l'Ain
À 23 rue Bourgmayer CS 90410 ee. 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX RU ELQUEFRARGERE Service urbanisme et risques
Unité prévention des risques
PRÉFET DE L'AIN
Plan de prévention
des risques
Inondation du Rhône et du Furans
Chutes de rochers
Le Terret
Communes de Brens,
Peyrieu, Virignin
Plan de zonage
Commune de Brens
Vu pour rester annexé
à notre arrêté de ce jour,
Bourg-en-Bresse, le 30 avril 2020
Le Préfet
Signé : Arnaud Cochet
DDTO - SURIPR -ras - mars 2020 Fond cartographique : © IGN- BdCarto ®
@IGN- Bdropo ® @IGN- BdCarage®
©IGN- Bd Parcellaire © Sources : DDT 01 Unité Prévention des Risques
Innimond Andert-et-Condon
Marchamp \Saint-Germain-les-Paroisses
Ambléon
Colomieur
Conzieu
‘Arboys en Bugey
RSS ar Bar
NS
Lt ) } F7 Prémeyzel
LR Ii
Brégnier-Cordon "74
\
Zonage
Ri2 - Zone rouge - bande de sécurité
Rif - Zone rouge
Bit - Zone bleue
Bi2 - Zone bleue
PK 115 Point kilométrique du Rhône
=— Droite de projection PK du Rhône
—— Droite de projection du Furans et du canal de déviation de Belley
Cadastre
Bâtiments légers
Limite de parselles
=—— Route départementale
Hit Voies ferrées
nu surface en eau, cours d'eau
ns
Échelle 1/5 000 au format AO
Prescrit le 21 décembre 2017
Mis à l'enquête publique du 21 octobre 2019
au 24 novembre 2019
Approuvé le 30 avril 2020
Magnieu. f
/ # \Massignieu-de-Rives
Î Parves et Nattages : Virignin
\
» Peyrieu
er
LE Limite de communes
© Le Rhône et ses affluents
Murs-et-Gélignieux
PK |Cote de référence mNGF | Cote de crue exceptionnelle mNGF | Commentaires
115 222.29
114.5 221.7
114.4 222
222.63
222
221.94
221.32
220.46
219.89
114 220.9
113 220.15
112 219.57
La Bionne
Pre D'I l
J
l
El
=
vs
= $ Bi2
%
Charon
®
Cote de référence du canal de fuite
Cote de référence du Furans
fenog
ep
uoneA1eq
Le Furans.
ti
Le
Rhône
0 50 100 m
Zoom 1 Échelle 1/2 500
SL
s
Ba \\| Laitagnier 7] 7 Fandrire F
1 A
F1 #
[ALI
!
L+ fe >
+ J Grands Hautains
#
!
Gerbeset
Grand Terbon
Le Buisson
Namplet
Basloup
Champ De R(
Gotraz-Sud
Brenicle
Le Chapitre
Frigoniere
Colannes
La Reliere
ermassu LRiL
Furand
La Tuilerie
Terre Du Lac
Pre Molliard
Terre Du Lac
0 100 m
Échelle 1/2 000