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Déliberation - 2025 34
Déliberation - 2026 34
Déliberation - 2023 45
Déliberation - 2023 34
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 34)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
e
Affiché
le
°
e
ID
:005-210500583-20230403-202334-DE
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
AVRIL
2023
DÉLIBERATION
N°2023-34
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
:8
Pour
:10
Conseillers
absents
:2
Contre
:
Conseillers
représentés
:
2
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trois
avril
à
dix-huit
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
27
mars
2023,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
:
ARDUIN
Annie
-
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
LATIL
Jessica
-MESTRE
Françoise
-
SEGOND
Éric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Vincent
à ARDUIN
Annie
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
VALIDATION
DU
PLAN
D’ACTIONS
DU
PARC
NATIONAL
DES
ECRINS
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
partenariat
avec
Le
Parc
National
des
Ecrins,
il est
prévu
de
définir
une
convention
pour
une
période
de
2
ans
définissant
un
plan
d’actions
répondant
aux
orientations
et
aux
objectifs
de
la
charte
du
Parc
et
pour
lesquelles
ce
dernier
pourra
apporter
un
appui
technique,
voire
un
appui
financier.
Pour
la
période
2023-2024
et
en
dehors
des
actions
générales
effectuées
sur
La
commune
par
Le
Parc
National
des
Ecrins,
il est
proposé
les
actions
suivantes :
>
Dormillouse
: réflexion
pour
accès,
stationnement
et
alimentation
en
énergie
>
Dormillouse
: restauration
des
murets
et
pavage
>
Dormillouse
: mise
en
place
d’une
signalétique
de
type
«
plan
village
>» et
éléments
patrimoniauxEnvoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 005-210500583-202304083-202334-DE
>
Accompagnement
sur
les
projets
de
micro
centrales
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
>
Valorisation
des
actions
du
Parc
et
patrimoines
dans
le journal
communal
>
Aide
à
La
mise
en
place
d’un
plan
de
circulation
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Approuve
le
plan
d’actions
tel
détaillé
ci-dessus.
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
pour
la
période
2023-2024
avec
le
Parc
National
des
Ecrins.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS